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Document publié le Jeudi 11 juillet 2024 par la commune de Domazan.
Lien du pdf (Convocation - CM du 11 juillet 2024 convocation)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Humanitaire, Environnement,
M. DONNET Louis, maire
à
Mme CAPELLI Aurélie, Mme COLLOMB Valérie, Mme CREPEL Christine, M. CROUZET André, M DIJON Benoit, M. FABRE Benoit, Mme GAFFET Muriel, M. LOUCHE Robin, M. MANGIN Jean-Baptiste, Mme REUTER Dominique, M. SENOT Laurent, Mme STEEMERS Pascale
À Domazan le 01/07/2024
Objet : Convocation du Conseil municipal
Du 11 juillet 2024 à 18h30
Madame, Monsieur, Cher (ou Chère) collègue,
J’ai l’honneur de vous convier au Conseil du 11 juillet prochain dont l’ordre du jour sera :
1. Approbation du PV du 15 mai 2024
2. Point urbanisme et DIA
3. Point CCPG :
Projet Avélo 3 : convention de partenariat avec les communes de Fournès, Estézargues, Théziers, Aramon, Remoulins
4. Urbanisme
5.1 : Transfert de compétence de la voirie du lotissement avenue des Aires
5.2 : ER 3 – abandon au droit de la propriétaire actuelle pour sa partie
5.3 : dépôt de Déclaration préalable pour les ravalements de façades
5.4 : Droit de préemption : extension du périmètre au secteur Ub
5. Rapport des Prix et Qualité de service RPQS de l’assainissement
6. Rapport des Prix et Qualité de service RPQS de l’eau potable approuvé par le SMEPS (Syndicat mixte des eaux du Plateau de Signargues)
7. Zone d’Aménagement Différé ZAD : Demande de création à l’Est de la zone industrielle du plateau de Signargues sur la Commune de Domazan
8. Membres du Conseil – démission de M. FAYAD Ghassan
9. Territoire d’Énergie (SMEG) : Adhésion au groupement de commandes porté par les Syndicats Départementaux d’Énergies pour l’achat et la valorisation d’énergies, l’achat de fournitures, de services ou de travaux en matière d’efficacité énergétique 10. Ecole :
10.1 Retour sur le choix du nom de l’école
10.2 Organisation de l’année 2024-2025
10.3 Point sur les travaux
10.4 Arrivée de la nouvelle enseignante
11. PLU : lancement d’une révision allégée
12. Manifestations : retour sur les évènements passés depuis le dernier Conseil + rappel des Escapades et marché nocturnes à venir
13. Questions diverses
Le Maire,
Louis DONNET