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Document publié le Lundi 24 juin 2024 par la commune de Pia.
Lien du pdf (Déliberation - affichage 6)
Thèmes du document : Institutions publiques, Fiscalité, Consommateurs,
SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
Le Conseil Municipal se réunira à la salle Samuel Paty, à PIA, le 24 juin 2024 à 17 heures.
Affiché le 18 juin 2024.
Jérôme PALMADE,
Maire de PIA
Ordre du jour :
1/ Décision Modificative n° 1 – Budget Communal
2/ Subventions 2024 attribuées aux associations
3/ Mise à jour des tarifs municipaux
4/ Demande de subvention : Travaux de réhabilitation et de mise aux normes des bâtiments communaux - DETR 2024
5/ Demande de subvention : Equipement de 5 classes en écran numérique interactif – DETR 2024
6/ Demande de subvention : Revitalisation du Bourg Centre
7/ Mise en place du temps partiel
8/ Modification des statuts du SPANC 66 (Service Public d’Assainissement Collectif 66)
9/ Convention de la ligue contre le cancer : espaces labellisés sans tabac
10/ Bilan de mise à disposition et approbation de la Modification Simplifiée n°6 du PLU
11/ Modification du tarif de la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE)
12/ Cession partielle d’une parcelle communale cadastrée BB0357
13/ Cession partielle d’une parcelle communale cadastrée BB0357
14/ Acquisition de la parcelle cadastrée AM0153
15/ Donation d’une statue religieuse et d’une croix