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Document publié le Jeudi 26 janvier 2023 par la commune de Saint-Geoirs.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CM 1 compte rendu 26 01 23)
Thèmes du document : Justice et droit, Jeunesse, Institutions publiques,
MAIRIE DE ST GEOIRS 10 place Saint-Georges
38590 ST GEOIRS
04.76.65.47.63 secretariat@mairiestgeoirs.fr
Date de convocation
18/01/2023
Nombre de conseillers :
En exercice : 15
Présents : 12
Absents : 3
Pouvoirs : 2
Votants : 14
L’an deux mille vingt-trois et le 26 janvier à 19h30, le Conseil municipal légalement convoqué s'est réuni salle de la mairie en session ordinaire, sous la présidence de Nadine GRANGIER, Maire
Membres présents : Mesdames Messieurs : Nadine GRANGIER, Pierre AMORE, Michelle BER- RIER, Virginie CHAVANT, Audrey FARAUT, Bertrand GENEVEY, Maxime GENEVEY, Roland GENEVEY, Benjamin LATORRE, Jean-Michel LEFRANCOIS, Alexandre MARION et Marianne MAY
Membres absents excusés : Madame Sylvie BINGLER et Messieurs Christophe CHEVALLIER, Jean-Christophe MANET
Pouvoirs : Madame Sylvie BINGLER donne pouvoir à Madame Nadine GRANGIER Monsieur CHEVALLIER Christophe donne pouvoir à Monsieur GENEVEY Roland pour tout vote en leurs noms.
COMPTE RENDU DU MAIRE ET PROCÈS VERBAL
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance 26 janvier 2023
Secrétaire de séance
Conformément à l’article L.2121.15 du Code Général des Collectivités Territoriales, il est procédé à la nomination d’un secrétaire pris dans le sein du Conseil, Monsieur Pierre AMORE est désigné pour remplir cette fonction qu’il accepte.
Madame le Maire demande à l’assemblée si le procès-verbal de la dernière séance suscite des remarques. Aucune remarque n’étant formulée, le procès-verbal de la séance du 15 décembre 2022 est approuvé à l’unanimité.
N° délibération : 2023-01
Objet : Aménagement de sécurité carrefour RD518-RD154C Hameau cours - demande de subvention
Madame le Maire rappelle aux élus le projet d’aménagement du carrefour RD518-RD154C provisoire en définitif avec une sécurisation du croisement par la fluidité du trafic et la réduction de la vitesse sur la route de St Marcellin : Remplacement des feux sur route de St Marcellin par des feux récompenses, et un recul du feu route de Cours pour ainsi désengorger le trafic au niveau du rétrécissement et enfouissement des câbles.
Un bilan chiffré a été effectué. L'estimation des travaux est de l’ordre de : 45 556,71 euros HT
La commune de ST GEOIRS, n'est pas en mesure d'assumer le financement intégral de ces travaux, qui cependant sont indispensables compte tenu du besoin de sécuriser les usagers de ce croisement et considérant le caractère provisoire de ces installations. Compte tenu que ce carrefour concerne pour 25% la commune de Saint-Etienne de Saint-Geoirs, un avenant à la convention relative à l’aménagement du carrefour RD518-RD154C-VC n°30 sera établi.
Le Maire propose à l'assemblée de solliciter une aide financière auprès du Conseil Départemental de l'Isère et de L’Etat au titre de la DETR
Le Conseil municipal, après avoir pris connaissance des devis, à l’unanimité des membres présents
- AUTORISE la signature de l’avenant à la convention avec la commune de Saint-Etienne de Saint-Geoirs - APPROUVE la proposition de travaux à réaliser pour un montant estimé à 45 556,71 € H.T., - SOLLICITE auprès du Conseil Départemental de l’Isère, et de l’Etat les aides et subventions nécessaires, - CHARGE Madame le Maire de toutes démarches administratives en ce sens.
- VALIDE le plan de financement suivant. Plan de financement :
Financement Montant de la subvention
Département 20 500,52 €
Etat 9 111,34 €
Autofinancement 15 944,85 €
TOTAL 45 556,71 €
N° délibération : 2023-02
Objet : Travaux rénovation bâtiment Mairie, Eglise et requalification de la place st Georges
La commune de St Geoirs a décidé d’engager des travaux de rénovation du bâtiment Mairie, de la réfection de l’Eglise et de la requalification de la place St Georges.
Le coût prévisionnel de ces travaux est estimé à 600 000 € honoraire compris. Il est prévu une consultation, analyse, attribution et notification du marché de maîtrise d’œuvre sur le premier semestre 2023.
A ce stade, il convient donc de lancer une consultation pour la passation du marché de maitrise d’œuvre.
Plan de financement prévisionnel
Financement Montant de la subvention
Département 240 000,00 €
Région 120 000,00 €
Etat 120 000,00 €
Autofinancement 120 000,00 €
TOTAL 600 000,00 €
Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, approuve à l'unanimité, la proposition ci-dessus.
Questions diverses :
SMICTOM
Le SMICTOM de la Bièvre souhaite accompagner les administrés vers la réduction des déchets organiques et propose de regrouper et d’installer des sites de compostage dit collectifs. Une enquête sera distribuée aux habitants des logements collectifs.
INVESTISSEMENT
Une réunion d’échanges avec les habitants est prévue le samedi 25 février 2023 à 9h30 à la salle communale au sujet des investissements à venir (carrefour de cours, mode doux, multi-services, bâtiments communaux…)
L’ordre du jour étant épuisé, le Maire lève la séance à 21h00.
Fait à St Geoirs, le 26 janvier 2022
Nadine GRANGIER,
Maire