Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - CRCM 10072020
Conseil Municipal - CRCM 15062020
Conseil Municipal - CRCM 15062020
Conseil Municipal - CRCM 25062026
Conseil Municipal - CRCM 26052020
Conseil Municipal - CRCM 26052020
Conseil Municipal - CRCM 08102020
Conseil Municipal - CRCM 20032026
Conseil Municipal - CRCM 31032026
Conseil Municipal - CRCM 19112025
Conseil Municipal - CRCM 10072020
Document publié le Mercredi 1 janvier 2020 par la commune d'Hautot-sur-Mer.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CRCM 10072020)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
Communes de 1 000 habitants et plus — Élection des délégués et de leurs suppléants en vue de l'élection des sénateurs PROCÈS-VERBAL DE LA DÉSIGNATION
DES DÉLÉGUÉS DU CONSEIL MUNICIPAL ET DE LEURS SUPPLÉANTS EN VUE DE
L'ÉLECTION DES SÉNATEURS
Communes de 1 000 habitants et plus
COMMUNE :
HAUTOT-SUR-MER
Département (collectivité)
SEINE MARITIME
Arrondissement (subdivision)
DIEPPE
Effectif légal du conseil municipal
19
Nombre de conseillers en exercice
19
Nombre de délégués (ou délégués
supplémentaires) à élire
Nombre de suppléants à élire
3 Communes de 1 000 habitants et plus — Élection des délégués et de leurs suppléants en vue de l'élection des sénateurs
L'an deux mille vingt,
le
10 juillet à
19 heures 30
minutes,
en
application des articles
L.
283
à
L.
293
et
R.131
à
R.
148
du
code
électoral,
s'est
réuni
le
conseil
municipal
de
la
commune de
HAUTOT SUR
MER.
À cette date étaient présents ou
représentés!
les conseillers municipaux suivants) 2:
BRUHENUT
D
PES
CHATPS
+
Lao
ar
€
AftAoP
L'ART
UD
;
FL
BONNET
+
RDEEE
par
TON
)
C_
GONE
ON
+
PB
CE
FLANGOT
C_rAuvLAN ÿ
HOUSALD
DP
DAtiAHE
C
Parier
Li
SE
par
©
TAUIAÎD
5
_opARO
PSE
per
S
MAS
M
MAU
AA CE
£_
DT
&.
FLN
Ÿ
X
AVS
ms
lost
pes
€-
HOLETIARE
Absents non
représentés
:
1 Le cas échéant préciser à qui ils ont donné pouvoir (art.
L.289 du code électoral). Un même conseiller ne
peut être porteur que d'un seul pouvoir qui est toujours révocable. 2 Indiquer les nom et prénom(s) d'un conseiller par case. Les conseillers municipaux qui n'ont pas la nationalité française
ne
peuvent participer à
l'élection des
délégués et de
leurs suppléants
(art.
L.O 286-1
du
code
électoral). Les militaires en position d'activité ne peuvent être élus ni délégués ni suppléants (art. L. 287-1). Dans
les
communes
de
9 000
habitants
et
plus,
ils
sont
remplacés
par le
premier candidat
non
encore
proclamé conseiller de la liste sur laquelle ils se sont présentés pour l'élection du conseil municipal (art. L.O 286-2 du code électoral). Communes de 1 000 habitants et plus — Élection des délégués et de leurs suppléants en vue de l'élection des sénateurs 1.
Mise en
place du
bureau électoral
EU
NUT iii,
maire
(ou
GOcx
fat
a
été
désigné(e) en
qualité de secrétaire par le conseil
municipal
(art.
L.
2121-15 du CGCT).
Le
maire
(ou
son
remplaçant)
a
procédé
à
l'appel
nominal
des
membres du
conseil,
a dénombré 4... conseillers présents ou représentés et a constaté que la condition de quorum posée à
l’article 10 de la loi n° 2020-290 du 23 mars 2020 modifiée* était remplie.
Le
maire
(ou
son
remplaçant)
a
ensuite
rappelé
qu’en
application
de
l’article
R.
133
du
code
électoral,
le
bureau
électoral
est
présidé
par
le
maire
ou
son
remplaçant
et
comprend
les deux conseillers municipaux les plus âgés et les deux conseillers municipaux
les
plus
jeunes
présents
à
l'ouverture
du
scrutin,
à
savoir
MM./Mmes...........
