Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - Ordre du jour CM2024.06.26
Ordre du Jour - Ordre du Jour
Ordre du Jour - Ordre du jour CM2024.09.18
Ordre du Jour - Ordre du jour CM2024.11.20
Ordre du Jour - Ordre du jour CM 2025.08.20
Ordre du Jour - Ordre du jour CM 2025.09.30
Ordre du Jour - ordre du jour du conseil municipal du 28 mai 2026
Déliberation - Liste des deliberations 2023.03.29
Déliberation - Liste des deliberations 2024.12.18
Compte-Rendu - CR CM 2018 03 28
Ordre du Jour - Ordre du jour CM2024.12.18
Document publié le Mercredi 11 décembre 2024 par la commune d'Ernée.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour CM2024.12.18)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Budget, Institutions publiques,
#F
“ERIIEE Département de la Mayenne . Mesdames et Messieurs les membres du Conseil Municipal
le 11 décembre 2024
Cabinet du Maire
Réf : JA/AM/24.233
Objet: invitation conseil municipal
Mesdames, Messieurs.
J'ai l'honneur de vous faire connaître que le Conseil Municipal se réunira le mercredi 18 décembre 2024 à 20 heures 00, salle du conseil municipal, et vous prie de bien vouloir assister à cette séance.
Je vous remercie de bien vouloir prendre connaissance avant cette séance du rapport de présentation et de ses annexes qui sera disponible sur votre tablette numérique prochainement.
ORDRE DU JOUR
* Approbation du compte-rendu de la réunion précédente
* Désignation d'un secrétaire de séance en vertu de l'article L 2121-15 du Code Général des Collectivités territoriales
* Approbation des décisions du Maire n° 2024-063 à 2024-064
- EDUCATION - JEUNESSE
Comité de suivi sur les rythmes scolaires
Dispositif« Chantiers citoyens - Argent de poche » : bilan 2024 et reconduction 2025 Révision des loyers du foyer de jeunes travailleurs pour 2025
Fourniture de denrées alimentaires pour l’approvisionnement de la cuisine municipale - autorisation de signature des marchés suite à appel d'offres
Signature d’une convention relative à l'intervention d’AESH sur le temps de pause méridienne SO
OKKKS
AMENAGEMENTS ET TRAVAUX
__ Convenñtion d'engagement pour le workshop de l'habitat
Y__ OAP du Domaine : vente d’un terrain communal
ENVIRONNEMENT-AGRICULTURE
Y__ Déviation RN12 - modification de la cession de parcelles hors emprise DUP
ECONOMIE
Y__ Dérogations exceptionnelles à l'interdiction de travail le dimanche accordées par le Maire au titre de l’année 2025
GESTION DU PERSONNEL
Ÿ__Instauration de l'indemnité spéciale de fonction et d'engagement (ISFE) pour la filière police ÿ_ Modification du RIFSEEP pour les agents de catégorie À
Présentation du rapport social unique 2023
Tél: 02 43 08 7114 6
cabinetdumaire.direction@ville-ernee.Fr
Place de l'Hôtel de Ville | ETNEE. fr 53500 Ernée AFFAIRES FINANCIERES
Budget général : décision modificative n°3-2024
Budget cinéma : décision modificative n°%1-2024
Reversement de fiscalité dans le cadre du Pacte financier et fiscal Budget développement local : clôture du budget/ clôture du dossier de TVA Placement d’une partie de l'emprunt en DAT à court terme
Révision des tarifs communaux 2025
Attribution des subventions 2025
Débat d'orientation budgétaire 2025 SKK
KKK
QUESTIONS DIVERSES
Je vous prie de croire, Mesdames, Messieurs, à l'assurance de ma considération distinguée.
‘è Maire,-
. Vditr— À : ee
| LT
€ jaéqüeline ARCANGER Es. Ce #
Tél: 02 43 ET IL f |
nom.prenom@ville-ernee.fr
Place de l'Hôtel de Ville ernee.fr 53500 Ernée |