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Convocation - Convocation CM 050716
Document publié le Mardi 5 juillet 2016 par la commune de Charantonnay.
Lien du pdf (Convocation - Convocation CM 050716)
Thèmes du document : Institutions publiques, Consommateurs, Libertés publiques,
Commune de Charantonnay
1260 Avenue du Dauphiné - 38790 Charantonnay
04 74 59 01 42 — 04 74 59 13 96 —- www.charantonnay.fr
CONVOCATION CONSEIL MUNICIPAL
Une session ordinaire du conseil municipal aura lieu en Mairie Le
Mardi 05 juillet 2016 à 20h30 en salle du conseil
Je vous remercie de bien vouloir assister à cette séance, et vous prie d’agréer l'expression de mes
sentiments distingués.
À Charantonnay, le 30 juin 2016
ORDRE DU JOUR
Information de M Le Maire sur l’utilisation de ses délégations de signature
DELIBERATIONS
FINANCES
Autorisation de signature pour une demande de subvention à l’agence de l’eau relative à l'achat d’un
désherbant mécanique
URBANISME
Acceptation de cession gratuite de terrain - Parcelie AB 337
Acceptation de cession gratuite de terrain - Parcelle AD 543
RESTAURATION SCOLAIRE
Tarif des repas du restaurant scolaire communal pour l’année scolaire 2016-2017
Tarif d'utilisation du restaurant scolaire communal pour l’année scolaire 2016-2017 par les enfants
amenant leurs repas
Tarif d'utilisation du restaurant scolaire communal pour l’année scolaire 2016-2017 par les enseignants
CONSEIL MUNICIPAL
Reprise définitive des concessions en état d'abandon
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