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Document publié le Mardi 15 septembre 2026 par la commune d'Oyeu.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations cm du 15 SEPTEMBRE 2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Associations, ONG et mouvements politiques, Collectivités territoriales,
Mairie
d’OYEU 38690
04.76.06.69.60
Mail: secretariat@oyeu.fr
DÉLIBÉRATIONS ADOPTÉES EN
CONSEIL MUNICIPAL DU 15 SEPTEMBRE 2026 :
D2026-30 : Adhésion au nouveau contrat santé de la MNT 2027-2032 pour les employés de la commune.
D2026-31 : Amortissement sur 5 ans de la subvention d’équipement versée au TE38 en 2025 pour la dernière tranche de rénovation de l’éclairage public.
D2026-32 : Autorisation donnée à M. Le Maire de signer la convention de partenariat avec la CCBE pour la réalisation d’action d’intérêt collectif.
M. Christophe BENOIT, Maire.