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Ordre du Jour - 20230215 ordre du jour
Document publié le Mercredi 15 février 2023 par la commune de Grans.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 20230215 ordre du jour)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Économie et finances,
ORDRE DU JOUR du CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 15 février 2023
1. Approbation du procès-verbal de la dernière séance de Conseil Municipal et désignation du
secrétaire de séance
Rapporteur : Philippe LEANDRI
2. Approbation du Budget Primitif 2023
Rapporteur : Yves VIDAL
3. Vote des taux des taxes locales directes pour 2023
Rapporteur : Yves VIDAL
4. Mise en place d'Autorisations de Programme et de Crédits de Paiement (APICP) pour l’année 2023
Rapporteur : Yves VIDAL
5. Réalisation d’un emprunt d'un montant de 5 000 000 euros pour financer les investissements
Rapporteur : Yves VIDAL
6. Attribution d'une subvention au Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) de Grans pour l’année 2023
Rapporteur : Loïc KERVAJAN
7. Modification du tableau des effectifs à compter du 19" mars 2023 - filière technique
Rapporteur : Philippe LEANDRI
8. Questions diverses
9. Décisions municipales
Rapporteur : Philippe LEANDRI
Le Maire,
Philippe LEANDRI
Bouches-du-Rhône Hôtel de ville Tél.: 0490559970 {ou 71)
Arrondissement d'Istres Boulevard Victor-Jauffret Fax: 049055 8627
Canton de Salon-de-Provence 13450 Grans WWW. grans.fr