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Procès Verbal - 240321 Ordre du jour
Document publié le Jeudi 21 mars 2024 par la commune d'Hagetmau.
Lien du pdf (Procès Verbal - 240321 Ordre du jour)
Thèmes du document : Travail et emploi, Grandes et moyennes entreprises, Jeunesse,
O0
DQ
HAGETMAU VILLE ACTIVE ET SPORTIVE
CONSEIL MUNICIPAL DU
21 MARS 2024
Mairie d’Hagetmau, salle Pascal Duprat, 18h30
ORDRE DU JOUR
Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 21 décembre 2023
FINANCES
ON
QUE
DR
re Comptes de gestion de l’exercice 2023 : budget principal et budgets annexes Comptes administratifs de l'exercice 2023 du budget principal et budgets annexes
Affectations des résultats 2023 : budget principal et budgets annexes
Bilan 2023 des acquisitions et des cessions immobilières
Rapport d'orientation budgétaire
Allocation à la conduite automobile
Acquisition de parcelles chemin des Loussets à Hagetmau
Acquisition de la parcelle bâtie, située 44 rue Carnot à Hagetmau
RESSOURCES HUMAINES
8.
10.
11.
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13.
14.
Création d'emplois non permanents pour accroissement saisonnier d'activité en 2024
Création d'emplois non permanents pour faire face à des besoins liés à un accroissement temporaire
d'activité
Création d'emplois non permanents pour assurer le remplacement temporaire d'agents indisponibles
Création d'emplois permanents à temps complet d'agents de maîtrise
Création d’un emploi permanent d’attaché principal
Réévaluation de la rémunération d’un agent contractuel sur emploi non permanent
AFFAIRES GENERALES
15.
16.
1Z.
18.
19.
Constitution de deux servitudes avec la société Enedis
Convention avec la Société Protectrice des Animaux
Projet d'identification des Zones d’Accélération pour les Énergies Renouvelables (ZAEnR) et modalités
de concertation
Projet de réhabilitation de l’école maternelle : Avant-Projet-Définitif et modalités de financement
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Avant-Projet Définitif et modalités de financement RELEVÉ DE DÉCISIONS
20. Décisions de madame le Maire prises dans le cadre des délégations de l’article L 2122-22 du code
général des collectivités territoriales
Hagetmau, le 15 mars 2023
Pascale Requenna
Maire de Hagetmau
Présidente de la communauté de communes Chalosse Tursan
Conseillère régionale Nouvelle-Aquitaine