Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - Convocation du Conseil Municipal du lundi 24 janvi
Compte-Rendu - Convocation du Conseil Municipal Extraordinaire du
Compte-Rendu - Convocation du Conseil Municipal du lundi 7 avril
Compte-Rendu - Convocation Conseil Municipal du 1er juillet 2024
Compte-Rendu - Convocation Conseil Municipal du lundi 2 octobre 2
Compte-Rendu - Convocation Conseil Municipal du lundi 2 juin 2025
Compte-Rendu - Convocation Conseil Municipal du lundi 7 juillet 2
Compte-Rendu - Concovation du Conseil Municipal du lundi 27 avril
Compte-Rendu - Convocation du Conseil Municipal du lundi 15 décem
Compte-Rendu - Convocation Conseil Municipal du lundi 15 septembr
Compte-Rendu - Convocation Conseil Municipal du lundi 8 avril 2024
Document publié le Lundi 3 octobre 2022 par la commune de Lapalisse.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Convocation Conseil Municipal du lundi 8 avril 2024)
Thèmes du document : Environnement, Institutions publiques, Collectivités territoriales,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
li
|
LAPALISSE, le 29 mars 2024
LAPALISSE
RN7
Jacques de CHABANNES
Maire de Lapalisse CONVOCATION
Président de la Communauté de Communes
“Pays de Lapalisse"
Conseiller Départemental de l'Allier
Canton de Lapalisse
Madame, Monsieur,
J'ai l'honneur de vous faire connaître qu'un Conseil Municipal se réunira à
la Salle de la Grenette le LUNDI 8 AVRIL 2024
à 19 heures 00 et vous prie de bien vouloir assister à cette séance.
ORDRE DU JOUR :
1/ COMPTES DE GESTION 2023 - COMMUNE ET ASSAINISSEMENT.
2/ COMPTE ADMINISTRATIF 2023 - COMMUNE.
3/ COMPTE ADMINISTRATIF 2023 — ASSAINISSEMENT COLLECTIF.
4/ AFFECTATION DU RÉSULTAT - BUDGET GÉNÉRAL.
5/ AFFECTATION DU RÉSULTAT — BUDGET ASSAINISSEMENT COLLECTIF. 6/ FISCALITÉ LOCALE.
7/ BILAN DES ACQUISITIONS ET CESSIONS FONCIÈRES.
8/ SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS.
9/ CRÉANCES IRRÉCOUVRABLES - ADMISSION EN NON-VALEUR - BUDGET ASSAINISSEMENT.
10/ REVALORISATION DU MONTANT UNITAIRE DES VACATIONS FUNÉRAIRES. 11/ DROIT DE PLACE.
12/ DÉFINITION DES ZONES D’ACCÉLÉRATION POUR LES ÉNERGIES
RENOUVELABLES.
13 / SDE03 - PLANS DE FINANCEMENT - DISSIMULATION DES RÉSEAUX ET ÉCLAIRAGE PUBLIC — RUE DE LA NOYERAIE.
14/ MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS.
15/ QUESTIONS DIVERSES.
Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l'expression de mes salutations distinguées.
Le Maire,
MAIRIE DE LAPALISSE - B.P. 63 - 03120 LAPALISSE
Tél. : 04 70 99 00 86
E-Mail : lapalisse@ville-lapalisse.fr - Web : http://www.ville-lapalisse.fr
LES PLUS BEAUX DETOURS DE FRANCE
——_————— —