2.
Mode de
scrutin
Le
maire
(ou
son
remplaçant)
a
ensuite
invité
le
conseil
municipal
à
procéder
à
l'élection
des
délégués
et
de
leurs
suppléants
en
vue
de
l'élection
des
sénateurs.
Il
a
rappelé qu’en application
des articles
L.
289 et R.
133 du code électoral,
les délégués
(ou
délégués
supplémentaires)
et leurs
suppléants
sont élus
sur la
même
liste,
sans
débat,
à
la
représentation
proportionnelle
suivant
la
règle
de
la
plus
forte
moyenne,
sans panachage ni vote préférentiel{.
Le
maire (ou son
remplaçant) a rappelé que les membres du conseil municipal
qui
n'ont
pas
la
nationalité française
ne
peuvent
ni
être
élus
membres
du
collège électoral
sénatorial,
ni
participer à l'élection des délégués et des suppléants (art.
L.O.
286-1
du code
électoral).
Si
la
commune
a
9000
habitants
et
plus,
ces
conseillers
sont
remplacés
par les
candidats
français
venant
immédiatement
après
le
dernier
candidat
élu
de
la
liste
sur
laquelle
ils se sont présentés à
l'élection municipale
(art.
L.O.
286-2 du
code électoral).
Le
maire
(ou
son
remplaçant)
a
également
précisé
que
les
membres
du
conseil
municipal
qui
sont
également
députés,
sénateurs,
conseillers
régionaux,
conseillers
départementaux,
conseillers métropolitains de Lyon,
conseillers à l'Assemblée de Corse ou
3 En application de l’article 10 de la loi n° 2020-290 du 23 mars 2020 d'urgence pour faire face à l'épidémie de Covid-19, et par dérogation à
l'article L. 2121-17 du CGCT, le quorum est fixé à un tiers des conseillers
présents ou représentés.
En l'absence de quorum, le conseil municipal doit être convoqué à au moins trois
jours d'intervalle et peut alors délibérer sans condition de quorum(art. 10 de la loi précitée). 4 Dans les communes de 1 000 à 8 999 habitants il est procédé à
l'attribution de sièges de délégués et de
suppléants.
Dans
les communes de 9 000 à 30 799 habitants, il n’est procédé qu'à l'attribution de sièges
de suppléants.
Dans les communes de 30 800 habitants et plus,
il est procédé à l'attribution de sièges de
délégués supplémentaires et de suppléants. Communes de 1 000 habitants et plus — Élection des délégués et de leurs suppléants en vue de l'élection des sénateurs
de
Guyane
ou
membres
de
l’Assemblée
de
Polynésie
française
peuvent
participer
à
l'élection
des
délégués
et
suppléants
mais
ne
peuvent
être
élus
délégués
ou
suppléants
(art.
L.
282,
L.
287 et
L.
445 du
code
électoral).
Le maire (ou son remplaçant) a ensuite précisé que les militaires en position d'activité
membres
du
conseil
municipal
peuvent
participer
à
lélection
des
délégués
et
suppléants
mais
ne
peuvent être
élus
délégués
ou
suppléants
(art.
L.
287-1
du
code
électoral).
Le maire (ou son remplaçant) a rappelé que les délégués sont élus parmi les membres
du
conseil
municipal
et
que
les
suppléants
sont
élus
soit
parmi
les
membres
du
conseil
municipal,
soit parmi
les électeurs de
la commune.
Les délégués supplémentaires sont élus
parmi
les
électeurs
inscrits
sur
les
listes
électorales
de
la
commune,
les
uns
et
les
autres
de nationalité française.
Le
maire
(ou
son
remplaçant)
a
indiqué
que
conformément
aux
articles
L.
284
à
L.
286
du
code
électoral,
le
cas
échéant
l’article
L.
290-1
où
L.
290-2,
le
conseil
municipal
devait élire ...à... délégués (et/ou délégués supplémentaires) et RU suppléants.
Les candidats peuvent se présenter soit sur une liste comportant autant de noms qu'il
y
a
de
délégués
(ou
délégués
supplémentaires)
et
de
suppléants
à
élire,
soit
sur
une
liste
incomplète
(art.
L.
289 du
code électoral).
