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Conseil Municipal - Compte Rendu du 10 JUILLET 2020
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Gamaches.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Compte Rendu du 10 JUILLET 2020)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Industrie,
CONSEIL
MUNICIPAL
RÉUNION
DU
VENDREDI
10
JUILLET
2020
19H00
SALLE
PAUL
ELUARD
L'an
deux
mil
vingt,
le
vendredi
dix
juillet,
dix-neuf
heures,
le
Conseil
Municipal
légalement
convoqué,
s’est
réuni
à
la
Salle
Paul
Eluard,
sous
la
Présidence
de
Monsieur
Jean-Paul
MONGNE,
Maire.
Le
quorum
étant
atteint,
il
est
19h05
le
conseil
municipal
peut
siéger
et
commencer
sa
séance
de
travail.
Monsieur
le
Maire
présente
les
excuses
de
:
Mme
Kandice
DEPOILLY
qui
a
donné
pouvoir
à
M. Pascal
TETIER
Mme
Bénédicte
THERON
qui
a
donné
pouvoir
à
Mme Carole
CHETTAB
M.
Didier
DELAPORTE
qui
a
donné
pouvoir
à
M.
Vincent
DRUMEZ
M.
Patrice
DUHAMEL
qui
a donné
pouvoir
à
M.
Michel
THOREL
M.
Didier
GROSJEAN
qui
a
donné
pouvoir
à
M.
Alain
RICARD
M.
Christian
CARETTE
qui
a
donné
pouvoir
à
Mme
Nathalie
BOYENVAL
M.
Christian
DUBOIS
qui
a
donné
pouvoir
à
Mme
Guislaine
SIRE
Absents
: Mme
Edith
NORMAND
Secrétaire
de
séance
:Madame
Carole
CHETTAB
Monsieur
le
Maire
informe
les
membres
du
Conseil
Municipal
qu’il
ne
peut
respecter
l’ordre
indiqué
sur
les
convocations
suite
à l’arrêté
du
2 juillet
de
Madame
la
Préfète
de
la
Somme
qui
stipule
que
le
conseil
doit
débuter
par
l’élection
des
délégués
aux
sénatoriales.
Mise
en
place
du
bureau
électoral
:
Monsieur
le
maire
rappelle
qu’en
application
de
l’article
R.
133
du
code
électoral
le
bureau
électoral
est
présidé
par
le
maire
(ou
son
remplaçant)
et
qu’il
comprend
les
2
conseillers
municipaux
les
plus
âgés
et
les
2
conseillers
municipaux
les
plus
jeunes
présents
à
l'ouverture
du
scrutin,
à
savoir
Messieurs
Alain
RICARD,
Jacky
SANTERRE,
Samuel
ROIX
et
Madame
Nathalie
DESTOOP.
Monsieur
le
Maire
a
ensuite
invité
le
conseil
municipal
à
procéder
à
l'élection
des
délégués
et
de
leurs
suppléants
en
vue
de
l'élection
des
sénateurs.
Il
a
rappelé
qu’en
application
des
articles
L.
289
et
R.
133
du
code
électoral,
les
délégués
ét
leurs
suppléants
sont
élus
sur
la
même
liste,
sans
débat,
à
la
représentation
1 proportionnelle
suivant
la
règle
de
la
plus
forte
moyenne,
sans
panachage
ni
vote
préférentiel Monsieur
le
maire
a
indiqué
que
conformément
aux
articles
L.
284
à
L.
286
du
code
électoral,
le
cas
échéant
l’article
L.
290-1
ou
L.
290-2,
le
conseil
municipal
devait
élire
7
délégués
et
4
suppléants.
Avant
l'ouverture
du
scrutin,
Monsieur
le
maire
a
constaté
qu’une
seule
liste
de
candidats
avait
été
déposée.
Un
exemplaire
de
chaque
liste
de
candidats
sera
joint
au
procès-verbal.
Déroulement
du
scrutin
Chaque
conseiller
municipal,
à
l'appel
de
son
nom,
a
fait
constater
au
président
qu’il
n’était
porteur
que
d’une
seule
enveloppe
et
d’un
seul
bulletin
plié.
Le
président
a
constaté,
sans
toucher
l'enveloppe
ou
le
bulletin,
que
le
conseiller
municipal
l’a
déposé
lui-même
dans
l’urne.
Il
s'assure
également
que
tous
les
conseillers
ont
pris
part
au
vote.
Après
le
vote
du
dernier
conseiller,
le
président
a
déclaré
le
scrutin
clos
et
les
membres
du
bureau
électoral
ont
immédiatement
procédé
au
dépouillement
des
bulletins
de
vote.
Résultats
de
l’élection
_|
a.
Nombre
de
conseillers
présents
à
l'appel
n'ayant
pas
pris
part
au
vote
b.
Nombre
de
votants
(enveloppes
ou
££
bulletins
déposés)
IS
c.
Nombre
de
suffrages
déclarés
nuls
par
le
bureau
IS
d.
Nombre
de
suffrages
déclarés
blancs
par
le
bureau
e.
