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Document publié le Lundi 4 novembre 2024 par la commune d'Ancy-Dornot.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Convoc CM 04 NOVEMBRE 2024 2)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
MAIRIE
D'ANCY-DORNOT
(Moselle)
Ancy-Dornot, le 28 octobre 2024
Objet: Conseil municipal du 04 novembre 2024
Chère ou Cher Collègue,
Conformément aux dispositions des articles L.2121-7 et suivants du Code Général des Collectivités Territoriales, je vous invite à participer à la séance du Conseil Municipal d'Ancy-Dornot qui aura lieu le:
LUNDI 04 novembre 2024 à 20 H 30
Salle Lucienne MONDON — Mairie d'Ancy-Dornot
Pour délibérer sur l'ordre du jour suivant :
1. Désignation d'un(e) secrétaire de séance
2. Approbation du procès-verbal de la séance du 30 septembre 2024
3. Modification du règlement du cimetière de l'église d'Ancy
4. Subvention versée à l'amicale du personnel de Mad et Moselle
5. Echange de terrains en section 06 - Ban communal d'Ancy
6. Acquisition d'une parcelle en section 17— Ban communal d'Ancy
7. Cession de terrains en section 18403 et 18405 — Ban communal de Dornot
8. Rétrocession de voirie — Ban communal de Dornot
9. Exonération totale de la redevance d'occupation de la forêt communale pour l'année 2024
10. Remplacement du système de chauffage du bâtiment de la mairie
11. Création de poste
12. Modification du RIFSEEP : Ajout d'un cadre d'emploi
13. Divers
Comptant sur votre présence, je vous prie de croire, Chère ou Cher Collègue, à l'expression de mes sentiments les meilleurs.
10, rue Abbé Jacquat • 57130 ANCY-DORN u T
Téléphone 03 87 30 90 26 • Cou rriel ancy@ancy-dornot.fr