Chaque
liste de candidats aux fonctions de délégués et de suppléants est composée
alternativement
d'un
candidat de
chaque
sexe.
Avant
l’ouverture du
scrutin,
le
maire
(ou
son
remplaçant)
a
constaté
que
......
listes
de
candidats
avaient été
déposées.
Un
exemplaire
de
chaque
liste
de
candidats
a
été joint
au
procès-verbal en
annexe 2.
Lorsque
le
nombre
de
candidats
est
supérieur
à
deux
cents,
les
bulletins
ne
comportent
que
le
nom
de
la
liste
et
du
candidat
tête
de
liste
et
la
liste
complète
des
candidats de chaque liste est affichée dans la salle de vote (article R.
138 du code électoral).
3.
Déroulement du
scrutin
Chaque conseiller municipal,
à
l'appel de son
nom,
a fait constater au
président qu'il
n'était porteur que d’une seule enveloppe ou d’un seul bulletin
plié.
Le
président a constaté,
sans toucher l'enveloppe ou le bulletin, que le conseiller municipal l’a déposé lui-même dans l’urne
ou
le
réceptacle
prévu
à
cet
effet.
Le
nombre
des
conseillers
qui
n’ont
pas
souhaité
prendre
part au
vote
à
l’appel
de
leur nom
a
été enregistré.
Après
le
vote
du
dernier
conseiller,
le
président
a
déclaré
le
scrutin
clos
et
les
membres du
bureau électoral ont immédiatement procédé au dépouillement des bulletins de
vote.
Les
bulletins
ou
enveloppes déclarés
nuls
par le
bureau,
les
bulletins
blancs ou
les
enveloppes
qui
les
contiennent,
ont
été
sans
exception
signés
par
les
membres
du
bureau
et
annexés
au
procès-verbal
avec
mention
de
la
cause
de
leur
annexion
(bulletin blanc,
bulletin
ne contenant pas une désignation suffisante ou dans lequel
le votant
s’est
fait
connaître,
enveloppe
vide,
bulletin
établi
au
nom
d'une
liste
dont
la
candidature
n’a
pas été enregistrée,
bulletin
avec adjonction ou
radiation de
noms ou
avec modification
de
l’ordre
des
candidats,
bulletin
ne
respectant
pas
l’obligation
d’alternance
d'un
candidat
de chaque sexe).
Ces bulletins ou ces enveloppes annexées avec leurs bulletins sont placés
dans
une
enveloppe
close
jointe
au
procès-verbal
portant
l'indication
du
scrutin
concerné
(art.
L.
66
du
code électoral).
4.
Élection
des
déléqués
(ou
déléqués
supplémentaires)
et
des
suppléants Communes de 1 000 habitants et plus — Élection des délégués et de leurs suppléants en vue de l'élection des sénateurs
4.1.
Résultats de
l’élection
a.
Nombre de conseillers présents à
F
l'appel n'ayant pas pris part au vote
b.
Nombre de votants (enveloppes ou
bulletins
déposés)
À 8
c.
Nombre de suffrages déclarés nuls par
©
le bureau
d.
Nombre de suffrages déclarés blancs
ü
par le bureau
e.
Nombre de suffrages exprimés
[b-(c+d)]
“ +
Les
mandats
de
délégués
(ou
délégués
supplémentaires)
sont
répartis entre toutes
les
listes à la
représentation
proportionnelle.
Le bureau détermine le quotient électoral en
divisant le nombre de suffrages exprimés dans la commune par le nombre des délégués (ou délégués
supplémentaires)
à
élire.
Il
est
attribué
à
chaque
liste
autant
de
mandats
de
délégués (ou délégués supplémentaires) que le nombre des suffrages de la liste contient de fois
le
quotient
électoral.
Les
sièges
non
répartis
par
application
des
dispositions
précédentes
sont attribués selon
la
règle de la plus forte moyenne.
A
cet
effet,
les
sièges sont
conférés
successivement à
celle
des
listes
pour laquelle
la
division
du
nombre
de
suffrages
recueillis
par
le
nombre
de
sièges
qui
lui
ont
déjà
été
attribués,
plus
un,
donne le plus fort résultat.
Si
plusieurs
listes ont la
même moyenne pour
l'attribution du dernier siège,
celui-ci
revient à
la
liste qui
a obtenu
le
plus grand
nombre de
suffrages.
