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Compte-Rendu - 1697190097 Scan 20231013 113229 Document publié le Lundi 9 octobre 2023 par la commune de Tombebœuf. Lien du pdf (Compte-Rendu - 1697190097 Scan 20231013 113229)Thèmes du document : Logement, Sport, Télécommunications et internet, rte

2023/004

MAIRIE DE TOMBEBOEUF

Département de Lot-et-Garonne

COMPTE RENDU DE LA SEANCE

DU CONSEIL MUNICIPAL DU 9 OCTOBRE 2023

Le Conseil Municipal de Tombebœuf, convoqué le 27.09.2023, s'est réuni en

Mairie le 9 octobre 2023 à 18h00 sous la présidence de Monsieur Claude MOINET, Maire.

Présents : Mmes BADEROT. MOINET I. Mrs CUNY. DAROT. MOINET C. NARDI. GUFFROY

Excusés :

Absents : Mrs. GOLA. PEYRAT

Secrétaire de séance : Madame BADEROT Marie Line

Après signature de la feuille de présence, lecture du dernier compte-rendu, Monsieur le Maire ouvre la

séance.

1) Piscine au Temple S/Lot :

L'Ecole nous demande d'aller à la piscine du Temple sur Lot plutôt que celle de Miramont, car

c'est une piscine couverte qui peut être utilisée toute l’année.

Le Problème est que le coût de la piscine passe de 80 € à 130 € par séance et que pour

l'instant la Base du Temple manque de personnel.

C'est une augmentation de plus de 1000 €, et le transport sera encore plus cher.

Au dernier Conseil Communautaire, j'ai demandé comme d’autres mairis que le coût de la

piscine soit diminué pour les écoles de la CCLT (Communauté de Communes Lot et Tolzac).

-__ Nous attendons la réponse de la Base.

- Nos obligations sont de 4 semaines pour les petits, 10 séances pour CE2, CM1, CM2.

Après délibération, les enfants iront bien à la piscine du Temple, en espérant que le

prix des séances soit réduit comme demandé à 100 €.

(Abstention 0 — contre O -pour 7)

2) Achat terrain « Périgourdine » :

Nous avions l'intention d'acheter le terrain de la « Périgourdine » anciennement VIDAL », pour installer

une antenne 4 G et plus tard l'installation d’un commerce. La Périgourdine nous demande au départ

130.000 euros pour 5200 m2, nous avons proposé 50 000 €. Après tractations, ils ont proposé 75 000 €

et nous 60 000 €. j'estime que l’effort est vraiment suffisant 12,5 €/m2, ce terrain étant constructible. Je

demande au conseil s’il faut acheter, sachant que nous avons via la CCLT un droit de préemption, si

toutefois un acheteur inopportun se présentait. Le conseil propose de ne pas acheter le terrain au prix demandé.

(Abstention 0 — contre O -pour 7)3) Création d’un club de pétanque et d’une association Festi’show :

Le club de pétanque va de nouveau être opérationnel, un nouveau bureau s’est crée et débutera le

11/11/2023. « Union Boulistes Tombebœuvoise ». L'association « Festi Show qui a pour but de faire

chanter et danser les enfants après le cours de classe, débutera ses activités en novembre les mardis et

jeudis de 17h00 à 18h00. Venez nombreux pour participer et aider les bonnes volontés.

4) Ordures ménagères:

La CCLT a fait le choix du mode de collecte d’ordures ménagères (OM) 100 % en point d’a

volontaires, ce qui entraine la fin du porte à porte en 2025.

Les points d’apports : allée du moulin - salle des sports — route du lac - un point d'apport supplémentaire

OM au parking mairie. Installation des points d'apport en 2024 pour les OM.

5) Voirie allée des sports

La voirie allée des sports va être refaite, création d’un fossé et rempierrage.

6) Travaux en cours/futurs

-__ Peinture couloir, WC de la maternelle refaite

- Les travaux pour consolider les fondations de la salle des associations sont terminés (coût 72 000

€ pris en charge par la SMACL assurance). Il restera dans 1 an à refaire le crépi, et changer les

fenêtres.

- La barrière devant la cantine a été refaite (3 350 €).

- Les travaux de la mairie devraient débuter début décembre

- Le gymnase et les vestiaires vont être désamiantés et couvert de panneaux photovoltaïques par

Territoire Solaire 47.

- Ce projet ne rapportera rien à la mairie, mais permettra de désamianter la salle des sports en

grande partie durant 20 ans, ensuite ils seront publics.

- Le presbytère qui s’affaisse côté ancien cimetière devra être consolidé. La prise en charge des

travaux suite au classement catastrophes naturelles de la commune devrait être là aussi pris en

charge par la SMACL

-__ Traitement fourmis charpentières et souris de la mairie et salle associations terminés.

-__ Traitement rats Ordures Ménagères route du Moulin en cours.

7) Recensement

Le recensement aura lieu pour Tombebœuf du 18/01/2024 au 17/02/2024. Il sera effectué par Madame

GUERZONI Chantal. Le recensement est obligatoire, et peut-être fait par écrit par l’agent recenseur ou

sur internet.

8) Référent déontologue des élus locaux

Considérant que tout élu local doit pouvoir consulter un référent déontologue chargé de lui apporter

tout conseil utile au respect des principes déontologiques consacrés dans la charte de l’élu. Le centre de

gestion départemental a mis en place un référent déontologue à compter du 01/07/2023 gratuitement

pour les communes le désirant.(Abstention 0 — contre O -pour 7)

9) Champ photovoltaïques n°2

Suite au PCM (Permis de Construire Modifié) de Total Energies le 2ème champ photovoltaïque route du

chêne est prêt pour la construction.

10) Antenne 4 G

L'antenne 4 G n’a toujours pas d’endroit propice depuis 6 ans, et le centre-ville est une zone blanche.

La « Périgourdine » n'ayant pas vendu son terrain à un pris raisonnable, nous recherchons toujours un

terrain de 150 m2 pour son implantation à acheter. Nous avons posé la question à mr ROUSSEL de Coulx.

11) Maison d’assistantes maternelles {MAM)

Encore une fois la présidente de la MAM se retrouve seule durant 6 mois, avec toutes les charges (loyers,

eau, électricité). Je vous propose de lui octroyer 1 où 2 mois gratuits pour aider à assurer ses fonctions.

1 mois : (Abstention O0 — contre O -pour 7)

2 mois : (Abstention 0 — contre O -pour 7)

DIVERS :

Halloween le 31/10/2023 mardi soir

Ecole : achat d’une maison pour enfants dans la cour, et imprimante couleur

Plus rien ne figurant à l’ordre du jour, la séance est levée.