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Convocation - 20250618 convocation
Document publié le Mercredi 18 juin 2025 par la commune de Domazan.
Lien du pdf (Convocation - 20250618 convocation)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Humanitaire,
M. DONNET Louis, maire
À
Mme CAPELLI Aurélie, Mme COLLOMB Valérie, Mme CREPEL Christine, M. CROUZET André, M DIJON Benoit, M. FABRE Benoit, Mme GAFFET Muriel, M. LOUCHE Robin, M. MANGIN Jean-Baptiste, M. SENOT Laurent, Mme STEEMERS Pascale
À Domazan le 03/06/2025
Objet : Convocation au Conseil municipal
Du 18 juin 2025 à 18h30
Madame, Monsieur, Cher (ou Chère) collègue, j’ai l’honneur de vous convier au Conseil du 18 juillet prochain dont l’ordre du jour sera :
1. Ouverture séance – désignation secrétaire de séance
2. Approbation du PV du 9 avril 2025
3. Point urbanisme et DIA
4. Décision du Maire : DEC2025-001 Ligne de trésorerie
5. Point CCPG
5.1 Taux taxe aménagement pour la zone ZI
5.2 OPAH
5.3 Etude pour le transfert des compétences eau potable et assainissement collectif 6. RAD – RPQS assainissement
7. Territoire d’Énergie : validation des nouveaux statuts
8. QD
8.1 Retour sur le Conseil d’école
Vous remerciant par avance pour votre présence.
Louis DONNET