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Déliberation - Liste des deliberations 23 juin 2026
Document publié le Mardi 23 juin 2026 par la commune de Labaroche.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations 23 juin 2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Banque,
LISTE
DES
DÉLIBÉRATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LA
COMMUNE
DE
LABAROCHE
%
SÉANCE
DU
LUNDI
23 JUIN 2025
Délibération
n°80-06
/ 2025
examinée
le
23
Juin
2025 :
Approuvée Délibération
n°81-06
/ 2025
examinée
le 23
Juin
2025
:
Approuvée Délibération
n°82-06
/ 2025
examinée
le
23
Juin
2025 :
Approuvée Délibération
n°83-06
/ 2025
examinée
le
23
Juin
2025 :
Ajournée Délibération
n°84-06
/ 2025
examinée
le
23
Juin
2025 :
Approuvée Délibération
n°85-06
/ 2025
examinée
le
23
Juin
2025
STEP
lieu-dit
«
Derrière
la
Roche
»
Approuvée Délibération
n°86-06
/ 2025
examinée
le
23
Juin
2025 :
Approuvée
Désignation
du
secrétaire
de
séance
Approbation
du
compte-rendu
de
la séance
précédente
Mise
à jour
convention
de
location
du
local
infirmier
Mise
en
place
d’une
ligne
de
trésorerie
Demande
de
subvention
«
Festibaroche
»
: Autorisation
de
signature
des
marchés
: réfection
d'une
Communications
Pour
extrait
LABAROCHE |
Le
Mai
(&;
Bernar
RUFFIO