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Ordre du Jour - CM 21 02 2023 Ordre du Jour
Document publié le Mercredi 15 février 2023 par la commune d'Uzès.
Lien du pdf (Ordre du Jour - CM 21 02 2023 Ordre du Jour)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Investissement et développement économique,
15 février 2023
Le Conseil Municipal de la Commune d’Uzès se réunira en session ordinaire le : Mardi 21 février 2023
à 18 heures
en Mairie d’Uzès
ORDRE DU JOUR
Procès-verbal du Conseil Municipal du 15 décembre 2022
Décisions prises par Monsieur le Maire
1. Débat d’Orientations Budgétaires 2023
2. Attribution de marché et convention de concession de services relative à la fourniture, l’installation, la maintenance et l’exploitation commerciale du mobilier d’affichage et d’abris de voyageurs sur le territoire de la Commune d’Uzès
3. Travaux de préservation de l’Ancien Evêché– plan de financement prévisionnel
4. Convention avec Enedis – Analyse d’impact d’un projet d’urbanisation sur le réseau public de distribution d’Electricité - Terrains Pompidou
5. Bilan de la concertation de la declaration de projet secteur Pompidou
6. Approbation du Règlement Local de Publicité (RLP)
7. Rectification cadastrale et déclassement du domaine public collège Saint Firmin
8. Affiliation de l’Agence Départementale de l’Habitat et du Logement (ADHL) au Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Gard
9. Prêt à usage ou commodat entre la commune d’Uzès et M. Clément LEBOUCHER
RÉPU BLI QUE FR AN Ç AISE
L I B E R T É – É G A L I T É - F R A T E R N I T É