Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 2 Liste des deliberations 4 novembre 2022
Procès Verbal - PV CM 29 aout 2022
Déliberation - Liste des deliberations 23 juin 2026
Déliberation - Liste deliberations 23 juin 2025
Déliberation - Liste deliberations 24 novembre 2023
Déliberation - Liste deliberations 25 avril 2025
Déliberation - Liste deliberations 31 janvier 2025
unknown - don du sang 29 aout 24
Déliberation - 3 Liste des deliberations 19 decembre 2022
Déliberation - Liste deliberations 2 fevrier 2024
Déliberation - Liste des deliberations 29 aout 2022
Document publié le Lundi 29 août 2022 par la commune de Labaroche.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations 29 aout 2022)
Thèmes du document : Travail et emploi, Institutions publiques, Banque,
LISTE
DES
DÉLIBÉRATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LA
COMMUNE
DE
LABAROCHE
%
SÉANCE
DU
LUNDI
29
AOÛT
2022
Délibération
n°55-08
/ 2022
examinée
le
29/08/2022
- Demande
de
subvention
de
l'association
les
Ba-
rot chou
(périscolaire)
Approuvée Délibération
n°56-08
/ 2022
examinée
le 29/08/2022
—
Création
d'un
emploi
temporaire
d'adjoint
d'ani-
mation
à
temps
plein
Approuvée Délibération
n°57-08
/ 2022
examinée
le
29/08/2022
- Modification
des
horaires
de
travail
d'un
agent
d'animation Approuvée Délibération
n°58-08
/ 2022
examinée
le 29/08/2022
- Désignation
d'un
correspondant
incendie
et se-
cours Approuvée Délibération
n°59-08
/ 2022
examinée
le 29/08/2022
- Société
Publique
Locale
(SPL)
COLMARIENNE
DES
EAUX
-— Prise
de
participation
de
la Commune
de
LABAROCHE
au
capital
de
la SPL
—
Principe
Approuvée Délibération
n°60-08
/ 2022
examinée
le 29/08/2022
- FPIC
2022
: répartition
Approuvée Délibération
n°61-08
/ 2022
examinée
le
29/08/2022
- Avenant
au
marché
de
maîtrise
d'œuvre
pour
l'aménagement
des
espaces
extérieurs
du
site
des
Genêts
(DIGITALEpaysage)
Approuvée Délibération
n°62-08
/ 2022
examinée
le 29/08/2022
- Musée
du
bois
: lancement
d'un
marché
de
maï-
trise
d'œuvre
pour
les
travaux
de
réhabilitation
de
l’ancienne
tournerie
Approuvée Délibération
n°63-08
/ 2022
examinée
le
29/08/2022
- Acquisition
par
la commune
des
parcelles
boisée
cadastrées
Section
5
N°150
et
N°179
(Les
Granges),
et section
6
N°159
(Les
Evaux)
Approuvée Délibération
n°64-08
/ 2022
examinée
le
29/08/2022
- Communications
Approuvée
Pour
extrait
conforme
LABAROCHE,
le
7
septembre
2022
Le
Maire
Pour
le Maire,
l'Adjoint délégué
Bernard
RUFFIO
.
Alain
VILMAIN
CAT