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Procès Verbal - PV RCM 23 05 2025 signe
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Duclair.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV RCM 23 05 2025 signe)
Thèmes du document : Logement, Justice et droit, Handicap et inclusivité,
PROCES-VERBAL
DE
LA
RÉUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
23
mai
2025
L'an
deux
mille
vingt-cinq,
le vingt-trois
mai
à dix-huit
heures
et trente
minutes,
le Conseil
municipal
légalement
convoqué
s’est
réuni
à la mairie
de
Duclair,
sous
la présidence
de
Monsieur
Jean
DELALANDRE,
Maire.
Étaient
présents
: M.
Claude
PETIT,
M.
Yann
LE
BORGNE,
Mme
Chantal
VALLET-CREVEL,
M.
Michel
ALLAIS,
Mme
Mame
Bigué
THEBAULT,
M.
Didier
DUVAL,
adjoints.
Mme
Véronique
FERMÉ,
M.
Benoist
VAILLOT,
Mme
Christine
ANGRAND,
Mme
Virginie
PERIERS,
Mme
Madeline
MONTEIRO,
M.
Vincent
FASCIANA,
M.
François
DELAUNAY,
M.
Patrick
FRANÇOIS,
M.
Lukas
BLANPAIN,
Mme
Sylvie
VATINEL,
M.
David
FONTAINE,
conseillers
municipaux.
Étaient
absents
excusés
: Mme
Catherine
LILLINI,
adjointe
(ayant
donné
pouvoir
à Mme
Véronique
FERMÉ),
M.
Arnaud
DELAUNAY,
conseiller
municipal
(ayant
donné
pouvoir
à M.
Benoist
VAILLOT),
Mme
Joëlle
OUVRY,
conseillère
municipale
(ayant
donné
pouvoir
à Mme
Mame
Bigué
THEBAULT),
M.
Médérik
FIQUET,
conseiller
municipal
(ayant
donné
pouvoir
à M.
Jean
DELALANDRE),
Mme
Anne
VINCENT,
conseillère
municipale
(ayant
donné
pouvoir
à M.
Michel
ALLAIS),
M.
Serge
CADINOT,
conseiller
municipal
(ayant
donné
pouvoir
à Mme
Sylvie
VATINEL),
M.
Victor
PONTY,
conseiller
municipal
(ayant
donné
pouvoir
à M.
Lukas
BLANPAIN).
Était
absent
non
excusé
: M.
Alexis
CAVAREC,
conseiller
municipal.
Secrétaire
de
séance
: Mme
Chantal
VALLET-CREVEL,
APPROBATION
DU
PROCES
-VERBAL
DE
LA
SEANCE
DU
1°
AVRIL
2025
:
Le
procès-verbal
de
la séance
du
1°
avril
2025
est
adopté
à
l’unanimité.
Monsieur
le Maire
rend
ensuite
compte
des
décisions
qu’il
a prises
au
titre
des
délégations
du
Conseil
municipal,
dans
le
cadre
des
dispositions
de
l’article
L.2122-22
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
et des
arrêtés
municipaux
:
Organismes
Fournisseur
Montant
de
subvention (Demande
DATE
OBJET
sur
le
montant
HT
sauf
le
cas
exceptionnel}
N°
D'ORDRE
Demande
de
subvention
au
DSIL
pour
le MIT
‘
334
470.96€
HT
|
ETAT
pour
la
12-2025
11/04/2025 À
ANNULE
ET
DSIL
REMPLACE
DECISION
05-2025 Décision
d’attribution
des
travaux
de
construction
60
007.87
E
TTC
du
local
bouliste
EUROPE
&
13-2025
14/03/2025
ANNULE
ET
CN
Re
et
REMPLACE
DECISION
07-2025 Décision
Dépenses
prévisionnelles
et Plan
financement
pour
les
142025
|
09/04/2025 |
parcs de l’Austrberthe
28 762.58 € HT
MRN
Duclair
- Demande
de
Subvention Décision
de
contrat
pour
la mise
en
propreté
des
installations
d'évacuation
des
buées
grasses
de
2546.00
€ HT
15-2025
28/04/2025
SAPIAN cuisine
de
3
bâtiments
COMMURAUX Contrat
de
vérification
16-2025
29/04/2025
|
Périodique
des
gradins
du
DEKRA
640.00
€
HT
Théâtre Contrat
de
vérification
périodique
des
17-2025
29/04/2025 |
équipements
scéniques
du
