Ordre du Jour - 20200602 ordre du jour

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Ordre du Jour - 20200602 ordre du jour Document publié le Mardi 2 juin 2020 par la commune de Grans. Lien du pdf (Ordre du Jour - 20200602 ordre du jour)Thèmes du document : Travail et emploi, Institutions publiques, Consommateurs, ORDRE DU JOUR du CONSEIL MUNICIPAL Séance du 2 juin 2020 1. Désignation du secrétaire de séance et approbation des comptes rendus des précédentes séances de Conseil Municipal Rapporteur : Yves VIDAL 2. Adoption du règlement intérieur du Conseil Municipal Rapporteur : Yves VIDAL 3. Délégation du Conseil Municipal au Maire Rapporteur : Yves VIDAL 4. Rapport d'Orientation Budgétaire 2020 - ROB 2020 Rapporteur : Gabriella VALVASON-SERODINE 5. Création des commissions municipales d’études et désignation des membres Rapporteur : Yves VIDAL 6. Désignation d'un conseiller municipal en charge des questions de défense Rapporteur : Yves VIDAL La Désignation d'un conseiller municipal en charge des traditions provençales et du patrimoine Rapporteur : Yves VIDAL 8. Constitution d'une Commission d'Appel d'Offres Rapporteur : Yves VIDAL 9. Création et composition d’un Comité consultatif des habitants, approbation de sa charte et désignation d’un représentant du Conseil Municipal Rapporteur : Yves VIDAL 10. Approbation de la charte du Conseil des Sages du village de Grans en Provence et désignation de son Président Rapporteur : Yves VIDAL 11; Fixation de l'indemnité des élus municipaux Rapporteur : Yves VIDAL 12. Détermination du nombre d’administrateurs au sein du Conseil d'Administration du Centre Communal de l'Action Sociale (CCAS) et élection des représentants du Conseil Municipal au Conseil d'Administration du CCAS Rapporteur : Yves VIDAL 13. Désignation de 5 membres de droit et de leurs suppléants au Comité des Fêtes de Grans Rapporteur : Yves VIDAL 14, Représentation de la commune auprès de l'Association Syndicale Autorisée (ASA) des Arrosants de Grans Rapporteur : Yves VIDAL 15. Désignation d’un délégué représentant la Commune de Grans au Comité Syndical du SYMCRAU Rapporteur : Yves VIDAL Bouches-du-Rhône Hôtel de ville Tél. : 0490559970 (ou 71) Arrondissement d'Istres Boulevard Victor-Jauffret Fax: 0490558627 1 Canton de Salon-de-Provence 13450 Grans WWW. 9Ians.fr 16. Désignation du Président et des suppléants de la commission communale pour l'accessibilité des personnes handicapées dans les établissements recevant du public Rapporteur : Yves VIDAL 17. Désignation du Président et des suppléants de la commission communale de sécurité dans les établissements recevant du public Rapporteur : Yves VIDAL 18. Recueil de l’avis des représentants titulaires de la collectivité et détermination du nombre de représentants titulaires du personnel et de la collectivité auprès du Comité d'Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail (CHSCT) Rapporteur : Yves VIDAL 19. Recueil de l'avis des représentants titulaires de la collectivité et détermination du nombre de représentants titulaires du personnel et de la collectivité auprès du Comité Technique Rapporteur : Yves VIDAL 20. Constitution et élection des membres d’une Commission de Délégation de Service Public (DSP) et désignation des représentants de la Commune Rapporteur : Yves VIDAL 21. Désignation de représentants de la Commune à la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) de la Métropole Aix-Marseille Provence Rapporteur : Yves VIDAL 22. Désignation d'un représentant à l'association « Réussir Provence » Rapporteur : Yves VIDAL 23. Désignation d’un représentant de la commune de Grans au sein de l’Assemblée Spéciale des petits actionnaires et aux assemblées générales ordinaires, extraordinaires et spéciales de la SEML OPH Rapporteur : Yves VIDAL 24, Désignation d’un représentant au Conservatoire Méditerranéen Partagé Rapporteur : Yves VIDAL 25. Désignation d’un représentant de la Commune de Grans à l'association CYPRES Rapporteur : Jean-Christophe LAURENS 26. Désignation des délégués de la Commune de Grans au Syndicat Intercommunal à Vocation Unique du Centre Hospitalier du Pays Salonais (SIVU-CHPS) Rapporteur : Yves VIDAL 27. Désignation d’un représentant du Conseil Municipal et d’un représentant du personnel au Comité National d'Action Sociale (CNAS) Rapporteur : Yves VIDAL 28. Adhésion à l'association du Secrétariat Permanent pour la Prévention des Pollutions des risques Industriels (GES SPPI) PACA Rapporteur : Yves VIDAL 29. Adhésion à la Fédération des Villes Françaises Oléicoles (FEVIFO) et désignation d'un représentant de la Commune Rapporteur : Yves VIDAL 30. Adhésion au Conseil National des Villes et Villages Fleuris (CNVVF) et désignation d’un représentant de la Commune Rapporteur : Yves VIDAL Bouches-du-Rhône Hôtel de ville Tél.: 0490559970 (ou 71) Arrondissement d'Istres Boulevard Victor-Jauffret Fax: 0490558627 Canton de Salon-de-Provence 13450 Grans WWW. grains. fr 31. Désignation d’un représentant à l'association des Communes forestières des Bouches- du-Rhône Rapporteur : Yves VIDAL 32. Reconduction de l'adhésion à l'Association des Maires de France (A.M.F.) Rapporteur : Yves VIDAL 33. Modification du tableau des effectifs à compter du 1e' juillet 2020 Rapporteur : Yves VIDAL 34. Création d'emplois non permanents pour accroissement saisonnier d'activité pour la période été 2020 Rapporteur : Yves VIDAL 35. Création d'emploi d'intervenants vacataires au sein des accueils de loisirs sans hébergement (ALSH) de la Commune et lors du séjour « été 2020 » pour la période estivale 2020 Rapporteur : Yves VIDAL 36. Approbation de l’avenant n° 1 à la convention avec le représentant de l'Etat pour la télétransmission électronique des actes soumis au contrôle de légalité et au contrôle budgétaire ou à une obligation de transmission au représentant de l'Etat Rapporteur : Yves VIDAL 37. Approbation d’une convention de servitude de passage et de tréfonds sur la parcelle cadastrée section CW n°511, sise le Quintin à Salon-de-Provence, au profit de la Métropole Aix- Marseille-Provence Rapporteur : Philippe LEANDRI 38. Approbation d'un contrat de location d'un terrain nu en vue de l'aménagement d’un parking lieu-dit « Canebières » à proximité du parc Mary-Rose Rapporteur : Philippe LEANDRI 39. Acquisition à titre gracieux de 5 m° de la parcelle cadastrée AY n°211 et 11 m° de la parcelle cadastrée AY n°302 appartenant à Madame Angelina GURHEIM et Monsieur Cyril VALERO Rapporteur : Philippe LEANDRI 40. Approbation de la division volumétrique concernant le bien cadastré AP n°138 et le passage couvert rue Coucou à Grans et autorisation donnée au Maire de signer l'acte notarié correspondant Rapporteur : Philippe LEANDRI ai. Mesure immédiate de soutien de la Ville de GRANS aux acteurs économiques de proximité concernant la redevance d'occupation du domaine public, par une remise gracieuse du tarif correspondant à la période de confinement Rapporteur : Yves VIDAL 42. Avenant au contrat d'assurance des risques statutaires avec la compagnie d'assurance CNP Rapporteur : Yves VIDAL 43. Marché 2017-S-126-M de maitrise d'œuvre pour la « Réhabilitation d’un bâtiment en vue de la création d’un centre médical » Approbation de la modification en cours d'exécution n°2 du contrat conclu avec le groupement 3GK CONCEPTION / ST INGENIERIE Rapporteur : Catherine RUIZ Bouches-du-Rhône Hôtel de ville Tél: 0490559970 (ou 71) Arrondissement d'Istres Boulevard Victor-Jauffret Fax: 049055 8627 Canton de Salon-de-Provence 13450 Grans WWW. grans.fr44. Marché 2018-F-02-AC « Fourniture de denrées alimentaires pour le restaurant municipal - Lot n°03 Viandes fraiches » Approbation de la modification de contrat en cours d'exécution n°1 du contrat conclu avec BSO

Rapporteur : Pascale COURT

45. Marché 2018 -T-16-M « Travaux de création d'un cimetière paysager Lot n°04 Menuiserie, serrurerie, mobilier et clôture » Approbation de la modification en cours d'exécution n°1 du contrat conclu avec APH AGENCEMENT POUR L'HABITAT

Rapporteur : Yves VIDAL

46. Décisions municipales

Rapporteur : Yves VIDAL

Le Maire,

Yves VIDAL

Bouches-du-Rhône Hôtel de ville Tél.: 0490559970 (ou 71) Arrondissement d'Istres Boulevard Victor-Jauffret Fax: 0490558627 Canton de Salon-de-Provence 13450 Grans WWW. 9rans.fr