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Document publié le Jeudi 24 novembre 2022 par la commune d'Ancy-Dornot.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Convoc CM 24 NOVEMBRE 2022)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Handicap et inclusivité, Justice et droit,
MAIRIE
D ' ANCY-DORNOT
(Moselle)
Ancy-Dornot, le 15 novembre 2022
Objet: Conseil municipal du 24 novembre 2022
Chère ou Cher Collègue,
Conformément aux dispositions des articles L.2121-7 et suivants du Code Général des Collectivités Territoriales, je vous invite à participer à la séance du Conseil Municipal d'Ancy-Domot qui aura lieu le:
JEUDI 24 NOVEMBRE 2022 à 18 H 30
Salle Lucienne MONDON — Mairie d'Ancy-Dornot
Pour délibérer sur l'ordre du jour suivant :
1. Désignation d'un secrétaire de séance
2. Approbation du Procès-Verbal de la séance du 12 octobre 2022
3. Installation de 2 nouveaux conseillers municipaux
4. Modification des membres de la Commission Environnement et Transition écologique et de la Commission Urbanisme et Travaux
5. Centre de Gestion — Protection Sociale Complémentaire
6. Virements de crédits — Budget principal
7. Eclairage public — Demande de subventions
8. Remise partielle sur la redevance d'occupation de la forêt communale pour l'année 2022
9. CCMM — Transfert de la compétence eau et assainissement des eaux usées
10. Divers
Comptant sur votre présence, je vous prie de croire, Chère ou Cher Collègue, à l'expression de mes sentiments les meilleurs.
Le Maire,
Gil
(tee f
*
10, rue rue Abbé Jacquat • 57130 ANCY-DORN T
Téléphone 03 87 30 90 26 • Cou rriel ancy@ancy-dornot.fr