PLU - Annexes - sup graphique

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PLU - Annexes - sup graphique Document publié le Jeudi 28 mars 2024 par la commune de Saint-Étienne. Lien du pdf (PLU - Annexes - sup graphique)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Culture et patrimoine, Servitudes d'Utilite Publiques

Pièce n°8-2-1-1-1

12e MODIFICATION

PLAN LOCAL

D'URBANISME Commune de SAINT-ETIENNE

Approuvé par délibération du Conseil Municipal du 7 janvier 2008

Mise à jour suite à l'approbation en Conseil Métropoloitain le 28 mars 2024

du Site Patrimonial Remarquable CENTRE SUD

Saint-Just-Saint-Rambert

N

Echelle : 1:5 000

SAINT-ÉTIENNE Saint Etienne la métropole

Légende

. Servitude électrique

Pylône (14)

Servitude électrique

Réseau (14)

L | Assiette Monuments historiques

(ACI)

Assiette Monument naturel

ou Site Inscrit (AC2)

Réserves naturelles (AC3)

Halage et marchepied (EL3)

Chambles

Edité le 28 mars 2024 par le Service Plannification SAINT ETIENNE METROPOLE

Source : Cadastre Données DGFIP 2024Servitudes d'Utilite Publiques

Pièce n°8-2-1-1-2

12e MODIFICATION

PLAN LOCAL

D'URBANISME Commune de SAINT-ETIENNE

Approuvé par délibération du Conseil Municipal du 7 janvier 2008

Mise à jour suite à l'approbation en Conseil Métropoloitain le 28 mars 2024

du Site Patrimonial Remarquable CENTRE SUD

N

Chambles

Echelle : 1:5 000

SAINT-ÉTIENNE Saint tienne la métropole

Légende

* Monument historique Inscrit

Servitude électrique

Pylône (14)

Servitude électrique

Réseau (14)

Assiette Monuments historiques

(AC1)

Assiette Monument naturel

ou Site Inscrit (AC2)

| Réserves naturelles (AC3)

Halage et marchepied (EL3)

Saint-Maurice-en-Gourgois =

Edité le 28 mars 2024 par le Service Plannification SAINT ETIENNE METROPOLE

Source : Cadastre Données DGFIP 2024Servitudes d'Utilite Publiques

Pièce n°8-2-1-1-3

La Fouillouse

12e MODIFICATION

PLAN LOCAL EL 1 £ D'URBANISME À Commune de SAINT-ETIENNE

Approuvé par délibération du Conseil Municipal du 7 janvier 2008

Mise à jour suite à l'approbation en Conseil Métropoloitain le 28 mars 2024

du Site Patrimonial Remarquable CENTRE SUD

N Saint-Just-Saint-Rambert

Echelle : 1:5 000

SAINT-ÉTIENNE Saint tienne la métropole

Légende

. Servitude électrique

Pylône (14)

Servitude électrique

Réseau (14)

Assiette Monument naturel

ou Site Inscrit (AC2)

S Zone de danger Saint-GenestLerpt

significatif (13 supl) ME à

| à | A

Canalisation de gaz

RES Réserves naturelles (AC3)

—— Z a

Balisage aéronautique (T5)

Edité le 28 mars 2024 par le Service Plannification SAINT ETIENNE METROPOLE

Source : Cadastre Données DGFIP 2024Servitudes d'Utilite Publiques

Pièce n°8-2-1-1-5

12e MODIFICATION

PLAN LOCAL

Commune de SAINT-ETIENNE

Approuvé par délibération du Conseil Municipal du 7 janvier 2008

Mise à jour suite à l'approbation en Conseil Métropoloitain le 28 mars 2024

du Site Patrimonial Remarquable CENTRE SUD

N

Echelle : 1:5 000

SAINT-ÉTIENNE Saint tienne la métropole

D'URBANISME

Légende

Monument historique Inscrit

Servitude électrique

Pylône (14)

Servitude électrique

Réseau (14)

Servitude pour la pose

de canalisation publique

d'eau et d'assainissement (AS)

Assiette Monuments historiques

(AC1)

Site Patrimonial Remarquable

(AC4)

Canalisation de gaz

Zone de danger

significatif (13 supl)