DEKRA
Théâtre
1600.00
€
HT
Contrat
d’entretien
de
la
inerie
de
l
BC
1287.00
€ HT
18-2025
29/04/2025
|
machinerie
de
l’espace
Bt
scénique
du
théâtre
MAINTENANCE
:
Pas
de
montant
Demande
subvention
19-2025
|
02/05/2025 |
classe de découverte
défini pour le
|
Département
moment
Demande
de
subvention
20-2025
12/05/2025 |
auprès
de
l'Etat
- DSIL
33449575
CHT
|
ETAT
pour
la
pour
le MIT
DSIL
Contrat
de
service
d'accompagnement
et de
21-2025
|
13/05/20525 |
maintenance
du
réseau
COPY WEB
informatique
1200
€EHT
ADMINISTRATION
GENERALE
—
APPROBATION
DU
BILAN
ANNUEL
2024
DE
LA
CONVENTION
TERRITORIALE
D'APPLICATION
D’OPERATION
DE
REVITALISATION
DE
TERRITOIRE
(ORT)
PETITES
VILLES
DE
DEMAIN
DUCLAIR/LE
TRAIT
ET
APPROBATION
DE
L’AVENANT
N°1
A
LA
CONVENTION
D'APPLICATION
PETITES
VILLES
DE
DEMAIN
:
Rapporteur
: M.
Jean
DELALANDRE
Suite
à sa
labellisation
«
Petites
Villes
de
Demain
»,
la Ville
de
Duclair
s’est
engagée
dans
une
convention
d’Opération
de
Revitalisation
de
Territoire
(ORT)
avec
la
ville
du
Trait,
la
Métropole
Rouen
Normandie,
l'Etat
et
le
Département
de
la
Seine-Maritime. Au
vu
de
la spécificité
du
territoire
métropolitain
les
signataires
ont
décidé
de
structurer
la convention
en
une
convention-
cadre
et trois
conventions
territoriales
d’application
:
-
la
convention-cadre
permet
de
garantir
la
cohérence
des
projets
à
l’échelle
métropolitaine
et
l’organisation
de
la
gouvernance
à l’échelle
intercommunale,
-
les
conventions
territoriales
d’application
permettent
aux
villes
signataires
de
définir
leurs
orientations
à l’échelle
de
leur
territoire
avec
le programme
d'actions
associé.
La
convention-cadre
et
la convention
territoriale
PVD
Duclair
/ Le
Trait
ont
été
signées
le
10
février
2023.
La
convention
territoriale
Elbeuf
et la convention
territoriale
Rouen
ont
été
signées
le 22
novembre
2023.
La
convention
ORT
prendra
fin
le
10
février
2029
pour
les
quatre
communes.
Bilan
annuel
2024
L'article
L303-2
du
Code
de
la
construction
et
de
Phabitation
précise
qu’un
bilan
annuel
des
actions
entreprises
dans
le
cadre
de
la
convention
ORT
et
de
leurs
incidences
financières
est
présenté
aux
Conseils
municipaux
des
communes
concernées
et au
Conseil
métropolitain.
En
2023,
seul
le
programme
d’actions
ORT
de
Duclair
et
du
Trait
était
en
vigueur
dès
le
10
février,
Le
bilan
ORT,
pour
l’année
2023,
a ainsi été établi seulement
pour
la convention
territoriale PVD.
Le
Conseil
municipal
avait approuvé
ce bilan
ORT
PVD
2023
lors
de
la séance
du
4
avril
2024,
Pour
l’année
2024,
le bilan
porte
sur
les actions
mises
en
œuvre
sur
les 4 communes.
Ainsi
le bilan
annuel
est
composé
des
documents
suivants,
annexé
à la présente
délibération
:
I.
un
document
de
présentation
générale
de
l’évolution
de
PORT
en
2024,
2.
un
document
présentant
le bilan
annuel
des
actions
inscrites
à l’ORT
Petites
Villes
de
Demain
pour
les
communes
de
Duclair
et Le
Trait, 3.
un
document
présentant
le bilan
annuel
des
actions
inscrites
à l'ORT
de
la commune
d’Elbeuf,
4.
un
document
présentant
le bilan
annuel
des
actions
inscrites
à l’ORT
de
la commune
de
Rouen.
