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Convocation - CONVOCATION CM 2025 09 09
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Charantonnay.
Lien du pdf (Convocation - CONVOCATION CM 2025 09 09)
Thèmes du document : Institutions publiques, Consommateurs, Démocratie,
Commune
de
Charantonnay
40
Impasse
FLEURIE
- 38790
Charantonnay
04
74
59
01
42 - www.charantonnay.fr
CONVOCATION
CONSEIL
MUNICIPAL
Une
session
ordinaire
du
conseil
municipal
aura
lieu
en Mairie
le
Mardi
9 septembre
2025
à 20h
En
salle
du
conseil
Je
vous
remercie
de
bien
vouloir
assister
à
cette
séance,
et
vous
prie
d’agréer
l'expression
de
mes
sentiments
distingués.
A
Charantonnay,
le 2 septembre
2025
Information
de
M
Le
Maire
sur
l’utilisation
de
ses
délégations
de
signature
DELIBERATIONS
VIE SCOLAIRE
ET PERISCOLAIRE
Modification
du
règlement
de
la restauration
scolaire
- modifie
la délibération
N°25/34
du
24 juin
2025;
CONSEIL
MUNICIPAL
Personnel
: modification
du
tableau
des
effectifs
de
la commune
1/ Prolongation
de
deux
postes
non-
permanents
:
-
Création
d’un
poste
non
permanant
pour
l’apprentie,
à
temps
complet,
sur
l’année
scolaire
2025-2026
;
-
Création
d'un
poste
non
permanant
d'agent
de
service
à
temps
non
complet
(28%)
pour
un
an
2/ Creation
d’un
poste
permanent
d'ATSEM,
à
temps
non
complet
(94%)
/ suppression
d'un
poste
permanent
d'ATSEM
à
78%
3/ Création
d’un
poste
permanent
de
chef
d'équipe,
à
temps
complet
Mutuelle
PREVOYANCE
: revalorisation
de
la participation
employeur
Révision
des
tarifs
communaux
FINANCES Décision
modificative
du
budget
communal
: DM
N°2
Autorisation
de
signature
pour
la
convention
de
mandat
TE
38
-
Commune
de
CHARANTONNAY
pour
mise
en
œuvre
du
programme
CEE
ACTEE
PRO
INNO
66
- AMI
CHENE
Approbation
d'une
demande
de
subvention
au
programme
ACTEE
CHENE
pour
l'étude
énergétique
réalisée
sur
l'aire
couverte
et la salle
des
fêtes
Autorisation
de
signature
d'une
convention
financière
avec
la commune
d'ARTAS
pour
la
scolarisation
d'enfants
non-résidents
sur
la commune
de
CHARANTONNAY
Approbation
d'une
demande
de
subvention
auprès
de
Coll'in
pour
l'aménagement
et mise
en
sécurité
de
la
rue
du
Granjon Actualisation
des
tarifs
de
refacturation
des
prestations
de
la
SOGEDO,
dans
le
cadre
des
contrôles
ANC
Autorisation
de
signature
d'une
convention
financière
et de
gestion
avec
le syndicat
des
copropriétaires
de
la
résidence
place
de
l'Eglise
VIE
LOCALE
ET
ASSOCIATIVE
Attribution
d’une
subvention
à
une
association
Questions
diverses
Tour
de
table
et
expression
libre