LE

Servitude électrique

Ouvrage (14)

Site et Sols pollués (PM2)

Edité le 28 mars 2024 par le Service Plannification SAINT ETIENNE METROPOLE

Source : Cadastre Données DGFIP 2024

(8

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7

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( U S À SS : |

| SN Te AN . e RS \

N ( \

N &> \ | La Tour-en-Jarez12e MODIFICATION

PLAN LOCAL|

D'URBANISME Commune de SAINT-ETIENNE |

Approuvé par délibération du Conseil Municipal du 7 janvier 2008 |

Mise à jour suite à l'approbation en Conseil Métropoloitain le 28 mars 2024 |

du Site Patrimonial Remarquable CENTRE SUD

N

Echelle : 1:5 000

SAINT-ÉTIENNE Saint Ctienne | |. la métropole E

Légende

Monument historique Classé

Monument historique Inscrit

Servitude électrique

Pylône (14)

servitude électrique

Réseau (14)

x

*

Br] Assiette Monuments historiques

(ACI)

Site Patrimonial Remarquable

(ACA4)

L Canalisation de gaz

Zone de danger

significatif (13 supl)

Servitude électrique

Ouvrage (14)

Site et Sols pollués (PM2)

Edité le 28 mars 2024 par le Service Plannification SAINT ETIENNE METROPOLE

Source : Cadastre Données DGFIP 2024Servitudes d'Utilite Publiques

Pièce n°8-2-1-1-7

12e MODIFICATION

D'URBANISME Commune de SAINT-ETIENNE

Approuvé par délibération du Conseil Municipal du 7 janvier 2008

Mise à jour suite à l'approbation en Conseil Métropoloitain le 28 mars 2024

du Site Patrimonial Remarquable CENTRE SUD

N

Echelle : 1:5 000

Ê

Servitude pour la pose

de canalisation publique

d'eau et d'assainissement (AS)

L Canalisation de gaz

Zone de danger

significatif (13 supl)

Edité le 28 mars 2024 par le Service Plannification SAINT ETIENNE METROPOLE

Source : Cadastre Données DGFIP 2024

K

SAINT-ÉTIENNE Saint tienne [. san, la métropole

Légende

. Servitude électrique

Pylône (14)

Servitude électrique

Réseau (14)

Roche-la-Molière /

Saint-Romain-les-Atheux

Saint-Genest-MalifauxServitudes d'Utilite Publiques

H = Pièce n°8-2-1-1-8

12e MODIFICATION LÉ | | l ST ? d A \ LC Ê LT Le _ D: JE TX À © | PT )- = / À \ \CSE - / / //] NE / À \ (| Œ | LOS 7 { &/ L LS) &s\\ | 7 E Le À ES F > l/ S PR // \ \ [| ] LT SN OK È ü \ D 4 ae RES N 7 [7 Li SN Ù / // | Er NN NN NS /, Ïl 4 ) LE NX 7 { [Fe = » ‘ / Z \ DS NS | L / c | y Y L À \| À || / \\ Î/ L \ KL 4 FA AT c / f ] | L 4 LE AN K UN \ DS 7 | ù V 1 LT] LA ] | R KE 77 Saint- \ DE /1 L NS = / S Ÿ 7L DIN £ Î ? S \ 4 _" \ \ 'A\ nn = ANA Ca J LL |} À à NS \ KE \ [ { À SF | À, | PÎ À = /L DIT | XX T ” \ * \ | _- - NAN ) F À = dd ÿ dl \ 7 SJ \\ = N\ N | { V/ A1 SFR | ST . LS \ VA À \ EN Commune de SAINT-ETIENNE Mn Approuvé par délibération du Conseil Municipal du 7 janvier 2008 \ JL GR

Mise à jour suite à l'approbation en Conseil Métropoloitain le 28 mars 2024

du Site Patrimonial Remarquable CENTRE SUD

N

Echelle : 1:5 000

SAINT-ÉTIENNE Saint tienne." . la métropole SX

Légende

. Servitude électrique

Pylône (14)

____ Servitude électrique

Réseau (14)

Servitude pour la pose

de canalisation publique

d'eau et d'assainissement (AS)