En
cas
d'égalité
de
suffrages,
le
siège
est
attribué
au
plus
âgé
des
candidats
susceptibles d'être proclamés élus.
Une fois
l'attribution
des
mandats de délégués effectuée,
il
est
procédé
de
la
même
manière
pour
l'attribution
des
mandats
de
suppléants.
Dans
les
communes
de
9
000
à
30 799
habitants,
il
n'est procédé qu'à
l'attribution
de sièges de suppléants.
INDIQUER LE NOM DE
Sa
4
Nombre de
LA LISTE OÙ DU
Suffrages
Nombre de nbnnitt
suppléants
CÉNCRRRTE
DE
obtenus
(ou délégués
Sbtsrius
lémentair
(dans l’ordre décroissant des
SupR'eme tal es)
suffrages
obtenus)
obtenus
CA
LR
HE
206
A4
£ Communes de 1 000 habitants et plus — Élection des délégués et de leurs suppléants en vue de l'élection des sénateurs
4.2.
Proclamation
des élus
Le
maire
(ou
son
remplaçant)
a
proclamé
élus
délégués
(ou
délégués
supplémentaires)
les
candidats
des
listes
ayant
obtenu
des
mandats
de
délégués
dans
l'ordre de présentation sur chaque liste et dans la limite du nombre de mandats de délégués (ou
délégués
supplémentaires)
obtenus,
conformément
à
la
feuille
de
proclamation
nominative jointe au
présent procès-verbal.
Il
a
ensuite
proclamé
élus
suppléants
les
autres
candidats
des
listes
pris
à
la
suite
du
dernier
candidat
élu
délégué
dans
l’ordre
de
présentation
sur
chaque
liste
et
dans
la
limite
du
nombre
de
mandats
de
suppléants
obtenus,
conformément
à
la
feuille
de
proclamation
nominative également jointe en
annexe
1. Communes de 1 000 habitants et plus — Élection des délégués et de leurs suppléants en vue de l'élection des sénateurs
43.
Refus des déléqués‘
Le
maire
(ou
son
remplaçant)
a
constaté
le
refus
de
.
délégué(s)
après
la
proclamation
de leur élection.
En
cas
de
refus
d’un
délégué
d'exercer son
mandat,
c'est
le
suppléant
de
la
même
liste
venant
immédiatement
après
le
dernier délégué
élu
qui
est
appelé
à
le
remplacer
(L.
289) et le premier candidat non
élu de la
liste devient suppléant.
En cas de
refus d’un
suppléant d'exercer sa fonction,
le
premier candidat non élu de
la
même
liste devient suppléant.
5.
Choix de la
liste des suppléants
par les déléqués de droit®
Dans
les
communes
de
9
000
habitants
et
plus,
le
maire
(ou
son
remplaçant)
a
rappelé que les délégués de droit présents doivent faire connaître au bureau électoral, avant que
la séance ne
soit levée,
la
liste sur laquelle seront désignés
les suppléants qui,
en cas
d'empêchement,
les
remplaceront.
Il
a
aussi
indiqué
que
si
Un
conseiller
municipal
a
également
la
qualité
de
député,
sénateur,
conseiller
régional,
conseiller
départemental,
conseiller
métropolitain
de
Lyon,
conseiller
à
l'Assemblée
de
Corse
où
de
Guyane
ou
membre
de
l’Assemblée
de
Polynésie
française,
son
remplaçant
doit faire
connaître
selon
les
mêmes modalités la liste sur laquelle sera désigné son suppléant.
Les
conseillers
municipaux
présents
ont
fait
connaître
la
liste
sur
laquelle
seront
désignés,
en
cas
d’empêchement
avéré,
leurs
suppléants
pour
participer
à
l'élection
des
sénateurs.
Ce choix est retracé sur la feuille jointe au
procès-verbal.
6.
Observations et réclamations’
$ Rayer le 4.3. en l'absence de refus du ou des délégués avant l'élection des suppléants. $ Supprimer le 5 dans les communes de moins de 9 000 habitants. 7 Si les observations et réclamations sont trop longues pour être consignées dans cet espace, elles sont rédigées sur une feuille annexe, signée et paraphée par les membres du bureau, qui est
jointe au procès-
verbal. Mention de cette annexion est faite au bas du paragraphe « Observations et réclamations ».
