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Compte-Rendu - Convocation Conseil Municipal du lundi 2 octobre 2023
Document publié le Lundi 3 octobre 2022 par la commune de Lapalisse.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Convocation Conseil Municipal du lundi 2 octobre 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Inégalités sociales, Travail et emploi,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
LAPALISSE, le 28 septembre 2023
Jacques de CHABANNES
Maire de Lapalisse CONVOCATION
Président de la Communauté de Communes
“Pays de Lapalisse"
Conseiller Départemental de l'Allier
Canton de Lapalisse
Madame, Monsieur,
J'ai l'honneur de vous faire connaître que le Conseil Municipal se réunira à
la Salle de la Grenette le LUNDI 2 OCTOBRE 2023
à 19 heures 00 et vous prie de bien vouloir assister à cette séance.
ORDRE DU JOUR :
1/ ADOPTION DU RAPPORT SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE PUBLIC D'ASSAINISSEMENT COLLECTIF 2022.
2/ CONVENTION D'ADHÉSION À LA MISSION DE RÉFÉRENT DÉONTOLOGIQUE POUR LES ÉLUS DU CENTRE DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE DE L'ALLIER - DÉSIGNATION DU RÉFÉRENT DÉONTOLOGUE. |
3/ SDE 03 - RENOUVELLEMENT DE FOYERS D'ÉCLAIRAGE PUBLIC - PLAN DE FINANCEMENT 4! DÉCISION MODIFICATIVE N°3 AU BUDGET 2023.
5/ CRÉANCES IRRÉCOUVRABLES - ADMISSION EN NON-VALEUR - BUDGET ASSAINISSEMENT.
6 / SORTIE DE L'ACTIF DE BIENS IMMOBILISÉS.
7 | RECENSEMENT DE LA POPULATION 2024 - NOMINATION D'UN COORDONNATEUR COMMUNAL ET RECRUTEMENT D'AGENTS RECENSEURS.
8/ PRÉSENTATION DU RAPPORT SOCIAL UNIQUE.
9/ PROTECTION SOCIALE COMPLÉMENTAIRE EN MATIÈRE DE SANTÉ DANS LE CADRE D'UNE PROCÉDURE DE LABELLISATION -— INSTAURATION.
10/ CONVENTION FONDS VERT.
11/ REVITALISATION CENTRE-VILLE CENTRE-BOURG - AVENANT N°2-.
12/ FRICHE CHARONDIÈRE - AVENANT N°2 - EPF-SMAF.
13/ SOUSCRIPTION À LA PLATEFORME AGORASTORE.
14/ INFORMATION.
15/ QUESTIONS DIVERSES.
Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l'expression de mes salutations distinguées.
MAIRIE DE LAPALISSE - B.P. 63 - 03120 LAPALISSE
TéL. : 04 70 99 00 86
E-Mail : lapalisse@ville-lapalisse.fr - Web : http://www.ville-lapalisse.fr
REAM/X OETOURS