Nombre
de
suffrages
exprimés
<<
[b—(c+d)] INDIQUER
LE
Nombre
de
NOM
DE
LA
LISTE
|
_°uffrages
Nornbre
de
suppléants
OU
DU
CANDIDAT
obtenus
délégués
TÊTE
DE
LISTE
obtenus
obtenus
(dans
l'ordre
décroissant
des
suffrages
obtenus)
MONGNE
22
7
4
Proclamation
des
élus
:
Monsieur
le
maire
déclare
élus
titulaires
:
Jean-Paul
MONGNE,
Carole
CHETTAB,
Jacky
SANTERRE,
Bénédicte
THERON,
Alain
RICARD,
Guislaine
SIRE,
Pascal
TETIER.
Monsieur
le
maire
déclare
élus
suppléants
:
Catherine
BONAY,
Christian
CARETTE,
Monique
CARON,
Vincent
DRUMEZ.
Comme
indiqué
dès
le
début
de
la
séance,
l’ordre
ayant
été
modifié
au
regard
de
l'arrêté
du
2
juillet
de
Madame
la
préfète,
le
conseil
municipal
peut
passer
au
point
suivant,
à
savoir
l'approbation
du
compte-rendu
de
la
réunion
du
conseil
municipal
en
date
du
17
juin
2020,
ce
compte-rendu
est
synthétique
et
fait
apparaître
les
décisions
prises,
les
débats
n’y
sont
consignés
s’ils
ont
un
intérêt
dans
la
pleine
compréhension
de
la
décision.
APPROBATION
DU
COMPTE
RENDU
DE
LA
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
17
JUIN
2020 Pour
: 22
Abstentions
:
O
Contre:
0 INFORMATIONS
ET
QUESTIONS
DIVERSES
:
Question
de
madame
Boyenval
de
la
part
de
Monsieur
Dubois
concernant
une
réunion
de
la
commission
logement
qui
a
été
annulée.
La
réponse
fut
la
suivante
: «
La
réunion
avait
été
prévue
avant
que
ne
soit
programmée
la
conférence
de
presse
à
la
base
nautique
à
laquelle
tous
les élus
étaient
invités
» Monsieur
le maire
renchérit
d’ailleurs
en
ajoutant
qu’une
grande
partie
du
Conseil
était
présent
ce
qui
lui a bien
entendu
fait
plaisir
;
Mme
Sire
demande
s’il
serait
possible
d'imposer
aux
habitants
de
rentrer
leurs
poubelles.
Monsieur
le
maire
répond
que
ce
serait
fort
souhaitable
mais
qu’on
lui
avait
dit
que
parfois
ceci
était
difficilement
réalisable
car
le
seul
endroit
pour
les
stocker
était
un
couloir
attenant
à la maison.
L'ensemble
du
Conseil
paraît
perplexe...
il pourrait
être
envisagé
de
distribuer
un
flyer
rappelant
l'obligation
de
rentrer
les
poubelles
en
expliquant
les
raisons
d’un
telle
demande.
Le
«
cas
par
cas
»
serait
alors
une
solution
en
direction
des
habitants
précités
qui
prouveraient
l'impossibilité
pour
eux
de
s’astreindre
à
cette
demande.
De
même
il
faudra
rappeler
que
les
sacs
seuls
ne
peuvent
être
déposés
sur
les
trottoirs.
Monsieur
le
maire
rappelle
que
certes
cette
remarque
est
de
la
compétence
de
la
communauté
de
communes,
mais
que
rien
n'empêche
à
un
maire
de
se
faire
le
porte
- parole
de
celle-ci.
Monsieur
Tetier
demande
aux
élus
s’ils
peuvent
diffuser
le
padlet
réalisé
par
la
commission
culture. Mme
Boyenval
fait
part
d’un
dysfonctionnement
au
niveau
de
l’évacuation
des
eaux
pluviales
au
29
de
la
rue
des
aulnaies.
Mme
Destoop
fait
part
du
constat
de
la fermeture
du
magasin
«
GAMATRUC
» tous
les
après-
midi.
Il lui
est
répondu
que
le
propriétaire
a fait
part
de
son
intention
de
n’ouvrir
que
le
matin.
Mme
Boyenval
expose
le fait
que
certains
riverains
du
quartier
Sainte
Marguerite
se
plaignent
du
stationnement
de
véhicules
devant
leur
propriété.
Il
est
répondu
par
l’ensemble
des
membres
du
Conseil
que
rien
ne
l’interdit
et
qu’il
faut
bien
se
garer
quelque
part.
Madame
Sire
évoque
le
fait
qu’un
logement
a
été
attribué
à
une
personne
qui
n'aurait
peut-
être
pas
due
être
prioritaire.
Un
débat
cordial
s'engage
sur
la superficie
de
ce
logement
et
que
cette
personne
semblait
être
réellement
dans
l'urgence.
Monsieur
le
maire
informe
les
membres
du
conseil
que
le
magasin
«
drog
décor
» sera
bientôt
occupé
pour
du
déstockage
;
Monsieur
la
maire
informe
les
membres
du
conseil
qu’il
devra
faire
le
point
sur
«
voisins
vigilants
».
Il attend
d’avoir
plus
de
renseignements
sur
ce
dispositif
avant
d'en
débattre.
Monsieur
Tétier
informe
les
membres
de
l’assemblée
qu’une
surprise
auralieu
sur
le
marché
le
samedi
11 juillet
AT
La
séance
est
close
à
19h55.
Les
membres
présents,