Modification
du
périmètre
de
l'ORT
sur
la commune
du
Trait
La
convention
ORT
est
un
document
évolutif
en
fonction
des
projets
menés
sur
le
territoire.
Ainsi,
il
est
prévu
que
des
modifications
puissent
y
être
apportées.
La
Ville
du
Trait
souhaite
faire
évoluer
le
périmètre
des
secteurs
d’intervention
de
PORT
défini
par
la
convention
territoriale
d'application
Petites
Villes
de
Demain
du
10
février
2023.
Le
projet
d’avenant
annexé
à la
présente
délibération
présente
la
modification
souhaitée
et
les
raisons
de
ce
changement.
L'article
12
de
la
convention
prévoit
que
le
périmètre
peut
être
modifié
par
avenant
d’un
commun
accord
entre
toutes
les
parties
signataires
et
après
avis
du
comité
de
projet
Petites
Villes
de
Demain,
Lors
du
comité
de
projet
Petites
Villes
de
Demain
qui
s’est
tenu
le
10
mars
2025,
les
membres
ont
approuvé
le
périmètre
modifié
sur
la
commune
du
Trait.
De
plus,
cette
information
a été
transmise
lors
du
comité
de
pilotage
ORT
général
du
25
avril
2025
regroupant
la
Métropole,
PÉtat,
le
Département
de
la
Seine-Maritime
et
les
quatre
communes
signataires
de
l’'ORT,
Le
Trait,
Duclair,
Rouen,
Elbeuf.
En
tant
que
signataire
de
la
convention
ORT
Petites
Villes
de
Demain,
la
Ville
de
Duclair
est
également
signataire
de
tous
les
avenants
relatifs
à
cette
convention.
Ainsi,
il
est
nécessaire
que
le
Conseil
municipal
approuve
cet
avenant
n°1
à
a
convention
ORT
Petites
Villes
de
Demain.
Le
nouveau
périmètre
ORT
sur
la
commune
du
Trait
entrera
en
vigueur
lorsque
l’avenant
n°1
sera
signé
par
toutes
les
parties,
Ville
du
Trait,
Ville
de
Duclair,
Métropole,
Etat,
Département
de
la
Seine-Maritime.
Vu
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Vu
le
Code
de
la construction
et de
l’habitation,
et notamment
l’article
L303-2,
Vu
la délibération
du
Conseil
municipal
en
date
du
16
décembre
2022
autorisant
le maire
à signer
la convention
cadre
ORT
et
la convention
d’application
Petites
Villes
de
Demain,
Vu
la convention
cadre
ORT
signée
le
10
février
2023
par
l’Etat,
le Département
de
la Seine-Maritime,
la Métropole
et
les
communes
de
Duclair,
Le
Trait,
Elbeuf
et Rouen,
Vu
la convention
territoriale
d’application
Petites
Villes
de
Demain
signée
le
10
février
2023
par
l’Etat,
le Département
de
la Seine-Maritime,
la Métropole
et
les
communes
de
Duclair
et Le
Trait,
Vu
la
convention
territoriale
d’application
ORT
pour
la
commune
d’Elbeuf
signée
le
22
novembre
2023
par
l'Etat,
le
Département
de
la
Seine-Maritime,
la Métropole
et
la commune
d’Elbeuf,
Vu
la
convention
territoriale
d’application
ORT
pour
la
commune
de
Rouen
signée
le
22
novembre
2023
par
l'Etat,
le
Département
de
la Seine-Maritime,
la Métropole
et la commune
de
Rouen,
Vu
la
délibération
du
Conseil
municipal
en
date
du
4
avril
2024
approuvant
le
bilan
2023
de
la
convention
ORT
Petites
Villes
de
Demain,
Vu
Pavis
émis
par
la commission
municipale
des
Finances,
de
l’Attractivité
et des
Ressources
humaines,
lors
de
sa réunion
en
date
du
12
mai
2025,
Considérant
que
le
bilan
annuel
2024
de
la
convention
ORT
est
composé
de
4
documents,
annexés
à
la
présente
délibération
;
Considérant
qu’il
est nécessaire
de
faire
un
avenant
à la convention
territoriale
ORT
PVD
pour
que
la Ville
du
Trait
puisse
modifier
le périmètre
d'intervention
de
PORT
sur
sa
commune
;
Considérant
qu’en
tant
que
signataire
de
la convention
territoriale
ORT
PVD,
la Ville
de
Duclair
est
signataire
de
tous
les
avenants
relatifs
à cette
convention,
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
municipal
décide
:
+
De
prendre
acte
du
bilan
annuel
de
l’année
2024
de
la convention
d’Opération
de
Revitalisation
de
Territoire,
ci-
annexé,
«
De
préciser
que
les
dépenses
indiquées
dans
la
maquette
financière
du
bilan
annuel
relative
à
la
commune
de
Duclair
sont
des
opérations
identifiées
qui
ont
déjà
fait
l’objet
d’une
autorisation
par
les
instances
de
la Commune.
