Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - P30 SALON GASTRONOMIE
Déliberation - P30 FETE FORET DDE SUBVENTION DEPARTEMENT
Déliberation - P30 GRPT COMMANDE DPT 57 ACHAT GAZ NATUREL
unknown - Métropole - Metz - C121222 P30 8
unknown - Métropole - Metz - C121222 P30 3
unknown - Métropole - Metz - C121222 P30 5
Déliberation - P12 FETE DE LA MUSIQUE
Déliberation - P26 SPECTACLES CULTURELS
unknown - Métropole - Metz - B020522 P30 2
unknown - Métropole - Metz - C121222 P30 1
Déliberation - P30 FENETRANGE
Document publié le Mercredi 18 octobre 2023 par la commune de Sarralbe.
Lien du pdf (Déliberation - P30 FENETRANGE)
Thèmes du document : Institutions publiques, Culture et patrimoine, Démocratie locale et participation citoyenne,
DÉLIBERATION DU CONSEIL
MUNICIPAL DE SARRALBE
*****
2023/116
CONSEILLERS ÉLUS : 27 – EN FONCTION : 27 – PRÉSENTS : 18
SÉANCE EN DATE DU 18 OCTOBRE 2023
SOUS LA PRESIDENCE DE M. PIERRE-JEAN DIDIOT, MAIRE.
POINT 30 : CONCERT DANS LE CADRE DU « FESTIVAL DE FÉNÉTRANGE »
Le conseil municipal,
Après avoir entendu les explications de M. Gérard BERGANTZ, adjoint au maire chargé de la culture, du patrimoine et de l’animation,
Sur proposition de la Commission d’Administration Générale et des Finances,
À la majorité des voix, (M. Jean Paul SCHMITT qui a donné procuration à Mme Marie Laure MEYER s’abstenant)
Décide :
- d’autoriser M. le maire à signer avec le représentant de l’association « Le Festival de Fénétrange » la convention de collaboration pour l’organisation d’un concert le 14 octobre 2023 au centre culturel et sportif,
- de verser une subvention d’un montant de 16 000,00 € à l’association « Le Festival de Fénétrange » pour l’organisation de ce concert,
- de prendre acte que les recettes de la billetterie relative au concert seront au bénéfice de l’association « Le Festival de Fénétrange »,
- de prendre en charge les frais annexes liés à l’organisation de cette manifestation, à savoir frais de déplacement, frais de repas, droits d’auteur et toutes autres dépenses, - de prendre acte que les crédits suffisants sont prévus au budget principal 2023.
M. le maire certifie le caractère exécutoire de la présente délibération et informe que celle-ci peut faire l’objet d’un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif de Strasbourg dans un délai de 2 mois à compter de sa transmission en préfecture et de sa publication sur le site internet de la commune de Sarralbe : www.sarralbe.fr le 24 octobre 2023
La secrétaire de séance,
Marie Pierre MOURER
Sarralbe, le 24 octobre 2023
Le Maire,
Pierre-Jean DIDIOT