Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Métropole - Clermont Auvergne - DEL20151016 085
unknown - Métropole - Clermont Auvergne - DEL20151016 053
unknown - Métropole - Clermont Auvergne - DEL20151016 079
unknown - Métropole - Clermont Auvergne - DEL20151016 081
unknown - Métropole - Clermont Auvergne - DEL20151016 080
unknown - Métropole - Clermont Auvergne - DEL20210528 016
unknown - Métropole - Clermont Auvergne - DEL20151016 082
unknown - Métropole - Clermont Auvergne - DEL20151016 018
unknown - Métropole - Clermont Auvergne - DEL20151016 007
unknown - Métropole - Clermont Auvergne - DEL20151016 014
unknown - Métropole - Clermont Auvergne - DEL20151016 016
Document publié le Vendredi 16 octobre 2015
Lien du pdf (unknown - Métropole - Clermont Auvergne - DEL20151016 016)
Thèmes du document : Énergies, Environnement, Eau et assainissement,
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBERATIONS
Séance présidée par Olivier BIANCHI Date de la convocation : 09/10/15
RAPPORT D'INFORMATION : ÉCOCITÉ :
DÉPOT D'UN DOSSIER DE CANDIDATURE PAR LE PETR DU GRAND CLERMONT À L'ACTION "VILLE DE DEMAIN" - TRANCHE 2
DÉLIBÉRATION N° DEL20151016_016
Commission principale : 9 Développement durable
Rapporteur : Odile VIGNAL
Le Conseil de Communauté de l'Agglomération Clermontoise s'est réuni le 16 octobre 2015 à 08 H 15 Avenue de l'Union Soviétique à Clermont-Ferrand.
Conseiller(e)s présent(e)s :
Olivier BIANCHI, Martine BELLEROSE, Didier LAVILLE, Marianne SIMEON, Alain DUMEIL, Michel BEYSSI, Nadia FORTE-VIGIER, Flavien NEUVY, Jocelyne CHALUS, Hervé PRONONCE, Jacqueline BOLIS, Marie-José TROTE, Louis GISCARD D'ESTAING, Michel LACROIX, Julie DUVERT, Pierre BORDES, René DARTEYRE, Annie LEVET, Laurent GILLIET, Christine DULAC-ROUGERIE, Alain LAFFONT, Odile VIGNAL, Cyril CINEUX, Grégory BERNARD, Sondès EL HAFIDHI, Françoise NOUHEN, Nicolas BONNET, Magali GALLAIS, Florent NARANJO, Saïd BARA, Isabelle LAVEST, Simon POURRET, Nicole PRIEUX, Dominique ADENOT, Dominique ROGUE-SALLARD, Jean-Christophe CERVANTÈS, Valérie BERNARD, Gérard BOHNER, Jean-Pierre BRENAS, Édith CANDELIER, Christiane JALICON, Didier MULLER, Géraldine BASTIEN, Bertrand PASCIUTO, Monique POUILLE, Claire JOYEUX, François RAGE, Michel SABRE, Marie-Jeanne RAYNAL, Jean ALBISETTI, Yvette TEYSSIER, Henri GISSELBRECHT, Danielle MISIC, Laurent GANET, Martine MICHEL, Jean-Marc MORVAN, Véronique PRIEUR, Blandine GALLIOT, Martine FAUCHER, Michel MIRAND, Chantal LELIÈVRE, Marcel ALEDO, Claude PRACROS, Roger GARDES, Agnès DESEMARD
Conseiller(e)s ayant donné pouvoir :
Aline FAYE pouvoir à Jean-Pierre BRENAS
François SAINT-ANDRÉ pouvoir à Nicolas BONNET
Laurent MASSELOT pouvoir à René DARTEYRE
Chantal LAVAL pouvoir à Michel LACROIX
Jérôme AUSLENDER pouvoir à Françoise NOUHEN
Dominique BRIAT pouvoir à Isabelle LAVEST
Philippe BOHELAY pouvoir à Saïd BARA
Sylviane TARDIEU pouvoir à Nicole PRIEUX
Pascal GUITTARD pouvoir à Sondès EL HAFIDHI
Guillaume VIMONT pouvoir à Dominique ROGUE-SALLARD
Marion CANALES pouvoir à Olivier BIANCHI
Jean-Pierre LAVIGNE pouvoir à Didier MULLER
Nadia GUERMIT-MAFFRE pouvoir à Christiane JALICON
Olivier ARNAL pouvoir à Monique POUILLE
Pierre RIOL pouvoir à Henri GISSELBRECHT
René VINZIO pouvoir à Martine FAUCHER
Laurent BRUNMUROL pouvoir à Laurent GANET
Conseiller(e)s excusé(e)s :
Patricia GUILHOT, Cécile AUDET, François BARRIÈRE, Antoine RECHAGNEUX, Anne FAUROT, Michel RENAUD, Grégory LÉPÉE
N° DEL20151016_016
1/3
Direction Générale du Développement Économique
Dossier suivi par CF / 1941
COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION CLERMONTOISE
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 16 OCTOBRE 2015 À 08H 15
Conseillers en
exercice :
89
Conseillers
présents :
65
Conseillers
représentés :
17
Total votants :
0 CLERMONT COMMUNAUTE
COMMISSION ENVIRONNEMENT, DÉVELOPPEMENT
DURABLE du 29 septembre 2015
BUREAU du 2 octobre 2015
CONSEIL COMMUNAUTAIRE du 16 octobre 2015
Direction Générale du Développement Économique
Dossier suivi par Christine FOURNIOUX / 1941
RAPPORT D'INFORMATION : ÉCOCITÉ :
DÉPOT D'UN DOSSIER DE CANDIDATURE PAR LE PETR DU GRAND CLERMONT À L'ACTION "VILLE DE DEMAIN" - TRANCHE 2
En 2009, suite à l'appel à candidature lancé dans le cadre du plan d'actions « Ville Durable », le territoire du Grand Clermont a obtenu le label d'Écocité au même titre qu'une vingtaine d'autres territoires.
