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unknown - Communauté de communes - Deux Vallées Vertes - 2025 03 08 cration de poste dagent comptable
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
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Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Travail et emploi, Exploration spatiale,
1
DÉLIBERATION N° 2025-03-08
Création de poste d’agent comptable
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Séance du 13 mars 2025
2025-03-08
Nombre de délégués titulaires en exercice : 75
Nombre de délégués titulaires présents : 38 (dont suppléés : 1)
Nombre de délégués titulaires absents : 37 (dont représentés : 7)
Votants : 45
Le 13 mars 2025, le conseil communautaire de la Communauté de Communes des Deux Vallées Vertes s’est
réuni au siège de la CC2VV à Pays-de-Clerval (25340), sur la convocation qui leur a été adressée par M. Bruno
BEAUDREY, Président, le 7 mars 2025.
Présents : Bruno BEAUDREY (Etrappe), Raymond BOBY (Bournois), Marie-Odile BONDENET (Accolans), Claude BOURIOT (L’Isle-sur-le-Doubs), Jacky BOUVARD (Trouvans), Martine COLLERY (Rougemont), Claude COURGEY (Rougemont), Joseph CUENOT (Mésandans), Marc-André DODIVERS (Blussans), Marc FARINE (Roche-les- Clerval), Jeanne-Antide FELEZ (Lanthenans), Nathalie FRITSCH (Rognon), Alain GIRARDOT (Gondenans-Montby), Nicolas GRUNEISEN (Cubry), Rodney HEDIN (Abbenans), Philippe JANUEL (Avilley), Catherine LAIGNEAU (Désandans), Pierre MAHON (Cubrial), Martine MARQUIS (Pays-de-Clerval), Virginie MERCIOL (Marvelise), Virginie MAURIVARD (Cuse et Adrisans), René MOREL (Pays-de-Clerval), Stéphanie PACCHIOLI (L’Isle sur le Doubs), Joëlle PAHIN (L’Isle-sur-le-Doubs), Alain PASTEUR (Arcey), Marie-Blanche PERNOT (Blussangeaux), Olivier PERRIGUEY (Mancenans), Frédérique PETITJEAN (Branne), Victorien PIEGELIN (Gouhelans), Marie-Sophie POFILET (L’Isle sur le Doubs), Alain ROTH (L’Isle-sur-le-Doubs), Thierry SALVI (Rougemont), Emmanuel SPADETTO (Mondon), Laurent TOURTIER (L’Isle-sur-le-Doubs), Francis USARBARRENA (L’Isle-sur-le-Doubs), Jean-Claude VERMOT (Pays de Clerval), Marie-Pierre VERNAY (Pompierre sur Doubs).
Absents excusés : Nathalie BELZ (L’Isle sur le Doubs), Christophe BOUVIER (Médière), Marie-Hélène EVRARD (Tallans), Pascal FALLOT (Rang), François HERMOSILLA (Faimbe), Emmanuelle LAVILLE (Uzelle), Marcel SALLES (Anteuil), Cyril SIMONIN (Appenans), Fabrice VRILLACQ (Gémonval).
Absents : André BOUVERET (Huanne-Montmartin), Alexandre CHAILLET (Montussaint), Thierry CHIERICI (Tournans), Albéric CHOPARD (Soye), Georges CONTEJEAN (Geney), Sylvain DUBOIS (Romain), Séverine DUCROUX (Rougemont), Michel EUVRARD (Fontaine-les-Clerval), Olivier FAIVRE-PIERRET (Gondenans-les- Moulins), Pierre FILET (Montagney-Servigney), Georges GARNIER (Pays de Clerval), Michel GONIN (Viethorey), Annie GROSJEAN (Nans), Chantal JACQUEMIN (Arcey), Nathalie PARENT (Sourans), André PARROT (Désandans), Pierre PEGEOT (La Prétière), Pierre RUPP (Fontenelle-Montby), Serge TAILLARD (L’Hôpital saint Lieffroy), Valérie ULMANN (Arcey), Jean-Pierre VAILLET (Puessans).
République Française
Département du Doubs
Arrondissement de Montbéliard 2
DÉLIBERATION N° 2025-03-08
Création de poste d’agent comptable
Délibération adoptée avec :
Voix pour : 45
Voix contre : 0
Abstention : 0
Absents représentés : Christian DROUVOT (Saint-Georges-Armont), pouvoir à Frédérique PETITJEAN ; Christophe DUPONT (Arcey), pouvoir à Alain PASTEUR ; Edwige GARRESSUS (Hyémondans), pouvoir à Marc- André DODIVERS ; Michaël HUGONIOT (Arcey), pouvoir à Joseph CUENOT ; Gérard JOUILLEROT (Anteuil), pouvoir à Jean-Claude VERMOT ; Michel LAURENT (L’Isle-sur-le-Doubs), pouvoir à Alain ROTH ; Martine LOHSE (L’Isle sur le Doubs), pouvoir à Joëlle PAHIN.
Absents suppléés : Claude HUEBER (Onans), représenté par son suppléant Gilles PELAY.
SECRETAIRE DE SEANCE :
Marie-Pierre VERNAY
Il est vérifié l’existence du quorum pour les décisions et appel est fait des pouvoirs qui sont remis au Président.
2025-03-08
Laurent TOURTIER, vice-président en charge des ressources humaines, informe l’assemblée que suite au
recrutement d’un agent au service comptabilité des communes de la CC2VV, il est nécessaire de créer un poste
d’adjoint administratif principal de 1ère classe à temps plein à compter du 1er avril 2025.
L’Assemblée, après en avoir délibéré :
- décide d’autoriser la création d’un poste d’adjoint administratif principal de 1ère classe à temps
complet, à compter du 1er avril 2025,
- charge le Président d’effectuer les démarches nécessaires en ce sens.
Fait et délibéré les jour, mois et an susdits.
Ont signé au registre des délibérations les membres présents et représentés. Pour extrait conforme,
Le Président,
Bruno BEAUDREY