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Document publié le Jeudi 21 novembre 2024 par la commune d'Oyeu.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations cm du 21 NOVEMBRE 2024)
Thèmes du document : Associations, ONG et mouvements politiques, Banque, Consommateurs,
Mairie
d’OYEU 38690
04.76.06.63.56
Fax 04.76.06.67.62
Mail: secretariat@oyeu.fr
DÉLIBÉRATIONS ADOPTÉES
PAR LE CONSEIL DU 21 NOVEMBRE 2024 :
D2024-25 : Adhésion au contrat groupe prévoyance du cdg38.
D2024-26 : Suppression du poste d’adjoint technique territorial et création d’un poste d’Adjoint Technique Principal 2ème Classe.
D2024-27 : Participation à la redevance 2024 des ordures ménagères.
D2024-28 : Renouvellement de la convention du CCAS de Bourgoin- Jallieu pour le service Téléalarme de 2025 à 2027.
D2024-29 : Adhésion à la convention de mise à disposition d’un service de reprographie par la CCBE.
D2024-30 : Liste des titres impayés à admettre en non-valeurs ou à poursuivre pour recouvrement.
D2024-31 : Participation à hauteur de 1000 € au fond d’aide départemental pour la vallée du Vénéon et le hameau de La Bérarde.
M. Christophe BENOIT, Maire.