7 Communes de 1 000 habitants et plus — Élection des délégués et de leurs suppléants en vue de l'élection des sénateurs 7.
Clôture du
procès-verbal
Le présent procès-verbal, dressé et clos le 10 juillet 2020 à
AT
ne heures et
5.
............ Minutes, en triple exemplairef, a été, après lecture, signé par le maire
€ Le
(ou son
remplaçant),
les autres membres du
bureau
et le secrétaire.
A
Le maire ou soh
remplaçant
Le secrétaire
Les deux conseillers municipaux les
Les deux conseillers municipaux les
plus âgés
plus jeunes
$ Le premier exemplaire du procès-verbal doit être affiché aussitôt après sa clôture à la porte de la mairie. Le deuxième exemplaire du procès-verbal est conservé au secrétariat de la mairie. Le troisième exemplaire doit aussitôt être transmis, avec toutes les autres pièces annexées, au préfet ou au haut-commissaire.
8 Communes de 1 000 habitants et plus — Élection des délégués et de leurs suppléants en vue de l'élection des sénateurs
Annexe 1 Liste des délégués,
délégués supplémentaires et suppléants élus représentant la commune
de HAUTOT SUR MER
ListeA
HOZ2:? ON
9026
Liste nominative des personnes désignées
:
GCOREAO OS
CHANS
Fa
4 A0
LE
LANGE
FAN EON NET AU
CAN
GE
Liste B Liste nominative des personnes désignées : Communes de 1 000 habitants et plus — Élection des délégués et de leurs suppléants en vue de l'élection des sénateurs
Annexe 2
Liste des
listes candidates à
l'élection des délégués (délégués supplémentaires) et
suppléants représentant la commune de HAUTOT SUR MER
lisea
MOMon
2926
Liste nominative des candidats :
REOENT GOPEFAS} (RS
CHANES
HAU
at
LE
AVES
FRA
Liste B Liste nominative des candidats :
10 avoirs Y3W NS 101NvH|OSS92 YA v1 30 304 ETST|S8 LWO9 31 AVN3LNO1ÎTL6T/TO/ST IUejpA) GNVSIHL SU ZONVIENVNT ZW AW UNS LOLNVH orme H3W 4NS 101NVH0SS92 34vO V1 3 304 902|94 HAN UNS LOLNYHIZS6T/TO/ST RpINI] 13NNOS W! H3W 4NS LO1NVH Hors HAW NS 101NYHOSS9L SI08 SLH3A 539 34 869]S4 OZ SIHVd|b961/80/07 EUTICIES] ATIV1VA SU NIUV3T 3WWI H3W UNS LOLNVH Mère H3W NS LO1NVH|0SS92 IOTVAIHO 304 8TS]94 NYNOIY LNIVS INOWIES6T/80/€0 pieu12g| SIODNYHA 31] W! H3W HNS LOLNVH En HAW HNS LO1NVH|0SS94 HAITIONVHILNIWASSILO7 62/94 HAN HNS LOLNVH|SS6T/E0/0€ 21048) GUVIANVNWIT WW H3W HNS LOLNvH| n = H3W UNS 101NvVH]0S594 1O1NVH,Q 33A V2 50€[94 ANOWYHANV SYIODIN 15|6V61/60/50 ETE] SdWvH3s30] WI H3W NS LOLNVH| [a H3W YNS 101NVH|0SS92 1O1NVH,G SI08 NQ NIW3HD bSTÎT9 SITION3AVA|LS6T/TO/67 eunstiu)| NIVAWVH) 3U 10413009| 3WWI H3W NS 10 LNH ç F VAN HNS101NVH]0SS92 SIO8 SLWAA S3Q 3N4 26794 YAW 4NS LOLNVH|66T/L0/S0 sanb2er-ue9f| IN3NNYg W! H3W YNS 101NVH Fr 3TIA 40 assauav ee eouesseuepnen | wougig eBesnpnoenbiu%uonedwon | M | ounumos 1RLOIS Jepue perl pi JeW-AUIPSDSUONAIS-2PAp-jaAd : 25521 1e2auusuen€JeIpL MSLNVITAANS 13 SUN19313 SANVHO S3Q NOLLVNOIS3G, NVITVL