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Convocation - Convocation CM 12 12 2023
Document publié le Mercredi 6 décembre 2023 par la commune de Saint-Jean-de-Thurigneux.
Lien du pdf (Convocation - Convocation CM 12 12 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Budget,
Paint jean Jean
P Thurigneux
> M. Stéphane BERTHOMIEU — Mme Isabelle ROGNARD — M. Jean-Pierre RIBAULT M. Jean-Louis
LAISSARD — Mme Myriam LANTENOIS — Mme Fernanda MOUREAU — M. Hervé ODET — Mme
Sandrine TOMAS — Mme BAISE-METRAL-GROGNET Elisabeth — M. LEQUEUE Olivier — M. MORLOT
Michel - Mme PAQUIER Martine —- Mme PETIT Cyrielle — M. VIRET Pierre — M. NAVEAU Vincent
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
A St-Jean-de-Thurigneux, le 06 décembre 2023
J'ai l'honneur de vous convier à participer à une réunion de Conseil Municipal qui aura lieu le
æ Mardi 12 décembre 2023
æ à 20h 00
æ lieu : ancien commerce
Veuillez agréer l'assurance de ma considération distinguée.
Stéphane BERTHOMIEU, Maire
ORDRE DU JOUR
e Approbation du Procès-Verbal du 14/11/2023
e Convention d'adhésion au groupement de commandes de la CCDSV pour les fournitures scolaires (Délibération)
e Décision modificative n°3 (Délibération)
e Autorisation donnée au Maire pour engager, liquider les dépenses d'investissement avant le vote du
budget primitif 2024 (Délibération)
e Autorisation donnée au Maire pour mandater les admissions en non-valeur de moins de 100 € (Délibération)
e Approbation des tarifs 2024 (Délibérations)
e Révision des loyers communaux (Délibération)
e Décisions prises par le Maire dans le cadre de ses délégations
e Informations et questions diverses
a République . française Mairie
59 place de l'église www.saint-jean-de-thurigneux.fr Département
01390 Saint Jean de Thurigneux Courriel : mairie@saint-jean-de-thurigneux.fr de l'Ain
Tél : 04 74 00 81 56 DOMBES Fax : 04 74 00 87 39 SAÔNE VALLÉE
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