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Déliberation - D 2024 10 01 04 Annulation participation sejour Ados Maison des jeunes Remboursement exceptionnel
Document publié le Lundi 1 janvier 2024 par la commune de Lezennes.
Lien du pdf (Déliberation - D 2024 10 01 04 Annulation participation sejour Ados Maison des jeunes Remboursement exceptionnel)
Thèmes du document : Institutions publiques, Famille, Justice et droit,
DEPARTEMENT DU NORD
Arrondissement
de LILLE
Envoyé en préfecture le 08/10/2024
Reçu en préfecture le 08/10/2024
Publié le S L 7
ID : 059-215903469-20241001-D_2024_10_01_04-DE
EXTRAIT DU REGISTRE AUX DELIBERATIONS
du Conseil Municipal de la Commune de
LEZENNES
L'an deux mille vingt-quatre, le premier octobre à
vingt heures, le Conseil Municipal de la Commune de
LEZENNES s'est réuni en lieu ordinaire de ses
séances, sous la Présidence de Monsieur Didier
DUFOUR, Maire, à la suite de la convocation qui lui a
été faite trois jours à l'avance, laquelle convocation a
été affichée à la porte de la Mairie, conformément à
la loi.
Objet : Annulation participation séjour Ados Maison des Jeunes - Remboursement exceptionnel
Date de convocation :
Le 27 septembre 2024
Nombre de Conseillers
en exercice : 23
Nombre de Conseillers
Présents : 19
Nombre de Conseillers
Votants : 23
Pour : 23
Contre : 00
Abstention : 00
Présents :
Didier DUFOUR - Fabien DECOURSELLE - Lucienne
LAVOISIER - Jean SAGETTE - Pierre BRUERE -— Marie-
France LAIGNEZ - Christiane WALAS - Marc
GODEFROY - Carole PETIT - Henri MOREL - Véronique
PAUWELS - Sandrine DEPLECHIN — Cathy DONDEYNE
- Franck LACMANS - Ludovic CHRETIEN - Farid
FARAJI — Michael DESEURE - Cyril MIRABAUD - Alexis
DUCHESNE
Absents excusés :
Sylvie BLONDEL donne pouvoir à Marie-France
LAIGNEZ
Rizlène HENNACH donne pouvoir à Pierre BRUERE
Frédérique DESCAMPS donne pouvoir à Lucienne
LAVOISIER
Marie-Laure LECHAT donne pouvoir à Véronique
PAUWELS
Absents :
Secrétaire de séance : Sandrine DEPLECHIN
M. Fabien Decourselle, Adjoint au Maire délégué à la Petite Enfance, Enfance, la jeunesse et la prévention rappelle au Conseil l'organisation du séjour 2024 de la Maison des Jeunes ayant réuni 35 jeunes âgés de 12 à 18 ans non révolus et 5 animateurs du 12
au 28 Août à Arès (33) en Gironde.
Page 1 sur 2 Envoyé en préfecture le 08/10/2024
Reçu en préfecture le 08/10/2024
Publié le S L Gr
ID : 059-215903469-20241001-D_2024_10_01_04-DE
Préalablement inscrit au séjour, RE na pu participer au séjour en raison d'une convocation tardive pour un projet sportif sur l'ensemble du mois d'août.
Une première échéance concernant la participation au séjour Ados de la Maison des Jeunes, d'un montant de 58 € ayant été préalablement versé suite à l'émission du titre de recettes, il est proposé de procéder au remboursement de l'échéance versée par la
famille RS.
Une liste d'attente ayant été constitué au préalable, la présence de EEE au séjour a été remplacée sans conséquence sur le budget du séjour.
Le Conseil, après avoir entendu l'exposé de M.Decourselle autorise le remboursement
exceptionnel à la famille BE de 58 € correspondant à la première échéance de participation au séjour Ados 2024.
Ainsi fait et délibéré les jours, mois et an susdits.
Pour copie conforme.
Date d'envoi en Préfecture du Nord : — 8 OCT 2024 Se
Date de réception en Préfecture du Nord :
Date de publication : 7 8 OCT. 7024
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