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Procès Verbal - CM 2025.12.18 PV SIGNE
Procès Verbal - CM 2024.03.28 PV signe
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Jean-le-Vieux.
Lien du pdf (Procès Verbal - CM 2024.03.28 PV signe)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Fiscalité,
République
Française
Commune
de
ST
JEAN
LE
VIEUX
Département
Isère
Procès-verbal
de
la
séance
du
28
mars
2024
Du
Conseil
Municipal
De
la
commune
de
Saint-Jean-Le-Vieux
L'an
deux
mil
vingt-et-quatre,
le 28
mars
à
19h30,
le Conseil
Municipal
de
la commune
de
Saïnt-Jean-Le-
Vieux
dûment
convoqué
en
date
du
25
mars,
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
salle
du
conseil
municipal
à
Saint-Jean-Le-Vieux,
sous
la présidence
de
Monsieur
Franck
REBUFFET-GIRAUD,
Maire.
Étaient
présents
Franck
REBUFFET-GIRAUD),
Philippe
JEAN,
Joël
GROS,
Florent
SALVI
Frédéric
ARNOUX,
Stéphanie
BOUSQUET,
Florence
FACQ,
Valérianne
GAIDET,
Brigitte
VIALETTE
Étaient
absents/
excusés
Emmanuel
FAVRE-COLLET
Avaient
donné
pouvoir
Serge
ARTHAUD-BERTHET
à Franck
REBUFFET-GIRAUD
Lesquels
forment
la majorité
des
membres
en
exercice.
Il a été,
conformément
aux
dispositions
de
l'article
L2121-15
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
procédé
à l'élection
d'un
secrétaire
pris
dans
le
sein
du
Conseil.
Brigitte
VIALETTE
ayant
obtenu
la
majorité
des
suffrages,
a
été
désignée
pour
remplir
ces
fonctions,
qu'elle
a acceptées.
Procès-verbal
du
précédent
conseil
municipal
Après
lecture
du
procès-verbal
du
dernier
Conseil
Municipal,
celui-ci
est
adopté
à l'unanimité.
Affaires
traitées
par
délégation
Les
membres
du
Conseil
Municipal
sont
informés
des
décisions
prises
dans
le
cadre
de
la
délégation
de
pouvoir
donnée
par
le conseil
municipal
au
Maire
et aux
adjoints
: aucune.
I-
Délibérations
Délibération
n°1
OBJET
: Approbation
du
Compte
Financier
Unique
- CFU
- de
l’année
2023
Rapporteur
: Philippe
JEAN
Le
Conseil
Municipal,
Vu
Le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
(CGCT),
Vu
le Code
des juridictions
financières,
Va
l'article
60
de
la loi
de
finances
n°63-156
du
23
février
1963,
Vu
l'article
242
de
la loi
de
finances
de
2019
modifié
par
l'article
145
de
la loi
du
30
décembre
2022,
Vu
le décret
n°2012-1246
du
7 novembre
modifié
relatif à la gestion
budgétaire
et comptable
publique,
Vu
la délibération
n°3
du
conseil
municipal
du
16
novembre
2023
portant
sur
l'expérimentation
du
Compte
Financier
Unique
(CFU)
en
lien
avec
la Direction
Départementale
des
Finances
Publiques
(DDFIP),
Vu
le rapport
de
présentation
du
Compte
Financier
Unique
pour
l'année
2023
de
la commune
de
Saint-Jean-
le-Vieux, Considérant
que
le CFU
met
en
évidence
des
informations
clés
sur
la situation
financière
de
la collectivité,
en
particulier
sur
la présentation
des
résultats,
du
bilan
et le compte
de
résultat
synthétiques
et des
taux
des
contributions
et produits
afférents,
Considérant
que
le CFU
est une
procédure
entièrement
