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unknown - Communauté de communes - Entre Dore et Allier - 20210318 06 vote CA 2020 BAPC
Document publié le Jeudi 18 mars 2021
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Entre Dore et Allier - 20210318 06 vote CA 2020 BAPC)
Thèmes du document : Démocratie, Exploration spatiale, Économie et finances,
CCEDA
CC18/03/2021
(06)
1
COMMUNAUTE DE COMMUNES « ENTRE DORE ET ALLIER »
29 avenue de Verdun
63190 LEZOUX
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL DE LA COMMUNAUTE
___________
RÉUNION DU 18 MARS 2021
___________
L’an deux mille vingt et un, le dix-huit mars, le Conseil de la Communauté de Communes « Entre Dore et Allier » s’est réuni, en session ordinaire, dans l’auditorium de la Médiathèque intercommunale à Lezoux, après convocations légales en date du 12 mars 2021, sous la présidence de Madame Elisabeth BRUSSAT.
Etaient présents lors de l’appel nominal :
Mme Josiane HUGUET Mme Anne-Marie OLIVON Mme Danielle GRANOUILLET M. Thierry TISSERAND M. Jean-Baptiste GIRARD Mme Isabelle GROUIEC Mme Agnès TARTRY-LAVEST Mme Élisabeth BRUSSAT Mme Sylvie EXBRAYAT M. Cédric DAUDUIT M. Patrick GIRAUD Mme Patricia LACHAMP Mme Julie MONTBRIZON M. Florent MONEYRON M. Daniel PEYNON Mme Nicole BOUCHERAT Mme Annick FORESTIER M. Jean-Louis DERBIAS Mme Déolinda BOILON Mme Michelle CIERGE Mme Marie-France MARMY M. René BROUSSE M. Christian BOURNAT M. Bernard FRASIAK Mme Catherine MORAND M. Yannick DUPOUE M. Guillaume FRICKER M. Antoine LUCAS Mme Sylvie ROCHE Mme Laurence GONINET Suppléant présent : M. Patrice BLANC
Etaient représentés (procuration) :
M. Alain COSSON (à Mme Catherine MORAND)
Mme Séverine VIAL (à M. Bernard FRASIAK)
Etaient absents :
M. Bruno BOSLOUP
Mme Bernadette RIOS
M. Romain FERRIER
VOTE : En exercice : 35 Présents : 30 / Représentés : 2 Votants : 32
Mouvement en cours de séance (entrées/sorties) : Néant
- Sont arrivés en cours de séance à compter de l’OJ n°… M. Mme
- Sont partis en cours de séance à compter de l’OJ n°… M. Mme
Les Délégués formant la majorité des membres en exercice, il a été procédé, conformément à l’article L.211.4 du Code des Communes, immédiatement après l’ouverture de la séance, à la nomination d’un secrétaire pris au sein du Conseil. Madame Agnès TARTRY-LAVEST, ayant obtenu, à bulletins secrets, la majorité des suffrages, a été désignée pour remplir ces fonctions qu’elle a acceptées.
Objet : VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF 2020 DU BUDGET ANNEXE ‘’POLE COMMERCIAL’’ CCEDA
CC18/03/2021
(06)
2
VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF 2020
DU BUDGET ANNEXE « POLE COMMERCIAL »
*****
Monsieur le Vice-Président propose à l’assemblée le compte administratif 2020 du budget annexe « Pôle commercial » pour approbation comme présenté ci-après.
Après examen du compte administratif, Monsieur le Doyen de l’Assemblée propose au conseil communautaire d’approuver le compte administratif 2020 du budget annexe « pôle commercial »
Après en avoir délibéré, le Conseil de la Communauté de Communes APPROUVE le CA 2020 du BA « pôle commercial », Madame la Présidente ne participant pas au vote, à
31 VOIX POUR (à l’unanimité)
ABSTENTIONS
VOIX CONTRE
Pour extrait certifié conforme,
Fait et publié à Lezoux, le 23 mars 2021
Signé par Élisabeth BRUSSAT, Présidente.