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Document publié le Jeudi 21 octobre 2021 par la commune de Millery.
Lien du pdf (Déliberation - no55 2021 rapport d activites du sigerly)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Collectivités territoriales,
Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur
069-216901330-20211021-55-2021-DE
Accusé certifié exécutoire
Réception par le préfet : 26/10/2021
DÉPARTEMENT
Nombre de
Conseillers
En exercice : 27
Présent(s) : 22
Votants: 25
Le Maire de Millery certifie
que le compte-rendu de La
présente délibération a
été affiché à La porte de la
Mairie dans le délai de
huitaine prescrit par
l'article L.2121-25 du Code
Général des Collectivités
Territoriales.
Le Maire certifie en outre
que la convocation du
Conseil Municipal a été
affichée à la porte cinq
jours francs avant celui de
la séance.
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
COMMUNE DE MILLERY
Extrait du registre des délibérations du
Conseil Municipal du 21 octobre 2021
Le 21 octobre 2021, à vingt heures trente, Le Conseil Municipal de la Commune de Millery, dûment convoqué par lettre du 14 octobre 2021, sous la présidence de Madame GAUQUELIN Françoise, Maire, en session ordinaire : Mesdames et Messieurs GAUQUELIN Françoise, BUGNET Jean-Marc,
ROTHEA Céline, LEVEQUE Guillaume, CHAPUS Josiane, JOUBERT Marie-
Josèphe, CASTELLANO Michel, GERVAIS Annie, SOTTET Jean Dominique, BOULIEU Anne Marie, FAVETTA Evelyne, PUYJALINET Eric, GAUFRETEAU Philippe CANAL Roberto, DEVAUX Carole, BARRAULT Claire, THEVENARD Stéphane, LAZE Gaëlle, LE FLEM Céline, FOURNIER- MOTTET Benoit, DENIS Pascale, SOLARI Charles.
Formant la majorité des membres en exercice
Excusés : Mme ROGNARD Evelyne donne pouvoir à M. CASTELLANO Michel, M. DELAFOSSE Loïc donne pouvoir à Mme GAUQUELIN Françoise, M. GILLE Martial donne pouvoir à M. BUGNET Jean-Marc.
Absent : M. GIRARDOT Clément, Mme BRET-VITOZ Monique
Secrétaire : FAVETTA Evelyne
N°55-2021 - Rapport d'activités du SIGERLy
Annexe n°4 - Rapport d'activités 2020 du SIGERLy
Rapporteur : M. Michel Castellano
M. CASTELLANO, en qualité de conseiller délégué auprès du Syndicat Intercommunal de Gestion des Energies de la Région Lyonnaise, présentera le rapport d'activité 2020 du SIGERLY.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité, décide :
-__ D'APPROUVER le rapport d'activités 2020 du SIGERLy
Délibéré en Mairie les jours, mois, ans susdits
Suivent au registre les signatures des membres
Présents
Extrait certifié conforme
Le Maire,
Françoise GAUQUELIN
Acte rendu exécutoire
Après dépôt en Préfecture le 26/10/2021
Et publication 26/10/2021 =
Le Maire os
Françoise GAUQUELIN