Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 7 AVRIL 2023
Procès Verbal - proces verbal reunion du conseil municipal du 7 av
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS DU 12 DECEMBRE 2023
Déliberation - Liste des deliberation du 27 novembre 2023
Déliberation - liste des deliberations
Déliberation - Liste des deliberations Du Conseil Municipal Du 6
Déliberation - Liste des deliberations
Déliberation - Liste des Deliberations
Déliberation - liste des deliberations 1
Déliberation - Liste des delibs examinees en seance du 7 avril 20
Déliberation - Liste DES Deliberations du 7 AVRIL 2023
Document publié le Vendredi 7 avril 2023 par la commune de Châteauneuf-Villevieille.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations du 7 AVRIL 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Eau et assainissement, Éducation,
CHATEAUNEUR
VILLEVIEILLE
ue
Séance
du
Conseil
Municipal
en
date
du
7
avril
2023
Procès-verbal
du
conseil
municipal
du
08.03.2023-APPROUVÉ-
LISTE
DES
DELIBERATIONS
Compte
de
gestion
2022
de
la
commune
—APPROUVÉ-
Compte
de
gestion
2022
du
CCAS
—APPROUVÉ-
Compte
administratif
2022
de
la
commune
— APPROUVÉ-
Compte
administratif
2022
du
CCAS
- APPROUVÉ-
Affectation
du
résultat
2022
—- APPROUVÉE-
Budget
primitif
2023
de
la
commune
— APPROUVÉ-
Budget
primitif
2023
du
CCAS
- APPROUVÉ
-
Taxes
2023
- APPROUVÉES
-
Adhésion
MNCA
:
signature
de
la
convention
de
transfert
de
dette
pour
les
compétences
eau
et
assainissement
-APPROUVÉE-
Mise
en
place
de
la
nomenclature
M
57
à
compter
du
01.01.2024
—APPROUVEÉE- Bibliothèque
:autorisation
de
supprimer
des
documents
du
fonds
de
la
bibliothèque
municipale
-APPROUVEE-
Bibliothèque
: règlement
intérieur
—APPROUVÉ-
Cantine
: signature
d’un
avenant
au
marché
-— APPROUVÉ
-—
Reprise
des
compétences
par
la
commune
de
La
Trinité
—
APPROUVÉE-