dématérialisée,
permettant
la mise
en
place
de
con-
trôles
automatisés
entre
les
données
de
l'ordonnateur
et celles
du
comptable,
ce
qui
simplifie
leurs
travaux
en
amont
de
la production
du
CFU, République
Française
Commune
de
ST
JEAN
LE
VIEUX
Département
Isère
Considérant
que
pour
l’approbation
du
Compte
Financier
Unique,
il convient
que
le conseil
municipal
élise
un
président
de
séance
autre
que
Monsieur
le Maire,
Considérant
que
Mr
Philippe
JEAN
a été
élu
président
de
séance
de
l’assemblée
délibérante
à l’unanimité,
Considérant
les
éléments
susvisés,
Les
résultats
du
Compte
Financier
Unique
2023
se
présentent
de
la manière
suivante
:
SAINT
JEAN
LE
VIEUX
- BUDGET
COMMUNAL
- CFU
- 2023
| —
INFORMATIONS
GENERALES
ET
SYNTHETIQUES
|
PRESENTATION
GENERALE
DU
COMPTE FINANCIER
- VUE
D'ENSEMBLE
B1
Détermination
du
résuitat
cumulé à
la fin
de
l'exercice
N
Investissement
Fonctionnement
Total
cumulé
Prévision
budgétaire
totale
À
613
290,00
268
549,00
881
830.00
Recettes
Recettes
réalisées
(1)
B
548
696,46
272
250,80
820
347,26
Restes
à réaliser
C
12
143,00
0.09
42
143,00
Autorisation
budgétaire
totale
D
282
319,78
268
540,00
560
859,78
Dépenses
Dépenses
réalisées
{1}
E
195
984,18
201
377.77
397
361,95
Restes
à réaliser
F
28
238.00
0,00
28
238,09
Différences
entre
les
titres
etles
mandats
|Soïde
des
réalisations
de
l'exercice
(+/-)
G=B8-E
1365211228
70
873,03
422
985,31
Résuttats
antérieurs
reportés
Résultats
antérieurs
reportés
{+/-)
H
-330
970,22
0,00
-330
970.22
Se
(oncle
résullal de
Excédent fdéficit
GrH
[2114206
70 873,03
92 015,09
Différence
entre
les
restes
à
réaliser
Restes
à
réaliser
(+/-)
f=C-F
-16
095.00
0,00
-16
095.00
Résuftat
cumuté
Excédent
déficit
G+H+1
[5047.06
70 873.03
75
920,09
ÉtfLes
cocetes
réatées
ets
dépenses
fs
ÈRS
ConCeMer
Les
opérations
téédes
et
8
Goérptions
d'ordre
Il
est
demandé
au
conseil
municipal
de
bien
vouloir
se
prononcer
sur
le
Compte
Financier
Unique
ci-dessus
établi
suivant
l’instruction
comptable
M57.
Etant
entendu
cet
exposé,
après
délibération
et
à l’unanimité
des
membres
présents
et
représentés,
Monsieur
le
Maire
n’ayant
pas
pris
part
au
vote,
Le
Conseil
Municipal,
- _
Approuve
le Compte
Financier
Unique
2023
de
la commune
de
St Jean
Le
Vieux,
-
Donne
pouvoir
à Monsieur
le maire
pour
prendre
toutes
mesures
nécessaires
à
l'exécution
de
la
présente
délibération,
ABSTENTION
0
POUR
8
CONTRE
0
Délibération
n°2
OBJET
: Affectation
du
résultat
de
fonctionnement
de
l’exercice
2023
au
budget
primitif
2024
Rapporteur
: Franck
REBUFFET-GIRAUD
Le
Conseil
Municipal,
réunit
sous
la
présidence
de
Mr
Franck
REBUFFET-GIRAUD,
maire,
Après
avoir
entendu
et
approuvé
le
Compte
Financier
Unique
de
l'exercice
2023,
Statuant
sur
l'affection
du
résultat
d'exploitation
de
l'exercice
Constatant
que
le
Compte
Financier
Unique
présente
les
résultats
suivants
:
e
Un
excédent
de
fonctionnement
de
70
873,03
€
e
Un
excédent
d'investissement
de
21
142,06
€ République
Française
Commune
de
ST
JEAN
LE
VIEUX
