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Ordre du Jour - CM 26 09 2023 Ordre du Jour
Document publié le Mercredi 20 septembre 2023 par la commune d'Uzès.
Lien du pdf (Ordre du Jour - CM 26 09 2023 Ordre du Jour)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Justice et droit,
20 septembre 2023
Le Conseil Municipal de la Commune d’Uzès se réunira en session ordinaire le : Mardi 26 septembre 2023
à 18 heures
en Mairie d’Uzès
ORDRE DU JOUR
Procès-verbal du Conseil Municipal du 18 juillet 2023
Décisions prises par Monsieur le Maire
0. Information diverse : Arrêté portant déport de Monsieur Fabrice VERDIER par le Maire dans le cadre des appels d’offres
1. Rapport annuel 2022 du délégataire SAUR : assainissement
2. Rapport 2022 sur le prix et la qualité du service public de l’assainissement collectif 3. Rapport 2022 sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable
4. Rapport du SICTOMU 2022 sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets 5. Convention de coordination entre la police municipale et la gendarmerie nationale 6. Décision Modificative n°2 – Budget Principal
7. Décision Modificative n°2 – Budget assainissement
8. Demande dénomination Commune Touristique
9. Convention avec Gard Fibre pour le raccordement, la gestion, l’entretien et le remplacement de lignes de communications électroniques à très haut débit en fibre optique des terrains Pompidou 10. Approbation de la DP Mec (Déclaration de Projet emportant mise en compatibilité du PLU) avenue Pompidou
11. Approbation de la DP Mec Piscine intercommunale
12. Vente du lot N°1 à l’école Sainte Anne
13. Cession du lot N°2 à la CCPU
14. Dénomination d’une nouvelle voie
15. Dénomination d’une place
16. Procès-Verbaux de récolement décennal du musée Georges Borias
17. Augmentation du capital social de la SPL 30 et modification des statuts - Autorisation donnée au représentant de la collectivité de voter favorablement aux résolutions d’Assemblée Générale Extraordinaire en vue de l’augmentation du capital social et des modifications des statuts
RÉPU BLI QUE FR AN Ç AISE
L I B E R T É – É G A L I T É - F R A T E R N I T É