Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - no68 2022 rapport d activites 2021 de la ccvg
Déliberation - no67 2022 rapport d activites 2021 du sigerly
Déliberation - no67 2022 rapport d activites 2021 du sigerly
unknown - no68 2021 rapport d activites du smagga
Déliberation - no69 2023 rapport d activites ccvg 2022
Déliberation - no69 2023 rapport d activites ccvg 2022
Déliberation - no42 2021 approbation du rapport annuel 2020 de la
Déliberation - no42 2021 approbation du rapport annuel 2020 de la
Déliberation - no55 2021 rapport d activites du sigerly
Déliberation - no55 2021 rapport d activites du sigerly
Déliberation - no68 2022 rapport d activites 2021 de la ccvg
Document publié le Jeudi 15 décembre 2022 par la commune de Millery.
Lien du pdf (Déliberation - no68 2022 rapport d activites 2021 de la ccvg)
Thèmes du document : Institutions publiques, Mode, textile et habillement, Collectivités territoriales,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
COMMUNE DE MILLERY
Extrait du registre des délibérations
du Conseil Municipal du 15 décembre 2022
Nombre de
Conseillers Le 15 décembre 2022, à vingt heures trente, le Conseil Municipal de la En exercice: 27 Commune de Millery, dûment convoqué par lettre du 8 décembre 2022, sous Présent(s) : 23 la présidence de Madame GAUQUELIN Françoise, Maire, en session ordinaire : Votants : 26 Mesdames et Messieurs GAUQUELIN Françoise, BUGNET Jean Marc,
ee ROTHEA Céline, LEVEQUE Guillaume, CHAPUS Josiane, GILLE Martial, Le Maire de Millery certifie JOUBERT Marie-Josèphe, CASTELLANO Michel, PUYJALINET Eric, GERVAIS dent ne Ra Annie, SOTTET Jean Dominique, ROGNARD Evelyne, BOULIEU Anne-Marie, été affiché à la porte de la FAVETTA Evelyne, GAUFRETEAU Philippe, CANAL Roberto, BARRAULT Claire, Mairie dans le délai de THEVENARD Stéphane, LAZE Gaelle, LE FLEM Céline, FOURNIER- MOTTET huitaine prescrit par Benoît, M. GIRARDOT Clément, DELAFOSSE Loïc. l'article L2121-25 du Code formant a majorité des membres en exercice Général des Collectivités Territoriales. Excusés: Mme DEVAUX Carole donne pouvoir à M DELAFOSSE Loïc, M. SOLARI Charles donne pouvoir à Mme CHAPUS Josiane, Mme DENIS Pascale donne
Le Maire certifie en outre son pouvoir à M.SOTTET Jean-Dominique.
eee HuniGpal_ à a Absents: Mme BRET-VITOZ Monique.
affichée à la porte cinq Secrétaire : M FOURNIER- MOTTET Benoît
jours francs avant celui de
la séance.
N°68-2022 - Rapport d'activité 2021 de la CCVG
Annexe n°6 - Rapport d'activités 2021 de la CCVG
Rapporteur : Mme Le Maire
Mme Le Maire, en qualité de Présidente de la Communauté de Commune de la Vallée du Garon
présentera le rapport d'activité 2021 de la CCVG. ;
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité, décide :
- D'APPROUVER le rapport d'activités 2021 de La CCVG
Délibéré en Mairie les jours, mois, ans susdits
Suivent au registre les signatures du Moire et du secrétaire de séance
Extrait certifié conforme
Le Maire,
Françoise GAUQUE
Le secrétaire de séance
Benoît FOURNIER-MOTTET