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Déliberation - 20240303 Subvention exceptionnelle Oiseaux Club Vernois
Document publié le Lundi 11 mars 2024 par la commune de Lion-d'Angers.
Lien du pdf (Déliberation - 20240303 Subvention exceptionnelle Oiseaux Club Vernois)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Handicap et inclusivité,
Délibération 2024-03-03
L’an deux mille vingt-quatre, le onze mars deux mille vingt-quatre à vingt heures trente, le Conseil Municipal de la commune du Lion d’Angers, convoqué le cinq mars deux mille vingt-quatre, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, salle des conseils de la mairie, sous la présidence de Monsieur GLÉMOT Étienne, Maire.
Étaient convoqués : Mme CHARRAUD Isabelle, M. DELOIRE Jérôme, Mme DESNOS Caroline, Mme FURIC Tiphaine, M. GABORIAUD Bernard, M. GEORGET David, M. GLÉMOT Étienne, Mme GROSBOIS Mélanie, M. GUEUDET Arnaud, M. GUILLEMIN Richard, Mme HAMARD Marie-Claude, Mme HUBERT Céline, M. LOREAU Samuel, Mme MADIOT Séverine, M. MAURIER Jérôme, Mme MELLIER Marie, M. MUHAMMAD Nooruddine, Mme NOIROT Muriel, Mme PAQUEREAU Amélie, M. PARIS Jean-Paul, Mme PELLETIER Estelle, M. PERRAULT Sylvain, M. PISCIONE Patrick, M. RAYNAL Michel, M. ROBERT Bruno, Mme SORET-LENEUTRE Valérie, Mme STEINIRGER Émeline, Mme THÉBAULT Angélique, Mme MAROLLEAU Estelle.
Étaient excusés :
Mme HUBERT Céline a donné procuration à M. LOREAU Samuel ;
M. PERRAULT Sylvain a donné procuration à M. GUEUDET Arnaud ;
M. ROBERT Bruno a donné procuration à Mme HAMARD Marie-Claude ;
Mme SORET-LENEUTRE Valérie a donné procuration à M. GABORIAUD Bernard ; Mme THÉBAULT Angélique a donné procuration à Mme CHARRAUD Isabelle.
Secrétaire de séance : Mme Séverine MADIOT
Nombre de conseillers en exercice……… 29
Nombre de conseillers présents…………..24
Nombre de suffrages exprimés…………… 29
Conformément à l’article L 2121-10 du Code Général des Collectivités Territoriales Extrait du procès-verbal de la présente séance affichée à la porte de la Mairie
2024-03-03 / Subvention exceptionnelle – Oiseaux Club Vernois
LE CONSEIL MUNICIPAL,
Sur Proposition de Monsieur le Maire ;
Vu le code général des collectivités territoriales ;
L’organisation d’une cérémonie officielle pour l’accueil de la délégation allemande en partenariat avec le Comité de Jumelage le dernier week-end d’août 2024 amène à déprogrammer une réservation de la salle Émile Joulain par l’association « Oiseaux Club Vernois » pour la réalisation d’une bourse aux oiseaux. Au vu du calendrier de ce type de manifestation, cette dernière ne peut être programmée à une autre date et elle est déplacée à Erdre en Anjou, au sein de la salle du Far.
La location y est plus onéreuse que celle de l’espace Emile Joulain (1 196 € contre 735 €). Il est proposé exceptionnellement d’accorder une subvention à l’association du montant de la différence entre les deux locations, soit 461 €.
Ouï le rapporteur ;
DÉLIBÉRATION DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DU LION D’ANGERS
SÉANCE DU 11 MARS 2024
Accusé de réception en préfecture
049-200053239-20240311-2024-03-03-DE
Date de télétransmission : 15/03/2024
Date de réception préfecture : 15/03/2024 Délibération 2024-03-03
Après en avoir délibéré, à l’unanimité, le conseil municipal décide :
- D’accorder une subvention exceptionnelle de 461 € à l’association Oiseaux Club Vernois pour compenser la déprogrammation de la location actée de l’espace Emile Joulain, et son remplacement par une autre salle sur le territoire,
- D’autoriser Monsieur le Maire à prendre toutes les mesures et à signer tous les actes nécessaires à l’exécution de la présente délibération.
Pour extrait conforme au registre
Le Lion d’Angers, 11 mars 2024.
Le Maire,
Étienne GLÉMOT
Le secrétaire de séance,
Séverine MADIOT
La présente délibération peut faire l’objet d’un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif de NANTES dans un délai de 2 mois à compter de sa publication. La juridiction administrative compétente peut notamment être saisie via une requête remise ou envoyée au greffe du tribunal administratif ou aussi par l'application Télérecours citoyens accessible à partir du site www.telerecours.fr
Publié sur le site internet le :
Accusé de réception en préfecture
049-200053239-20240311-2024-03-03-DE
Date de télétransmission : 15/03/2024
Date de réception préfecture : 15/03/2024