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Déliberation - Liste deliberations 9.04.2026
Déliberation - Liste deliberations du 23.04.26
Déliberation - Liste deliberations 26.06.2025
Document publié le Jeudi 26 juin 2025 par la commune de Pers-Jussy.
Lien du pdf (Déliberation - Liste deliberations 26.06.2025)
Thèmes du document : Institutions publiques, Famille, Éducation,
LISTE
DES
DELIBERATIONS
du
Conseil
Municipal
Séance
du
26 juin
2025
à 19h30
MAIRIE
DE
PERS-JUSSY
L’an
deux
mil
vingt-cinq,
le
26
juin
à
19h30,
le
Conseil
Municipal
s’est
réuni
en
mairie
de
Pers-Jussy,
sur
convocation
adressée
à
tous
ses
membres
le
20
juin,
par
Madame
Isabelle
ROGUET,
Maire
en
exercice
de
la
commune
de
Pers-Jussy.
Conseillers
en
exercice
: 23
Etaient
présents
: 18
Isabelle
ROGUET
-— Patrice
DOMPMARTIN
-— Denis
DUPANLOUP
—
Olivier
LOTH
— Nathalie
FREYRE
—
Aline
REGAT
-— David
DE
VITO
—
Arnaud
DESBIOLLES
—
Damien
MESSY
—
Aurore
TROTTET
—
Sandra
MAÇON
-— Maëva
DUBOUCHET
-— Yannick
ROGUET
-— René-Pierre
CHEMAMA
-— Valérie
VACHOUX
-—
Stéphanie
BOUVIER
(à partir de 20
h 20).
Excusés
ayant
donné
procuration
: 1
Hervé
FAUVAIN
à
Yannick
ROGUET,
Florent
LACROIX
à
Valérie
VACHOUX,
Stéphanie
BOUVIER
à
Isabelle
ROGUET
(jusqu’à
20 h 20).
Excusées
: Marie-Claire
LAFFIN
- Dominique
BRAND
Absents
: Laurent
CHECKO),
Julien
TISSOT
et
Franck
VIGNE
Secrétaire
de
séance
: Aurore
TROTTET
ORDRE
DU
JOUR
D
26.06.2025/01
Vote
des
subventions
2025
D 26.06.2025/02
|
Validation
du Plan
Particulier de
Mise
en
Sûreté
(PPMS)
école
Emile
Rosset
et école
des
Roguet
D 26.06.2025/03
|
Service
Enfance
et
Jeunesse:
Mise
à jour
de
la
charte
incluant
le
nouveau
service
de
restauration
scolaire
&
création
de
3
postes
d’agents
de
restauration
à temps
non
complet
D
26.06.2025/04
|
Emplois
d’été
au
service
technique
D
26.06.2025/05
|
Demande
de
subvention
à
la
Région
pour
aménagement
du
terrain
d’entrainement
de
football
D
26.06.2025/06
|
Convention
de
mise
en
place
d’un
site
de
compostage
collectif sur
un
terrain
communal
D
26.06.2025/07
|
Composition
du
Conseil
Communautaire
(CC
Arve
&
Salève)
—
accord
local
de
gouvernance
L'intégralité
de
ces
délibérations
est mise
à disposition
sous
format
électronique
ou
communiquée
sur papier,
et
sur demande
auprès
du
secrétariat
de
la mairie.
Publié
le 8.07.2025
Le
Maire,
Le
secrétaire
de
séance,
Isabelle
ROGUET
Aurore
TROTTET \