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Déliberation - 2024 09 01 Ecole Sacre Coeur subvention classe de decouverte
Document publié le Vendredi 31 mars 2023 par la commune de Lion-d'Angers.
Lien du pdf (Déliberation - 2024 09 01 Ecole Sacre Coeur subvention classe de decouverte)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Handicap et inclusivité,
Délibération 2024-09-01
L’an deux mille vingt-quatre, le deux septembre deux mille vingt-quatre à vingt heures trente, le Conseil Municipal de la commune du Lion d’Angers, convoqué le vingt-sept août deux mille vingt-quatre, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, salle des conseils de la mairie, sous la présidence de Monsieur GLÉMOT Étienne, Maire.
Étaient convoqués : Mme CHARRAUD Isabelle, M. DELOIRE Jérôme, Mme DESNOS Caroline, Mme FURIC Tiphaine, M. GABORIAUD Bernard, M. GEORGET David, M. GLÉMOT Étienne, Mme GROSBOIS Mélanie, M. GUEUDET Arnaud, M. GUILLEMIN Richard, Mme HAMARD Marie-Claude, Mme HUBERT Céline, M. LOREAU Samuel, Mme MADIOT Séverine, M. MAURIER Jérôme, Mme MELLIER Marie, M. MUHAMMAD Nooruddine, Mme NOIROT Muriel, Mme PAQUEREAU Amélie, M. PARIS Jean-Paul, Mme PELLETIER Estelle, M. PERRAULT Sylvain, M. PISCIONE Patrick, M. RAYNAL Michel, M. ROBERT Bruno, Mme SORET-LENEUTRE Valérie, Mme STEINIRGER Émeline, Mme THÉBAULT Angélique, Mme MAROLLEAU Estelle.
Étaient excusés :
Mme DESNOS Caroline a donné procuration à Mme MADIOT Séverine ;
Mme Marie-Claude HAMARD a donné procuration à M. Étienne GLÉMOT ;
Mme Céline HUBERT a donné procuration à M. Samuel LOREAU ;
M. ROBERT Bruno a donné procuration Mme PELLETIER Estelle;
Mme SORET-LENEUTRE Valérie a donné procuration à M. GABORIAUD Bernard.
Était absent :
M. RAYNAL Michel.
Secrétaire de séance : M. Nooruddine MUHAMMAD
Nombre de conseillers en exercice……… 29
Nombre de conseillers présents……………23
Nombre de suffrages exprimés…………… 28
Conformément à l’article L 2121-10 du Code Général des Collectivités Territoriales Extrait du procès-verbal de la présente séance affichée à la porte de la Mairie
2024-09-01 / École Sacré Cœur – subvention classe de découverte 2023
LE CONSEIL MUNICIPAL,
Sur Proposition de Monsieur le Maire ;
Vu le code général des collectivités territoriales ;
Une demande de subvention est parvenue en mairie fin décembre 2022 pour obtenir une subvention en vue d’une classe de découverte pour l’ensemble des 60 élèves de cette année scolaire de l’école du Sacré Cœur d’Andigné, dont 52 lionnais, pour un séjour du 29 au 31 mars 2023.
Cette demande n’a pas malheureusement pas été prise en compte dans les subventions 2023. La direction de l’école a réinterrogé la commune sur cette demande à l’occasion d’une rencontre en mai 2024, qui a ainsi été étudiée par la suite.
DÉLIBÉRATION DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DU LION D’ANGERS
SÉANCE DU 02 SEPTEMBRE 2024
Accusé de réception en préfecture
049-200053239-20240902-2024-09-01-DE
Date de télétransmission : 05/09/2024
Date de réception préfecture : 05/09/2024 Délibération 2024-09-01
Pour les classes de découverte en 2023, un montant de 113,63 € par élève avait été entériné par délibération du 5 décembre 2022 pour une semaine de classe de découverte, soit 28,41 € par nuit. Cela amènerait à porter une subvention d’un montant de 2 954,38 € pour les 52 élèves concernés par les deux nuits de cette classe de découverte.
Ouï le rapporteur ;
Après en avoir délibéré, à l’unanimité, le conseil municipal décide :
- De valider une subvention d’un montant de 2 954,38 à l’APEL de l’école du Sacré Cœur d’Andigné pour la classe de découverte organisée du 29 au 31 mars 2023,
- D’autoriser Monsieur le Maire à prendre toutes les mesures et à signer tous les actes nécessaires à l’exécution de la présente délibération.
Pour extrait conforme au registre
Le Lion d’Angers, 02 septembre 2024.
Le Maire,
Étienne GLÉMOT
Le secrétaire de séance,
Nooruddine MUHAMMAD
La présente délibération peut faire l’objet d’un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif de NANTES dans un délai de 2 mois à compter de sa publication. La juridiction administrative compétente peut notamment être saisie via une requête remise ou envoyée au greffe du tribunal administratif ou aussi par l'application Télérecours citoyens accessible à partir du site www.telerecours.fr
Publié sur le site internet le :
Accusé de réception en préfecture
049-200053239-20240902-2024-09-01-DE
Date de télétransmission : 05/09/2024
Date de réception préfecture : 05/09/2024