Ordre du Jour - Ordre du Jour

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Convocation - SKM C450i23100510330

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Ordre du Jour - Ordre du Jour 16.12.2024

Ordre du Jour - Ordre du Jour Document publié le Mercredi 28 juin 2023 par la commune d'Ernée. Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour)Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Jeunesse, Justice et droit, TD (

D

SC ERÉE Département de la Mayenne

le 28 juin 2023

Cabinet du Maire

Réf : JA/AM/23.135

Objet : inv itation conseil municipal

Madame, Messieurs,

J'ai l'honneur de vous faire connaître que le Conseil Municipal se réunira le lundi 3 juillet 2023 à 20 heures 00, salle du conseil municipal.

ORDRE DU JOUR

* Approbation du procès-verbal de la séance précédente

* Désignation d'un secrétaire de séance en vertu de l'article L 2121-15 du Code Général des Collectivités territoriales

* Approbation des décisions du Maire n° 2023-016 à 2023-019

AFFAIRES GENERALES

* Désignation d’un référent déontologue

* Champs d’application et participation financière de la ville d’Ernée pour FOPAH et l'OPAH-RU

AMENAGEMENTS ET TRAVAUX

* Adhésion au groupement de commandes du TEM pour la production d'énergie * Modification des horaires de coupure de l'éclairage public

* Opération de démolition/désamiantage sur le site du futur pôle culturel : choix des entreprises

ENVIRONNEMENT - AGRICULTURE

* Réserve Naturelle régionale « Prairie et boisement humides des Bizeuis » : plan d’actions 2023- 2034

“Convention Espace Naturel Sensible avec le Conseil départemental Ÿ_ Convention de gestion 2023-2025 avec la Région des Pays de la Loire

EDUCATION-JEUNESSE

* Rémunération des animateurs saisonniers

* Dispositif Temps d’accueil périscolaires :

_ Reversement du fonds de soutien pour les TAP à l'OGEC

ÿ Renouvellement d'une convention de mise à disposition de personnel avec l’Ernéenne football

* Foyer de jeunes travailleurs: renouvellement d'une convention d'objectifs et de financement avec la CAF

* Renouvellement des conventions pour la fourniture de repas avec le lycée Rochefeuille et la commune de Chaïlland

RESSOURCES HUMAINES

* Modification des conditions d'octroi du régime indemnitaire pour congé maladie * Modification du tableau des effectifs :

Ÿ Augmentation de la durée hebdomadaire de travail d’un agent du service finances - ressources humaines

Avancement suite à promotion interne

Ouverture de deux postes - service éducation jeunesse et sports

Renfort du service éducation jeunesse et sports KSS

Tél: 02 43 08 7114 f

cabinetdumaire.direction@ville-ernee.Îr

Place de l'Hôtel de Ville ernee.fr

53500 Ernée- FINANCES

* Régularisation article 5113

* Admissions en non-valeur

QUESTIONS DIVERSES

Je vous prie de croire, Madame, Messieurs, à l'assurance de ma considération distinguée

Tél: 02 43 08 7110

nom.prenom@ville-ernee.fr

Place de l'Hôtel de Ville ernee. fr

53500 Ernée