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Procès Verbal - 231005 Ordre du jour
Document publié le Jeudi 5 octobre 2023 par la commune d'Hagetmau.
Lien du pdf (Procès Verbal - 231005 Ordre du jour)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Travail et emploi, Jeunesse,
Q0
OQ
HAGETMAU VILLE ACTIVE ET SPORTIVE
CONSEIL MUNICIPAL DU
5 OCTOBRE 2023
Mairie d’Hagetmau, salle Pascal Duprat, 18h30
ORDRE DU JOUR
Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 9 juin 2023
FINANCES
1. Allocation de rentrée au lycée
2. Allocation de rentrée en enseignement supérieur
3. Allocation à la pratique sportive et culturelle
4. Allocation à la conduite automobile
5. Instauration de la Participation pour le Financement de l’Assainissement Collectif
6. Règlements de service des services publics Eau et Assainissement
7. Avenant n°1 à la convention de vente en gros d’eau potable par le Syndicat des Eaux du Marseillon et
du Tursan (SEMT) à la commune
8. Vente d’une parcelle bâtie à HD Sièges
9. Adhésion à l'Agence France Locale
10. Attribution de subventions à deux associations
11. Convention avec la Société Protectrice des Animaux
12. Versement d’une subvention exceptionnelle à Oradour-sur-Glane
13. Convention d’étalement de la participation communale relative à des travaux d'éclairage public réalisés
par le Sydec
14. Délégation à l’ordonnateur en matière d'admission en non-valeurs
15. Admissions en non-valeur
a) Budget Principal
b) Budget Eau et Assainissement
RESSOURCES HUMAINES
16.
17.
18.
19.
Créations et suppressions d'emplois - Modification du tableau des effectifs
Création d’un emploi permanent d’adjoint technique principal de 2°" classe
Modification de la rémunération d’un agent en contrat à durée indéterminée
Création de deux emplois non permanents pour faire face à un accroissement temporaire d'activité
AFFAIRES GENERALES
20.
21.
22:
Convention de délégation de maitrise d'ouvrage et de financement pour les travaux d'aménagement
du chemin de Sinaï
Détermination du nombre de dérogations au repos dominical pour 2024
Adhésion au réseau francophone des Villes Amies des Ainées RELEVÉ DE DÉCISIONS
23. Décisions de madame le Maire prises dans le cadre des délégations de l’article L 2122-22 du code général des collectivités
territoriales
Hagetmau, le 29 septembre 2023
Pascale Requenna
Maire de Hagetmau
Présidente de la communauté de com
Conseillère régionale Nouvelle-Aqui
es Chalosse Tursan