Département
Isère
Considérant
que
seul
le
résultat
de
la
section
de
fonctionnement
doit
faire
l’objet
de
la
délibération
d’affectation
du
résultat
(le
résultat
d’investissement
reste
toujours
en
investissement)
et
doit
en
priorité
couvrir
le
besoin
de
financement
(déficit)
Décide,
à l'unanimité
des
membres
présents
et
représentés,
d’affecter
le
résultat
comme
suit
:
Affectation
obligatoire,
à
la
couverture
obligatoire
d’autofinancement
et/ou
exécuter
le
virement
prévu
au
BP
(c/1068)
=
70
873,03
€
Pour
mémoire,
éléments
devant
figurer
au
BP
2024
e
Résultat
d’investissement
reporté
au
BP
2024,
ligne
ROOI
—
21
142,06
€
e
Recette
au
C/1068
=
70
873,03
€
POUR
10
CONTRE
0
ABSTENTION
0
Délibération
n°3
OBJET
: Vote
des
taux
d’imposition
locale
Rapporteur
: Philippe
JEAN
Vu
l’article
1639
A
du
Code
Général
des
Impôts,
Vu
l’article
1636
B
sexies
du
Code
Général
des
Impôts,
Vu
la loi
n°2023-1322
du
29
décembre
2023
de
finances
pour
2024
et notamment
son
article
151
Il
est
proposé
d’augmenter
les
trois
taxes
communales
dans
les
limites
prévues
par
la
Loi
de
Finances
2024.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
décide,
à
l’unanimité
des
membres
présents
et
représentés,
de
modifier
les
taux
d’imposition
locale
comme
suivant
:
2022
2023
2024
Taxe
d’habitation
12,40
%
12,40
%
12,52
%
Foncier
Bâti
40,90
%
40,90
%
41,31
%
Foncier
non
Bâti
63,50
%
63,50
%
64,14%
POUR
10
CONTRE
0
ABSTENTION
0
Délibération
n°4
OBJET
: Attribution
des
subventions
2024
Rapporteur
: Franck
REBUFFET-GIRAUD
Vu
la
loi
n°82-213
du
2
mars
1982
relative
aux
droits
et
libertés
des
Communes,
des
Départements
et
des
Régions,
modifiée
et
complétée
par
la
loi
n°82-623
du
22
juillet
1982
;
Vu
la
loi
L2312-1
et
L
2312-2
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
;
Vu
les
propositions
faites
au
Conseil
Municipal
par
Monsieur
le
Maire,
concernant
les
subventions
accordées
aux
différentes
associations
communales
pour
l’année
2024
Considérant
l’intérêt
de
soutenir
les
associations
dans
leurs
actions, République
Française
Commune
de
ST
JEAN
LE
VIEUX
Département
Isère
1.
Subventions
aux
associations
(hors
association
du
Comité
des
fêtes
et
Café
Associatif
de
Saint-
Jean-Le-
Vieux)
Le
conseil
municipal
après
avoir
entendu
les
explications,
et
après
en
avoir
délibéré,
à
l’unanimité
des
membres
présents
et représentés
:
-__
DECIDE
d’accorder
les
subventions
2024
aux
associations
mentionnées
ci-dessous,
selon
fa
répartition
suivante
:
e
APE
Revel
500
€
e
AMSID
500
€
e
Comice
agricole
du
Balcon
de
Belledonne
300
€
e
Souvenir
français
100
€
e
Syndicat
agricole
de
Saint-Jean-le-Vieux
60
€
e
Le
Perlet,
Club
Séniors
100
€
e
ADMR
572
€
e
Radio
Grésivaudan
50
€
e
Association
Départemental
des
secrétaires
de
Mairie
100
€
e
Secours
Populaire
(colis
noël
2023)
256
€
-
AUTORISE
le
maire
à
procéder
au
règlement
des
subventions
au
budget
2024
et
à
signer
tout
document
nécessaire
à l’application
de
la présente
délibération
POUR
10
CONTRE
0
ABSTENTION
0
2.
