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Convocation - 2023 11 13 convocation
Document publié le Lundi 13 novembre 2023 par la commune de Saint-Just-d'Ardèche.
Lien du pdf (Convocation - 2023 11 13 convocation)
Thèmes du document : Institutions publiques, Économie et finances, Collectivités territoriales,
République Française Département de l’Ardèche Arrondissement de PRIVAS
MAIRIE DE SAINT JUST D’ARDECHE (07700) Tél : 04 75 04 66 80 - Télécopie : 04 75 98 74 55
Mél :mairie@saintjustdardeche.fr
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
-Le Conseil Municipal est convoqué
Salle du Conseil en Mairie
Lundi 13 novembre 2023 à 18h30
ORDRE DU JOUR :
1-Les ouvrages d’Art de rétablissement et la loi 2014-774 Dite loi Didier. 2-Décidion modificative du budget n°2.
3-Ouverture de crédit, report du quart en investissement.
4- Avenants au marché public du futur pôle associatif.
5- Règlement du temps de cantine et du périscolaire.
6-Nom de l’école publique de Saint Just d’Ardèche.
Point qui n’appellera aucun vote :
Présentation du rapport d’activité de la DRAGA par Madame Françoise GONNET TABARDEL, Présidente de la communauté de communes.
Questions diverses
Fait à la Mairie le
Le Maire,
Brigitte PUJUGUET-GUIGUE
POUVOIR
Je soussigné(e)
…………………………………………………………………………………………………………………………………..
Conseiller(e) Municipal(e) de la Commune de Saint Just d’Ardèche
Dans l’impossibilité d’assister à la séance du ……………………………………………………………………………………..
Donne, par la présente en vertu du Code des Collectivités Territoriales, pouvoir à :
Madame, Monsieur………………………………………………………………………………………………………………………………
Pour voter en mon nom et place de différents points inscrits à l’ordre du jour de la dite séance.
Fait à Saint Just d’Ardèche, le ……………………………….
Signature,