L Canalisation de gaz

Zone de danger

significatif (13 supl)

Servitude électrique

Ouvrage (14)

Site et Sols pollués (PM2)

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1

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Edité le 28 mars 2024 par le Service Plannification SAINT ETIENNE METROPOLE

Source : Cadastre Données DGFIP 2024Servitudes d'Utilite Publiques

Pièce n°8-2-1-1-9 Saint-Jean-Bonnefonds

12e MODIFICATION

PLAN LOCAL

D'URBANISME Commune de SAINT-ETIENNE

S ER 7 || g\ \ \ 2 Eee ss £)\ GES > v | \ \S … \ NZ à / _ AA Re \ Es / el \ < == CE L 2 É \ \ \ K \ 1 \ _ _

Approuvé par délibération du Conseil Municipal du 7 janvier 2008 = ; Vs nc ta ô) ZN NEW IT AE ETUIS > D \ # FE [À N à Ÿ À LA A ( g 4e

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Mise à jour suite à l'approbation en Conseil Métropoloitain le 28 mars 2024 = D SA ET à 1| NCIS CNE A À o 1, —# $ FX DUR \ N JL Re HT < É 4 7 SN 2 s É =

du Site Patrimonial Remarquable CENTRE SUD L_ Re SE 1 NN NN \ 7 \ | LA ÉE Re \ \ SN | QUELS A KZ A Ÿ ST m1 Es f à 4 JE CE F- L Je R \ NS AE 4. Ex 1 C x \ 6 2 IQ \ // 4 ue : 5 Î JA ]

/ Saint-Chamond

N

Echelle : 1:5 000

SAINT-ÉTIENNE Saint tienne la métropole

Légende

Monument historique Inscrit

Servitude électrique

Pylône (14)

Servitude électrique

Réseau (14)

Servitude pour la pose

de canalisation publique

d'eau et d'assainissement (AS)

Assiette Monuments historiques

(AC1)

Assiette Monument naturel

ou Site Inscrit (AC2)

Canalisation de gaz

Zone de danger

significatif (13 supl)

Servitude électrique

Ouvrage (14)

Site et Sols pollués (PM2)

Edité le 28 mars 2024 par le Service Plannification SAINT ETIENNE METROPOLE

Source : Cadastre Données DGFIP 2024Servitudes d'Utilite Publiques

Pièce n°8-2-1-1-10

12e MODIFICATION _

PLAN LOCAL | :

Mise à jour suite à l'approbation en Conseil Métropoloitain le 28 mars 2024

du Site Patrimonial Remarquable CENTRE SUD

N

/ \ Echelle : 1:5 000

ES SAINT-ÉTIENNE Saint tienne

la métropole

Commune de SAINT-ETIENNE | Ÿ ,

Approuvé par délibération du Conseil Municipal du 7 janvier 2008 [<< =

Légende

Servitude électrique

Pylône (14)

Servitude électrique

Réseau (14)

EE Assiette Monuments historiques

(ACI)

Protection des eaux (AS1)

L Canalisation de gaz

Zone de danger

significatif (13 supl)

annification SAINT ETIENNE METROPOLEServitudes d'Utilite Publiques

ièce n°8-2-1-1-11

12e MODIFICATION 2) Le el A = SX 2

PLAN LOCAL Te a RS 8/ Na & fA [8 & 2 © Se [F SK S 7 a IC AŸ Ale | A à Ÿ @ _ DS P oN I 8 S ÿ a CAS JS & ES? Ce 2 JF , 1e Ç PK HAUTES

Commune de SAINT-ETIENNE SE NES _ FD CES

Approuvé par délibération du Conseil Municipal du 7 janvier 2008 É: c

Mise à jour suite à l'approbation en Conseil Métropoloitain le 28 mars 2024 KS

SAINT-ÉTIENNE Saint-ttiennel la métropole |

Echelle : 1:5 000

Légende

Servitude électrique

Réseau (14)

L Canalisation de gaz

Zone de danger

significatif (13 supl)Servitudes d'Utilite Publiques

12e MODIFICATION

..— PLAN LOCAL

D'URBANISME

Edité le 28 mars 2024 par le Service Plannification SAINT ETIENNE METROPOLE