Subventions
à
l'association
du
Comité
des
Fêtes
et
Café
Associatif de
Saint-Jean-Le-Vieux
Vu
les
conseillers
municipaux
Monsieur
Philippe
JEAN,
Monsieur
Florent
SALVI
et
Madame
Stéphanie
BOUSQUET
ne
prenant
pas
part
au
vote,
étant
donné
leur
appartenance
au
bureau
de
l’association
Comité
des
Fêtes
et Café
Associatif
de
Saint-Jean-Le-Vieux,
Considérant
que
le
quorum
est
atteint
pour
procéder
au
vote
de
cette
subvention
(soit
6
conseillers
municipaux) Le
conseil
municipal
après
avoir
entendu
les
explications,
et
après
en
avoir
délibéré,
à
l’unanimité
des
membres
présents
et représentés
:
- __
DECIDE
d'accorder
les
subventions
2024
à
l’association
du
Comité
des
fêtes
et
Café
associatif
de
Saint-Jean-Le-Vieux
selon
la répartition
suivante :
e
Section
Animation
— subvention
2024
400
€
e
Section
Animation
- subvention
animations
600
€
e
Section
Café
— subvention
installation
1 200
€
e
Section
Café
— subvention
Inauguration
1 000
€
-
AUTORISE
le
maire
à
procéder
au
règlement
des
subventions
au
budget
2024
et
à
signer
tout
document
nécessaire
à l’application
de
la présente
délibération
POUR
7
CONTRE
0
ABSTENTION
0 République
Française
Commune
de
ST
JEAN
LE
VIEUX
Département
Isère
Délibération
n°5
OBJET
: Vote
du
budget
primitif
2024
Rapporteur
: Philippe
JEAN
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales,
et
notamment
ses
articles
L.2312-1
et
suivants,
Après
en
avoir
délibéré
et à l’unanimité
des
membres
présents
et représentés,
le conseil
municipal
décide,
-
D’adopter
le
budget
primitif
principal
2024,
équilibré
en
recettes
et
en
dépenses,
comme
suivant
:
“
Pour
le fonctionnement
à 295
243
€
“Pour
l’investissement
à 285
977
€ (y
compris
les
restes
à réaliser)
-
D’autoriser
le
maire
à
prendre
toute
décision
et
à
signer
tout
document
nécessaire
à
Papplication
de
la présente
délibération
POUR
10
CONTRE
0
ABSTENTION
0
Délibération
n°6
OBJET
: Mise
en
place
de
la
fongibilité
des
crédits
en
section
de
fonctionnement
et d’investissement
Rapporteur
: Franck
REBUFFET-GIRAUD
La
nouvelle
instruction
comptable
et budgétaire
M57
permet
plus
de
souplesse
budgétaire
puisqu’elle
offre
la
possibilité
au
Conseil
Municipal
de
déléguer
au
maire
la
possibilité
de
procéder
à
des
mouvements
de
crédits
de
chapitre
à chapitre,
à l’exclusion
des
crédits
relatifs
aux
dépenses
de
personnel,
dans
la limite
de
7,05
%
du
montant
des
dépenses
réelles
de
chacune
des
sections
(article
L.5217-10-6
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
CGCT).
Dans
ce
cas,
le
maire
informa
l’assemblée
délibérante
de
ces
mouvements
de
crédits
lors
de
sa plus
proche
séance.
Cette
disposition
permet
d’amender
si
besoin
la
répartition
des
crédits
budgétaires
entre
chaque
chapitre
budgétaire
(chapitres
budgétaires
classiques
et
chapitre
d’opération)
afin
d’ajuster
au
plus
près
les
crédits
aux
besoins
de
répartition,
sans
modifier
le
montant
global
des
investissements.
Cette
disposition
permet
de
réaliser
des
opérations
purement
techniques
avec
rapidité.
Un
tableau
retraçant
précisément
ces
mouvements
sera
présenté
au
conseil
municipal,
dans
les
mêmes
conditions
que
la revue
de
détail
des
décisions
prises
dans
le cadre
de
l’article
L.2122-22
du
CGCT.
Ainsi,
il
est
proposé
au
Conseil
Municipal
d’autoriser
le
Maire
à
procéder
à
des
virements
de
crédits
de
chapitre
à chapitre
au
sein
de
la même
section,
dans
la limite
de
7,5%
des
dépenses
réelles
de
chaque
section
et à signer
tout
document
s’y
rapportant.
