Déliberation - CM20130606

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Déliberation - CM20130606 Document publié le Mercredi 12 juin 2013 par la commune d'Uxelles. Lien du pdf (Déliberation - CM20130606)Thèmes du document : Eau et assainissement, Ruralité, Jeunesse, COMMUNE D’UXELLES Le 12 juin 2013

COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

SEANCE DU 6 JUIN 2013

Tous les membres du Conseil Municipal sont présents.

Secrétaire de séance : François BAILLY

CORRESPONDANCE

Lecture de la lettre du sénat sur la réforme territoriale.

BUDGET

Rappel des dotations 2013, à savoir 14 984€ de dotation forfaitaire, 2840€ de solidarité rurale et 2797€ de dotation élus locaux. Information de la redevance EDF 2013, d’un montant de 193€, versée à la commune pour l’occupation du domaine public. Actualisation du tarif de la taxe de séjour : la décision est reportée. Des informations émanant de la Communauté de Communes à ce sujet doivent nous être adressées afin d’harmoniser le tarif des communes membres. Information des frais de garderie ONF pour l’année 2013 d’un montant de 1083€ ainsi que la contribution à l’hectare de 250€. Information facture Eau Pure d’un montant de 253.19€ pour le contrôle et le réglage de la sonde du turbidimètre. Le granulat utilisé pour la journée communale est facturé pour un montant TTC de 1872.96€. Etude du devis de l’entreprise APR de Cogna pour terminer les travaux d’accessibilité devant le bâtiment de la Mairie, d’un montant de 3839.16€TTC, accepté à l’unanimité.

PARCELLES

Les travaux sont en cours. Les dossiers d’assainissement ont été validés par la Communauté de Communes du Pays des Lacs.

EAU

Monsieur PYANET du Laboratoire Départemental a effectué la visite annuelle pour le suivi du réseau. La qualité de l’eau est conforme à la réglementation.

Les services de l’Agence de l’Eau demandent l’installation d’un compteur à la source, sur le site du pompage. Le contrôle de l’élément naturel est parfaitement réalisé par déduction. Une lettre explicative sera adressée à l’Agence de l’Eau.

VOIRIE

Etude du devis Eiffage (titulaire du groupement de commandes Communauté de Communes) pour la réfection de la voirie Vie de Salins, d’un montant de 10737.78€HT soit 12 845.05€TTC. Accepté à l’unanimité. Suite à la fermeture de la route départementale 678, entre Clairvaux les Lacs et Bonlieu du 17 au 28 juin prochain, la déviation mise en place traversera la commune d’Uxelles dans les deux sens pour la desserte locale. Détérioration du réseau Sur Rhonnay (contact sera pris avec Gilles GUYETAND) et Sous le Rochard (Contact sera pris avec Sidec).

COMMUNAUX

Communication de l’accord a été passé entre Bruno BANDERIER et Monsieur ROUX de Collondon pour la gestion des communaux.

FLEURISSEMENT / ANIMATION

Bon travail de Christian GUYETAND pour le fleurissement du village. La répartition pour l’arrosage est mise en place. La commune s’inscrira aux concours de fleurissement de la Communauté de Communes et du Conseil Général. Passage de la « Tramjurassienne » sur la commune le dimanche 30 juin prochain. Réunion avec le responsable pour l’organisation le mercredi 19 juin à 20h, à la salle communale d’Uxelles.

Monsieur François BAILLY quitte la salle.

Information de la création d’une nouvelle association « Le Cochonnet Uxellois » avec organisation de concours de boules durant la saison estivale. Lecture du courrier de l’association et accord d’une aide d’un montant de 100 € afin de lancer la première animation. L’association bénéficiera gratuitement l’usage de la salle des fêtes, des terrains de pétanque et de l’éclairage.

TRAVAUX MAIRIE ET LOGEMENT

Isolation logement : devis d’un montant 3288€HT soit 3932.45€TTC pour isoler le grenier d’une surface d’environ 107 m². Changement des fenêtres du bâtiment pour un montant HT de 3998€ soit 4781.61€TTC. Ces devis ont été acceptés à l’unanimité.

SENTIER SYLVESTRE

Etude du devis de l’entreprise CPIE à Saint Lupicin, d’un montant HT de 9350 € soit 10350€TTC. Ce dossier a été transmis aux services de la Communauté de Communes et de la Région qui étudierons la suite à donner.

QUESTIONS DIVERSES

Lecture du compte rendu de la réunion de l’Asa du Rhonnay et du Sivos (notamment concernant la cantine scolaire), Appel à candidature est lancé pour le recensement de la population en février 2014.

La séance est levée à 23h10.

Le Maire,

Pierre SIMANDRE