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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Hagenthal-le-Haut.
Lien du pdf (Déliberation - 20240925 dag rhmodiftableaueffectifs p31)
Thèmes du document : Justice et droit, Eau et assainissement, Économie et finances,
SAINT-LOUIS
AGGLOMERATION
Délibération du
Conseil
de
Communauté
Extrait
du
registre
des
délibérations
du
Conseil
de
Communauté
Membres
élus
:
78
Séance
du
25
septembre
20274
Membres
en
fonction
:
78
L'an
deux-mille-vinat-quatre,
le
mercredi
25
du
Membres
présents
:
52
mois
de
septembre,
à 18
h,
le Conseil
de
Membres
absents
:
26
Communauté,
légalement
convoqué,
s'est
Procurations
:
10
réuni
au
Centre
de
Secours
Principal
des
Trois
Frontières,
sous
la
Présidence
de
M.
Jean-Marc
Deichtmann,
Président
de
Saint-Louis
Agglomération
Date
de
convocation
:
19/09/2024
Date
de
transmission
:
01/10/2024
Date
de
mise
en
ligne
:
02/10/2024
Présents
:
M.
ADRIAN
Daniel,
Mme
BACH
Céline,
M.
BACHMANN
Florian,
M.
CAPON
Patrick,
Mme
CHAPPEL
Josiane,
Mme
CHOQUET
Sylvie,
M.
DEICHTMANN
Jean-Marc,
Mme
DINTEN
Françoise,
M.
ECKES
Raymond,
M,
FERON
Jules,
M.
FUCHS
Serge,
M.
GASSER
Lucien,
Mme
GERTEIS
Stéphanie,
M.
GISSY
Bertrand,
M.
HUTTENSCHMITT
Denis,
M.
JUCHS
Bernard,
M.
KANNENGIESER
Bernard,
M.
KASTLER
André,
M.
KERN
Gérard,
M.
KNIBIELY
Philippe,
Mme
KUNTZ
Valérie,
M.
LATSCHA
Gaston,
Mme
LEFEBVRE
Martine,
M.
LITZLER
Thierry,
M.
MARTIN
Anthony,
M.
MILINTENDA
Carmelo,
M.
MULLER
Hubert,
M.
MULLER
Jean-Luc,
M.
OTMANE
Rémy,
M.
PFENDLER
Pierre,
M.
PISARONI
Gabriel,
Mme
RAMASSAMY-BELLAMY
Thurianne,
M.
RIBSTEIN
André,
M.
RODDE
Stéphane,
Mme
ROSSE
Christiane,‘
M. SCHACHER
Francis,
M.
SCHICCA
Daniel,
Mme
SCHMIDIGER
Pascale,
M.
SCHMITTER
Bernard,
M.
SCHNEIDER
Patrice,
Mme
SFEIR
Lola,
M.
SIBOLD
Clément,
Mme
STRAUMANN-HUMMEL
Jocelyne,
M.
STRIBY
Patrick,
M.
TSCHAMBER
Yves,
M.
TURRI
Pascal,
M.
UEBERSCHLAG
André,
M.
WIEDERKEHR
Denis,
Mme
WOGENSTAHL
Nadine,
Mme
ZAKRZEWSKI
Valérie,
M.
ZELLER
Thomas,
M.
ZINNIGER
Roger
Absents
excusés:
|
M.
BAUMLIN
Christian,
M.
BOHLY
Dominique
(pouvoir
à
Mme
ZAKRZEWSKI
Valérie),
Mme
CAZES
Hélène,
M.
DELMOND
Max,
Mme
FERRANDEZ
Françoise,
Mme
FRANCOIS
Christine
{pouvoir
à
M.
DEICHTMANN
Jean-Marc),
M.
FUCHS
Gilbert
(pouvoir
à
M.
PFENDLER
Pierre},
M,
GABRIEL
Guillaume,
Mme
GANGLOFF
Karin,
M.
GIEGELMANN
Hubert
(pouvoir
à
M.
ECKES
Raymond},
M.
GINDER
Philippe
(pouvoir
à
M.
TURRI
Pascal},
Mme
HELGEN
Sandrine,
M.
KAHRIC
Franck,
Mme
KIBLER-KRAUSS
Sabine,
M.
MEYER
Jean-Paul
(pouvoir
à
M.
GASSER
Lucien),
M.
MUNCH
Paul-Bernard,
Mme
MÜTH
Sandra,
M.
PIELERI
Angelo,
Mme
RINQUEBACH
Ariane
(pouvoir
à
M.
KANNENGIESER
Bernard),
M.
ROUDAIRE
Joël
{pouvoir
à
Mme
ROSSE
Christiane),
M.
SCHICKEIN
Juülien,
Mme
SCHMITT-MEYER
Sandrine
(pouvoir
à
Mme
LEFEBVRE
Martine),
Mme
SORET
VACHET-VALAZ
Rachel,
M.
STRICH
Vincent,
Mme
TCHEKOUTIO-TAISNE
Aline,
Mme
TRENDEL
Isabelle
(pouvoir
à
M.
KASTLER
André},
Mme
WILLER
Christèle,
M.