A ce titre, certains appels à projets de l’État lui sont réservés, à l'instar de celui lancé en 2011, l'appel à projets « Ville de Demain » Tranche 1 .
Pour mémoire, suite à cet appel à projets auquel il a été répondu, ont été retenus pour des financements, le futur Lycée à énergie positive Marie Curie Camille Claudel, l'étude de Clermont Communauté sur le potentiel géothermique des aquifères et des réseaux d'eaux usées, le projet porté par la ville de Clermont-Ferrand sur l'éclairage public optimisé, l'étude sur l'éco-mobilité des marchandises en ville du SMTC et le projet VIPA (véhicule individuel public autonome) testé sur le site du CHU Estaing.
La tranche 2 de « Ville de demain » a été lancée avec une enveloppe de financement de 336 M€, réservée aux Écocités mais également aux Métropoles et au territoire du Grand Paris. Les dossiers de candidature devaient présenter une description de la stratégie de développement durable du grand territoire urbain sous la forme d'une approche intégrée, une définition de sites d'intervention prioritaires et des fiches-actions pour chaque projet présenté.
Les projets présentés devaient incarner des dynamiques d'innovation urbaine et se devaient d'être exemplaires, démonstrateurs et innovants, sur les axes d'intervention suivants :
Conception urbaine et environnement (gestion du cycles de l'eau, dépollution, recyclage, gestion des déchets de chantiers, modélisation de dynamiques environnementales, adaptation aux changements climatiques, ….)
Bâtiment et usages (constructions neuves présentant un haut niveau de performance énergétique et environnementale, procédés constructifs innovants, espaces particulièrement innovants en termes d'usage,......)
Énergies et réseaux (production d'énergies renouvelables, réseaux intelligents,....) Mobilités (renforcement de l'intermodalité, logistique urbaine, …..) Services urbains innovants (création de bases de données urbaines, optimisation des systèmes de collectes de tri, valorisation des déchets,....)
Souhaitant profiter de cette opportunité, le PETR du Grand Clermont, a présenté un dossier avec différents projets, portés soit par des collectivités locales, le SMTC ou des entreprises privées.
N° DEL20151016_016
2/3
Direction Générale du Développement Économique
Dossier suivi par CF / 1941 A titre d'information, les projets suivants étaient pressentis pour pour être présentés :
Le Conseil Communautaire prend acte de ce rapport.
TOTAL VOTANTS : 0 = 65 Conseillers Présents + 17 Représentés - 0 Non participation
TOTAL DES VOIX EXPRIMÉES : 0 = Pour : 0 + Contre : 0
Abstention : 0
Pour ampliation certifiée conforme,
Le Président,
Pour le Président et par délégation
La Vice-Présidente
Odile VIGNAL
N° DEL20151016_016
3/3
Direction Générale du Développement Économique
Dossier suivi par CF / 1941
N° Fiche action Porteur de projet Coûts prévisionnels
1 Clermont-Ferrand 186.000 € /
2 Clermont-Ferrand 45.000 € /
3 Conseil régional / 3.521.234 €
4 MFP Michelin 105.772 € 118.686 €
5 10.000 € 217.875 €
6 Pass Citoyen En cours de définition 420.000 € 875.000 €
7 Clermont Communauté / 17.500 €
8 Méthaniseur - Digesteur de boues Clermont Communauté / 4.340.000 €
9 En cours de définition 7.800 € 56.700 €
10 Désynchronisation des horaires Clermont Communauté 42.000 € /
11 / 8.715 €
12 / 23.450 €
13 En cours de définition / 42.000 €
14 Déchetterie Nouvelle Génération Clermont Communauté / 277.900 €
15 Bio déconditionneur / 420.000 € 816.572€ 9.919.060 €
Ingénierie
TTC
Investissement
HT
Saint Jean : Co-produire la ville
Saint Jean : Gestion temporaire et expérimentale des
friches
Saint-Jean : Lycée Energie positive (Bâtiment)
Système d’alerte météorologique aux crues sur la
Tiretaine
Biodiversité : Corridor Est de Clermont-Ferrand « Les
Vaugondières – Puy Long – Gandaillat – Crouel »
Clermont-Ferrand
/VALTOM/CEN
Outil numérique pour la plateforme de rénovation
énergétique de l’habitat privé
Interconnexion des réseaux de chaleur bois/énergie
clermontois
Centre de Distribution Urbain : Solution de gestion et
d’information en temps réel des livraisons
Société en cours de
création
Centre de Distribution Urbain : Véhicules propres
Société en cours de
création
Covoiturage pendulaire : Développement d’une
application mobile géolocalisée
VALTOM/SUEZ
Environnement
TOTAL :