Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 2024.01.05.18 sub scolaire
Déliberation - 2023.01.06.07 sub scolaires
Déliberation - 2022.01.04.09 sub asso scolaires
Déliberation - 2024.01.02.11 sub cooperatives scolaires
Déliberation - 2023.01.01.05 sub cooperatives scolaires
Déliberation - 2021.02.07.09 subv scolaires
unknown - 2024.01.05.11a1 tableau sub asso culturelles
Déliberation - 2024.01.07.17 sub social
Déliberation - 2022.01.06.14 sub culture
Déliberation - 2025.01.06.13 sub adifolk
Déliberation - 2025.01.06.07 sub scolaires
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Bastia.
Lien du pdf (Déliberation - 2025.01.06.07 sub scolaires)
Thèmes du document : Institutions publiques, Culture et patrimoine, Éducation,
2025/JUIN/01/07
Extrait du registre des délibérations du
Conseil municipal de la Ville de Bastia du jeudi 12 juin 2025
Objet : Attribution de subventions aux associations scolaires pour l’année 2025
Date de la convocation : 6 juin 2025
Date d’affichage de la convocation : 6 juin 2025
L’an deux mille vingt-cinq, le douze juin à 17h30, le CONSEIL MUNICIPAL de BASTIA s’est réuni à l’Hôtel de Ville de Bastia, en séance ordinaire, sous la présidence de Monsieur Pierre SAVELLI.
Nombre de membres composant l’assemblée : 42
Nombre de membres en exercice : 42
Quorum : 22
Nombre de membres présents : 25
Le quorum étant atteint, l’assemblée peut délibérer
Etaient présents: Monsieur SAVELLI Pierre ; Madame De GENTILI Emmanuelle ; Madame LACAVE Mattea ; Monsieur TIERI Paul ; Madame PIPERI Linda ; Monsieur GRASSI Didier ; Madame VIVARELLI-MARI Jéromine ; Monsieur PERETTI Philippe ; Monsieur DALCOLETTO François ; Monsieur DASSIBAT Franck ; Monsieur DEL MORO Alain ; Monsieur FABIANI François ; Madame FILIPPI Françoise ; Monsieur GRAZIANI Antoine ; Monsieur LINALE Serge; Madame LUCIANI Emmanuelle ; Madame MANGANO Angelina ; Madame MATTEI Mathilde ; Madame PASQUALINI-D’ULIVO Marie-Pierre ; Monsieur PIERI Pierre ; Monsieur ROMITI Gérard ; Monsieur MONDOLONI Jean-Martin ; Madame SALGE Hélène ; Monsieur ZUCCARELLI Jean ; Monsieur MORGANTI Julien.
Etaient absents : Monsieur MILANI Jean-Louis ; Madame CARRIER Marie-Dominique ; Madame COLOMBANI Carulina ; Monsieur DE ZERBI Alexandre ; Madame PASQUALINI- D’ULIVO Marie-Pierre ; Madame BELGODERE Danièle ; Madame GRAZIANI-SANCIU Livia ; Monsieur TATTI François ; Madame VESPERINI Françoise.
Ont donné pouvoir :
Monsieur SIMEONI Gilles à Monsieur SAVELLI Pierre ;
Madame POLISINI Ivana à Madame VIVARELLI-MARI Jéromine ;
Madame ORSINI SAULI Laura à Monsieur LUCCIONI Don Petru ;
Madame GUIDICELLI-SBRAGGIA Lauda à Monsieur TIERI Paul ;
Madame PELLEGRI Leslie à Madame LACAVE Mattea ;
Madame TIMSIT Christelle à Madame MANGANO Angelina ;
Monsieur PAOLI Jean-François à Madame SALGE Hélène ;
Madame ALBERTELLI Viviane à Monsieur MORGANTI Julien.
Monsieur Pierre Savelli ouvre la séance et invite le Conseil à désigner son secrétaire : Monsieur Paul Tieri élu secrétaire prend place au bureau 2025/JUIN/01/07
Le conseil municipal,
Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment l’article L 2121-29 ;
Vu la délibération de notre collectivité n°2021/DEC/01/02 en date du 17 décembre 2021 portant adoption d’un règlement d’attribution des subventions aux associations ;
Vu la délibération de notre collectivité n°2025/01/FEV/16 en date du 6 février 2025 portant attribution de subventions aux coopératives scolaires ;
Vu l’avis favorable de la commission unique en date du 10 juin 2025 ;
Considérant que dans le cadre du temps scolaire, notre collectivité contribue à soutenir des actions éducatives et pédagogiques inscrites au projet d’école afin de favoriser la réussite scolaire ;
Considérant les subventions déjà octroyées pour l’année 2025 aux coopératives scolaires pour un montant de 36 330 € ;
Considérant la proposition d’attribution aux associations intervenant sur le temps scolaire pour un montant global de 15 600 € ;
Considérant l’enveloppe budgétaire globale, d’un montant de 53 000 euros, comprenant les subventions accordées aux coopératives scolaires ainsi qu’aux associations intervenant sur le temps scolaire.
Après avoir entendu le rapport de Monsieur le Maire
Après en avoir délibéré,
Le conseil municipal,
A l’unanimité, Monsieur Philippe PERETTI ne participe pas au vote concernant l’attribution d’une subvention à l’association Arte Mare
Article 1 :
- Approuve les subventions suivantes pour un montant total de 15 600 € réparties comme suit :
Associations Intitulé du projet Subventions accordées en 2024 Subventions accordées en 2025
Lega corsa di
scacchi
Apprentissage des échecs
dans les écoles de Bastia 13 000€ 13 000€
Art’mouv
Projet en milieu scolaire «
Autour de Plateforme
Danse/ MARCHE ET
REVE »
2 000€ Pas de demande
Arte Mare
Histoire en mai
Festival du livre d’histoire
et de fiction historique
1 000€ 1 000€
USEP ULISEPIADES 1 680€ 1 600€
TOTAL 17 680€ 15 600 € 2025/JUIN/01/07
Article 2 :
- Précise que la dépense sera inscrite au BP 2025, compte 65748.
Ainsi fait et délibéré, les jour, mois et an que dessus.
Le secrétaire de séance, Le Maire,
Paul TIERI Pierre SAVELLI
Conformément à l’article R 421-1 du Code de justice administrative, il est rappelé que la présente délibération peut faire l’objet d’un recours contentieux devant le Tribunal Administratif de Bastia dans un délai de 2 mois à compter de sa mesure de publicité. Le Tribunal Administratif de Bastia peut être saisi via l’application « Télérecours citoyens », accessible depuis l’adresse ci-après : www.telerecours.fr. La présente délibération fera l’objet d’une publication au recueil des actes administratifs de la commune et d’une publication sur le site de la Mairie.
Signé électroniquement le 18/06/2025 Signé électroniquement le 25/06/2025