WOLGENSINGER
André
Secrétaire
de
séance:
Mme
SCHMIDIGER
Pascale
Accusé de réception en préfecture 068-200066058-20240925-20240925p31-DE Date de télétransmission : 01/10/2024 Date de réception préfecture : 01/10/2024 31ème
QUESTION
Ressources
Humaines
: Modification
du
tableau
des
effectifs
(DELIBERATION
n°2024-154)
Afin
de
tenir
compte
de
l'évolution
des
qualifications,
des
emplois
et
des
missions
exercées
par
les
services,
et
notamment
suite
à
des
réussites
aux
concours
ou
examens
ainsi
qu'au
remplacement
d'agents
ayant
quitté
la
collectivité,
il
est
demandé
au
Conseil
de
Communauté
d'approuver
les
modifications
du
tableau
des
effectifs
suivantes
:
Avec
effet
au
1°
novembre
2024
:
1.
Pour
le
fonctionnement
du
pôle
des
services
à
la
population :
e
Création
d'un
poste
d'éducateur
territorial
de
jeunes
enfants
de
classe
exceptionnelle
à
temps
complet
°
Création
d'un
poste
d’adijoint
territorial
d'animation
principal
de
1°
classe
à
temps
complet
e
Création
d'un
poste
d'adjoint
territorial
d'animation
principal
de
1°®
classe
à
temps
non
complet
(28/35èmes)
«
Création
d'un
poste
d'adjoint
administratif
territorial
principal
de
T°
classe
à
temps
complet
°
Création
d'un
poste
d'adjoint
administratif
territorial
principal
de
2°"
classe
à
temps
complet
e
Suppression
d'un
poste
d'éducateur
territorial
de
jeunes
enfants
de
classe
à
temps
complet
°
Suppression
d'un
poste
d'adjoint
territorial
d'animation
principal
de
2ème
classe
à
temps
non
complet
(28/35èmes)
e
Suppression
d'un
poste
d'adijoint
territorial
d'animation
à
temps
complet
e
Suppression
de
deux
postes
d'adjoint
administratif
territorial
à
temps
complet.
2.
Pour
le
fonctionnement
de
la
direction
des
services
techniques
:
e _
Création
d'un
poste
territorial
d'ingénieur
principal
à
temps
complet
+ __ Suppression
d'un
poste
d'ingénieur
en
chef
hors
classe
à
temps
complet
3.
Pour
le
fonctionnement
de
la
direction
de
l'assainissement
et
de
l'eau
:
°
Création
de
deux
postes
d'agent
de
maîtrise
principal
à
temps
complet
°
Création
d'un
poste
d'adjoint
technique
territorial
principal
de
1%
classe
à
temps
complet
e
Création
d'un
poste
d'adjoint
administratif
territorial
principal
de
27°
classe
à
temps
complet
+
Suppression
de
deux
postes
d'agent
de
maîtrise
à
temps
complet
e
Suppression
d'un
poste
d'adjoint
technique
territorial
principal
de
2°"
classe
à
temps
complet
e
Suppression
d'un
poste
d'adijoint
administratif
territorial
à
temps
complet.
2/3
Accusé de réception en préfecture 068-200066058-20240925-20240925p31-DE Date de télétransmission : 01/10/2024 Date de réception préfecture : 01/10/2024 Pour
le
fonctionnement
de
la
direction
des
déchets
ménagers
:
Création
d'un
poste
d'adjoint
technique
territorial
principal
de
1*°
classe
à
temps
complet
Création
d'un
poste
d'adjoint
technique
territorial
principal
de
2°"
classe
à
temps
non
complet
21/35èmes
Suppression
d'un
poste
d'adjoint
technique
territorial
à
temps
complet
Suppression
d'un
poste
d'adjoint
technique
territorial
à
temps
non
complet
21/35èmes. Pour
le
fonctionnement
de
la
direction
des
sports :
Création
de
deux
postes
d'adjoint
administratif
territorial
principal
de
1°
classe
à
temps
complet
Suppression
d'un
poste
d'adjoint
administratif
territorial
principal
de
2°"
classe
à
temps
complet
Suppression
d'un
poste
d'adjoint
administratif
territorial
à
temps
complet.
Pour
le
fonctionnement
de
la
direction
de
la
culture
:
Création
d'un
poste
d'adjoint
administratif
territorial
principal
de
1°
classe
à
temps
complet
Suppression
d'un
poste
d'adjoint
administratif
territorial
principal
de
2°"
classe
à
temps
complet.
Les
crédits
nécessaires
aux
rémunérations
et
aux
charges
sociales
correspondant
aux
emplois
et
aux
grades
ainsi
créés
sont
inscrits
au
budget
de
l'exercice
2024
et
suivants
au
chapitre
O12
et
aux
articles
prévus
à
cet
effet.
Après
délibération,
le
Conseil
de
Communauté
- approuve
à
l'unanimité
ces
propositions.
Pour
extrait
co
me,
Saint-Louis,
|
eptembre
2024
La
Secrétäi
e
séañce,
Le
Président,
ee
Pascale
SCHMIDIGER
Jean-Marc
DHIOHTMANNIE
(Rem
3/3
Accusé de réception en préfecture 068-200066058-20240925-20240925p31-DE Date de télétransmission : 01/10/2024 Date de réception préfecture : 01/10/2024