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Procès Verbal - CM09122024
Document publié le Mardi 12 novembre 2024 par la commune de Rochechouart.
Lien du pdf (Procès Verbal - CM09122024)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Famille,
MAIRIE DE ROCHECHOUART - Place du Château - 87600 Rochechouart - 05.55.43.00.80 - mairie@rochechouart.com www.rochechouart.com
COMMUNIQUÉ DE PRESSE – COMMUNE DE ROCHECHOUART
Les membres du Conseil Municipal se réuniront
Le Lundi 09 Décembre à 19 heures
à l’Hôtel de Ville «Salle Léon Pagnoux»
ORDRE DU JOUR :
- Approbation du Procès-Verbal de la séance précédente de la séance du mardi 12 novembre 2024. - Examen de la décision du Maire prise dans le cadre de sa délégation générale.
AFFAIRES FINANCIÈRES :
- Autorisation de mandatement des dépenses d’investissement avant le vote du Budget 2025. - Fixation des Tarifs 2025 des Services Communaux.
AFFAIRES GÉNÉRALES/RESSOURCES HUMAINES :
- Mise à disposition payante d’une Licence IV, propriété de la commune. - Assurance Statutaire de la commune.
AFFAIRES TECHNIQUES, FONCIERES :
- Prescription de la révision allégée N°7 du Plan Local d’Urbanisme et définition des modalités de concertation.
- Réhabilitation énergétique du Groupe Scolaire Hubert REEVES (Partie TILLEULS) – Validation de la Phase APD.
- Réhabilitation énergétique du Groupe Scolaire Hubert REEVES (Partie TILLEULS) – Plan de financement DETR et Fonds verts 2025.
- Réhabilitation de la toiture de l’Espace Petite Enfance – Plan de financement. - Convention liée à la reconquête de zones humides et la création de mare.
INFORMATIONS DIVERSES :
QUESTIONS DIVERSES :