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Document publié le Lundi 27 mai 2019 par la commune d'Havre.
Lien du pdf (Procès Verbal - DELB 20190239 w)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Loisirs, Jeunesse,
Conseil municipal
Séance du 27 mai 2019
Dossier n° 2019.05.21..
DELB-20190239 - PROMOTION DES ARTS VIVANTS ET CONTEMPORAINS - EXERCICE 2019 - ASSOCIATIONS CULTURELLES - SUBVENTIONS - ATTRIBUTION - AVENANT - SIGNATURE - AUTORISATION.-
Mme Sandrine DUNOYER, adjoint.- Les associations ci-après désignées ont sollicité une subvention de la ville du Havre pour leur fonctionnement, une aide au projet ou la réalisation d’un investissement.
Subventions de fonctionnement
Dans le champ théâtral
- l’association Le Poulailler propose, dans le lieu du même nom, depuis maintenant 19 ans, des pièces de théâtre et autres spectacles, particulièrement accessibles en raison du coût peu élevé des places. Il est proposé l’attribution d’une subvention de fonctionnement de 4 275 euros ;
Dans le champ choral, musical et chorégraphique
- l’association Les Chœurs André Caplet. Cette association participe activement à la diffusion de la musique classique au Havre en organisant des concerts tout au long de l’année. Il est proposé l’attribution d’une subvention de fonctionnement de 1 000 euros ;
Dans le champ du patrimoine culturel
- l’association Les Amis du musée André Malraux (MuMa), qui oeuvre en direction du public afin de faire connaître au plus grand nombre le MuMa, sollicite le soutien financier de la Ville. Une subvention de 1 750 euros est proposée ;
Dans le champ des arts plastiques et autres activités artistiques
- l’Atelier Reg’art, association havraise regroupant notamment des sculpteurs et des peintres sollicite un soutien financier de la Ville à hauteur de 2 000 euros pour permettre le fonctionnement de ses activités (organisation d’expositions, réception des artistes allemands, échange avec Magdebourg, ...).
Subventions d’aide au projet
- l’Ensemble vocal Renaissance, pour une aide au concert « Le Déluge », programmé le 28 mars 2019 à la cathédrale Notre-Dame du Havre, sollicite un soutien financier à hauteur de 3 200 euros ;
- l’Ensemble vocal Impressions qui, pour une aide au concert « Clara, Lili, Isabelle, Caroline, Cécilia,… », programmé le 11 mai 2019, sollicite un soutien financier à hauteur de 1 000 euros ;
- l’association Les Chœurs André Caplet, pour l’organisation de son concert du 2 juin 2019, à la Cathédrale, sollicite le soutien de la Ville à hauteur de 4 000 euros ;
- l’association Atelier de musique du Havre (AMH), qui a signé avec la Ville une convention d’objectifs triennale, sollicite une subvention exceptionnelle, d’un montant de 5 000 euros, pour une aide à la création et à la diffusion de concerts et de spectacles. Un avenant doit être signé entre les deux parties ;- l’association Madame Phénomène, compagnie de théâtre dont la démarche est axée sur le recueil de paroles et de témoignages, sollicite un soutien exceptionnel de la ville du Havre, à hauteur de 3 000 euros, pour son projet « Comme un spaghetti qui danse dans l’eau » ;
Subvention d’équipement
- la compagnie La Bazooka, compagnie chorégraphique havraise, particulièrement créative, repérée nationalement, sollicite la ville du Havre pour une aide en équipement à hauteur de 10 000 euros pour des travaux, pour l’acquisition de divers matériels (électronique, informatique, audiovisuel, etc…) et pour l’acquisition d’un véhicule. Une convention régissant les modalités de cette subvention sera portée à la signature du maire ou de son représentant.
Compte tenu de ces éléments d’information, je vous propose d’adopter la délibération suivante :
LE CONSEIL MUNICIPAL,
VU le code général des collectivités territoriales ;
VU la délibération n° 20180644 du conseil municipal du 17 décembre 2018 autorisant notamment la signature d’une convention d’objectifs avec l’association Atelier de musique du Havre (AMH) ;
VU le budget primitif de l’exercice 2019 ;
VU l’autorisation de programme n° 1430.18 : département Culture - acquisitions, maintenance et aménagements divers ;
CONSIDERANT
- le bien-fondé des demandes d’aides financières adressées à la ville du Havre par les associations culturelles ci-dessous désignées, pour leur fonctionnement, aide au projet ou équipement ;
Sa commission municipale finances, ressources humaines, bâtiments communaux et moyens généraux, réunie le 14 mai 2019, consultée ;
VU le rapport de Mme l’adjoint au maire, chargée de la culture, du patrimoine et des relations internationales ;
Après en avoir délibéré,
DECIDE
- d’attribuer des subventions aux associations ci-dessous selon les montants désignés ci- après :
Associations Montants (en euros) Nos de tiers
Subventions de fonctionnementLe Poulailler 4 275 112273
Les Chœurs André Caplet 1 000 102270
Les Amis du musée André Malraux 1 750 108011
Atelier Reg’art 2 000 116114
Subventions d’aide au projet
Ensemble vocal Renaissance 3 200 100674
Ensemble vocal impressions 1 000 105626
Les Chœurs André Caplet 4 000 102270
Atelier de musique du Havre (AMH) 5 000 100637
Madame Phénomène 3 000 138914
Subvention d’équipement
Compagnie La Bazooka 10 000 112529
- d’autoriser le maire, ou son représentant, à signer un avenant n° 1 à la convention d’objectifs conclue avec l’association Atelier de musique du Havre (tiers n° 100637) - délibération n° 20180644 du 17 décembre 2018 ;
- d’autoriser le maire, ou son représentant, à signer une convention d’équipement avec la compagnie La Bazooka (tiers n° 112529).
Imputation budgétaire
Exercice 2019
Sous-fonction 311 : expression musicale, lyrique et chorégraphique
Nature 6574.1 : subventions de fonctionnement aux associations et autres personnes de droit privé
Code mission E20M08
Montant de la dépense : 14 200 euros
Sous-fonction 312 : arts plastiques et autres activités artistiques
Nature 6574.1 : subventions de fonctionnement aux associations et autres personnes de droit privé
Code mission E20M08
Montant de la dépense : 2 000 euros
Sous-fonction 313 : théâtres
Nature 6574.1 : subventions de fonctionnement aux associations et autres personnes de droit privé
Code mission E20M08
Montant de la dépense : 7 275 euros
Sous-fonction 322 : musées
Nature 6574.1 : subventions de fonctionnement aux associations et autres personnes de droit privé
Code mission E20M08
Montant de la dépense : 1 750 euros
Sous-fonction 313 : théâtres
Nature 20421 : subventions d’équipement aux personnes de droit privé, matériel et étudesNature 20422 : subventions d’équipement aux personnes de droit privé bâtiment et installations
Code mission E20M08
Programme 18431
Montant de la dépense : 10 000 euros
Montant total de la dépense : 35 225 euros
Vote : adoptée à l'unanimité