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Document publié le Samedi 29 novembre 2025 à 00h50 par la commune de Beaurecueil.
Lien du pdf (Conseil Municipal - notification cm 04 12 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Banque, Investissement et développement économique,
Objet : Ordre du jour du Conseil Municipal du 4 décembre 2025
Mesdames, Messieurs,
J’ai le plaisir de vous informer que la prochaine séance du Conseil Municipal aura lieu le
Jeudi 4 décembre à 18h00 en Mairie de Beaurecueil
L’ordre du jour sera le suivant :
1. Appel et vérification du quorum
2. Désignation d’un secrétaire de séance
3. Approbation du procès-verbal de la séance précédente
4. Compte-rendu des décisions antérieures prises par Monsieur le Maire :
2025-039 : demande de subvention au CD13 pour la mise en place de 5 poteaux incendie
2025-040 : indemnisation de notre assureur pour un sinistre automobile
5. Projets de délibérations :
1. Retrait de la délibération 2025-034 (suppression emploi)
2. Compte épargne-temps : actualisation de la délibération 2012-054
3. Réduction du traitement à 90% pendant les 3 premiers mois en congé de maladie
4. Convention prêt de matériel avec Châteauneuf le Rouge
5. Ouverture crédits d’investissement 2026
6. Notification des rapports de la CLECT portant évaluations des charges transférées
7. Octroi subvention exceptionnelle au SDIS 13
8. Convention pour l’hébergement de relais pour la télérelève des compteurs d’eau
9. Dispositif solidarité tripartite avec la SEM et la Métropole
6. Questions diverses
7. Informations de Monsieur le Maire au Conseil Municipal
Je vous prie de croire, Mesdames, Messieurs, en l’expression de ma considération.
Le Maire,
Vincent DESVIGNES
Beaurecueil, le 27 novembre 2025