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Compte-Rendu - 1697190097 Scan 20231013 113229
Document publié le Lundi 9 octobre 2023 par la commune de Tombebœuf.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 1697190097 Scan 20231013 113229)
Thèmes du document : Logement, Sport, Télécommunications et internet,
rte
2023/004
MAIRIE DE TOMBEBOEUF
Département de Lot-et-Garonne
COMPTE RENDU DE LA SEANCE
DU CONSEIL MUNICIPAL DU 9 OCTOBRE 2023
Le Conseil Municipal de Tombebœuf, convoqué le 27.09.2023, s'est réuni en
Mairie le 9 octobre 2023 à 18h00 sous la présidence de Monsieur Claude MOINET, Maire.
Présents : Mmes BADEROT. MOINET I. Mrs CUNY. DAROT. MOINET C. NARDI. GUFFROY
Excusés :
Absents : Mrs. GOLA. PEYRAT
Secrétaire de séance : Madame BADEROT Marie Line
Après signature de la feuille de présence, lecture du dernier compte-rendu, Monsieur le Maire ouvre la
séance.
1) Piscine au Temple S/Lot :
L'Ecole nous demande d'aller à la piscine du Temple sur Lot plutôt que celle de Miramont, car
c'est une piscine couverte qui peut être utilisée toute l’année.
Le Problème est que le coût de la piscine passe de 80 € à 130 € par séance et que pour
l'instant la Base du Temple manque de personnel.
C'est une augmentation de plus de 1000 €, et le transport sera encore plus cher.
Au dernier Conseil Communautaire, j'ai demandé comme d’autres mairis que le coût de la
piscine soit diminué pour les écoles de la CCLT (Communauté de Communes Lot et Tolzac).
-__ Nous attendons la réponse de la Base.
- Nos obligations sont de 4 semaines pour les petits, 10 séances pour CE2, CM1, CM2.
Après délibération, les enfants iront bien à la piscine du Temple, en espérant que le
prix des séances soit réduit comme demandé à 100 €.
(Abstention 0 — contre O -pour 7)
2) Achat terrain « Périgourdine » :
Nous avions l'intention d'acheter le terrain de la « Périgourdine » anciennement VIDAL », pour installer
une antenne 4 G et plus tard l'installation d’un commerce. La Périgourdine nous demande au départ
130.000 euros pour 5200 m2, nous avons proposé 50 000 €. Après tractations, ils ont proposé 75 000 €
et nous 60 000 €. j'estime que l’effort est vraiment suffisant 12,5 €/m2, ce terrain étant constructible. Je
demande au conseil s’il faut acheter, sachant que nous avons via la CCLT un droit de préemption, si
toutefois un acheteur inopportun se présentait. Le conseil propose de ne pas acheter le terrain au prix demandé.
(Abstention 0 — contre O -pour 7)3) Création d’un club de pétanque et d’une association Festi’show :
Le club de pétanque va de nouveau être opérationnel, un nouveau bureau s’est crée et débutera le
11/11/2023. « Union Boulistes Tombebœuvoise ». L'association « Festi Show qui a pour but de faire
chanter et danser les enfants après le cours de classe, débutera ses activités en novembre les mardis et
jeudis de 17h00 à 18h00. Venez nombreux pour participer et aider les bonnes volontés.
4) Ordures ménagères:
La CCLT a fait le choix du mode de collecte d’ordures ménagères (OM) 100 % en point d’a
volontaires, ce qui entraine la fin du porte à porte en 2025.
Les points d’apports : allée du moulin - salle des sports — route du lac - un point d'apport supplémentaire
OM au parking mairie. Installation des points d'apport en 2024 pour les OM.
5) Voirie allée des sports
La voirie allée des sports va être refaite, création d’un fossé et rempierrage.
6) Travaux en cours/futurs
-__ Peinture couloir, WC de la maternelle refaite
- Les travaux pour consolider les fondations de la salle des associations sont terminés (coût 72 000
€ pris en charge par la SMACL assurance). Il restera dans 1 an à refaire le crépi, et changer les
fenêtres.
- La barrière devant la cantine a été refaite (3 350 €).
- Les travaux de la mairie devraient débuter début décembre
- Le gymnase et les vestiaires vont être désamiantés et couvert de panneaux photovoltaïques par
Territoire Solaire 47.
- Ce projet ne rapportera rien à la mairie, mais permettra de désamianter la salle des sports en
grande partie durant 20 ans, ensuite ils seront publics.
- Le presbytère qui s’affaisse côté ancien cimetière devra être consolidé. La prise en charge des
travaux suite au classement catastrophes naturelles de la commune devrait être là aussi pris en
charge par la SMACL
-__ Traitement fourmis charpentières et souris de la mairie et salle associations terminés.
-__ Traitement rats Ordures Ménagères route du Moulin en cours.
7) Recensement
Le recensement aura lieu pour Tombebœuf du 18/01/2024 au 17/02/2024. Il sera effectué par Madame
GUERZONI Chantal. Le recensement est obligatoire, et peut-être fait par écrit par l’agent recenseur ou
sur internet.
8) Référent déontologue des élus locaux
Considérant que tout élu local doit pouvoir consulter un référent déontologue chargé de lui apporter
tout conseil utile au respect des principes déontologiques consacrés dans la charte de l’élu. Le centre de
gestion départemental a mis en place un référent déontologue à compter du 01/07/2023 gratuitement
pour les communes le désirant.(Abstention 0 — contre O -pour 7)
9) Champ photovoltaïques n°2
Suite au PCM (Permis de Construire Modifié) de Total Energies le 2ème champ photovoltaïque route du
chêne est prêt pour la construction.
10) Antenne 4 G
L'antenne 4 G n’a toujours pas d’endroit propice depuis 6 ans, et le centre-ville est une zone blanche.
La « Périgourdine » n'ayant pas vendu son terrain à un pris raisonnable, nous recherchons toujours un
terrain de 150 m2 pour son implantation à acheter. Nous avons posé la question à mr ROUSSEL de Coulx.
11) Maison d’assistantes maternelles {MAM)
Encore une fois la présidente de la MAM se retrouve seule durant 6 mois, avec toutes les charges (loyers,
eau, électricité). Je vous propose de lui octroyer 1 où 2 mois gratuits pour aider à assurer ses fonctions.
1 mois : (Abstention O0 — contre O -pour 7)
2 mois : (Abstention 0 — contre O -pour 7)
DIVERS :
Halloween le 31/10/2023 mardi soir
Ecole : achat d’une maison pour enfants dans la cour, et imprimante couleur
Plus rien ne figurant à l’ordre du jour, la séance est levée.