Vu
l'arrêté
interministériel
du
20
décembre
2018
relatif
à
l’instruction
budgétaire
et
comptable
M57
applicables
aux
collectivités
territoriales
Le
Conseil
Municipal,
ayant
entendu
cet
exposé,
après
en
avoir
délibéré
et
à
l’unanimité
des
membres
présents
et représentés, -
Autorise
le Maire
à procéder
à des
mouvements
de
crédits
de
chapitre
à chapitre,
à exclusion
des
crédits
relatifs
aux
dépenses
de
personnel,
dans
la limite
de
7,5%
du
montant
des
dépenses
réelles
de
chacune
des
sections
(fonctionnement
et
investissement)
déterminées
à
l’occasion
du
budget
2024
-
Autorise
le Maire
à signer
tout
document
s’y
rapportant
POUR
10
CONTRE
0
ABSTENTION
0 République
Française
Commune
de
ST
JEAN
LE
VIEUX
Département
Isère
Délibération
n°7
OBJET
:
Convention
de
la
mise
à
disposition
de
la
licence
IV
de
la
commune
au
bénéfice
de
l'association
du
Comité
des
fêtes
et Café
Associatif
Rapporteur
: Franck
REBUFFET-GIRAUD
La
présente
délibération
est
reportée
à la
prochaine
séance
du
conseil
municipal,
soit
le
16
mai
2024.
IT-
Informations
et
Questions
diverses
Information
n°1
Objet
:
Informations
diverses
°
Aide
au
maintien
des
services
périscolaires
: Les
élus
de
St
Jean
le Vieux
prennent
en
partie
le
relais
pour
le remplacement
de
l'accompagnatrice
du
bus
scolaire
et d'un
agent
de
surveillance
de
la cantine
°e
Broyeur
: semaine
du
22/04/24
°
Livraison
du
compost
+
broyat
: 9/04
dispo
à partir
de
13h30
- communication à
faire
e
Proposition
balade
VAE
: mairie
ok
pour
participer
en
mai
2024
- convenir
des
modalités
de
mise
en
place
°__
Frelons
asiatiques
: une
communication
sera
faite
prochainement.
Des
pièges
ont
été
installés
sur
la commune
et des
frelons
ont
déjà
été
pris.
II y a 4 référents
frelons
sur
le département
de
l'Isère.
Patrick
Marcireau
se propose
de
conduire
des
animations
sur
ce
sujet
(y
compris
l'apiculture).
°
Ménage
salle
des
fêtes
: à discuter,
majoration
pour
salle
rendue
non
propre
? montant
du
forfait
ménage
obligatoire
?
°
Action
jeunesse
: convention
de
mise
à disposition
des
locaux
à reprendre
°_
Communication
: bcp
d'informations
à communiquer.
Il est
proposé
de
regrouper
les
infos
(Infos
CCLG,
Infos
Mairie,
Autres
Infos)
e
_Végétalisation
des
abords
de
la mairie
: Intervention
à programmer
en
octobre
2024.
Les
travaux
seront
effectués
par
le lycée
agricole
de
St Ismier.
°
Proposition
de
création
d'un
massif
de
plantes
vivaces
: quid
de
l'entretien
des
espaces
verts
de
la commune
?
e
Cinétoiles
: samedi
29/06
(film
: sage-homme)
- compte
tenu
de
la
hauteur
de
l'écran,
quelle
solution
de
repli
en
cas
de
mauvais
temps
? salle
des
fêtes
ou
café
?
Information
n°2
Objet
: Prochains
conseils
municipaux
Jeudi
16
mai
Jeudi
13 juin
Jeudi
4 juillet
Jeudi
12
septembre
Jeudi17
octobre
Jeudi
14
novembre
Jeudi
12
décembre
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
la
séance
du
conseil
municipal
est
levée
à 22h15
À
Saint-Jean-Le
Vieux,
le
28
mars
2024
Brigitte
VIALETTE
Franck
REBUFFET-GIRAUD
Secrétaire
de
Séance
Maire
N
Ro /