°
D’approuver
les
termes
de
l'avenant
n°1
à
la convention
territoriale
d’application
Petites
Villes
de
Demain
pour
les
communes
de
Duclair
et
Le
Trait
ci-annexé,
+
D’autoriser
Monsieur
le
Maire,
ou
tout
Adjoint
pris
dans
l'ordre
du
tableau,
à
engager
toutes
les
démarches
nécessaires
à
l'exécution
de
la
présente
délibération
et
à
signer
l’avenant
n°1
à
la
convention
territoriale
d'application
Petites
Villes
de
Demain
précité,
ainsi
que
tous
documents
y
afférents.
Vote
: adopté
à
l’unanimité.
FINANCES
- TARIF
MUNICIPAL
(BROCANTES/
FOIRES
ET
COLLECTIONS)
:
Rapporteur
: M.
M.
Didier
DUVAL
Depuis
2024,
Phoenix
Organisations
organise
le
1°
samedi
du
mois
de
mai
à septembre,
une
foire
à la
brocante
le
long
des
quais
de
Seine, Il
avait
été
indiqué
à
l'organisateur
qu’à
compter
de
2025,
le
cout
par
brocante
serait
de
50€
(forfait
journée
pour
l'entité
organisatrice). Vu
l'avis
émis
par
la
commission
municipale
des
Finances,
de
l’Attractivité
et
des
Ressources
humaines,
lors
de
sa
réunion
en
date
du
12
mai
2025,
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
municipal
décide
:
+
De
fixer
le
tarif
à
50€
pour
le
forfait
journée
pour
les
organisateurs
lors
de
brocantes
/ foires
et
collections.
Ce
nouveau
tarif
sera
ajouté
à la
grille
des
tarifs
municipaux.
°
D’autoriser
Monsieur
le
Maire
ou
tout
Adjoint
pris
dans
l’ordre
du
tableau
à
engager
toutes
les
démarches
nécessaires
à l’exécution
de
la
présente
délibération
et
à signer
tous
documents
afférents.
Vote
: adopté
à
l’unanimité.
FINANCES
-
LOYER
LOCAL
COMMERCIAL
SITUE
AU
N°245,
PLACE
DU
GENERAL
DE
GAULLE
:
Rapporteur
: M.
Claude
PETIT
Par
délibérations
du
Conseil
municipal
des
13
mai
2022
et
31
mai
2024,
il
a été
décidé
de
louer
le
local
commercial
d’une
superficie
totale
de
160,57
m?
(rez-de-chaussée,
1%
étage
et
combles),
situé
au
n°245,
Place
du
général
de
Gaulle
(partie
ancienne
maison
des
associations).
Le
commerçant
actuel
a donné
son
préavis
pour
le
16
mai
2025.
Monsieur
le
Maire
a souhaité
que
ce
local
soit
loué
à un
professionnel
similaire.
Un
baïl
commercial
sera
également
établi
par
l’étude
notariale
du
Square,
Le
loyer
proposé
est
de
900
€ par
mois,
majoré
de
charges
locatives
(maintenance
chaudière,
taxes
diverses)
estimées
à
80€/mois.
Il
sera
dû
à
compter
de
l’ouverture
du
commerce,
prévu
au
1°
septembre
prochain.
Les
charges
pourront
être
réévaluées
en
fonction
des
factures
de
l’année.
Vu
l’avis
émis
par
la
commission
municipale
de
Finances,
de
lAttractivité
et
des
Ressources
humaines
lors
de
sa
réunion
en
date
du
12
mai
2025,
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
municipal
décide
:
+
De
fixer
le
montant
du
local
commercial
d’une
superficie
totale
de
160,57
m°
(rez-de-chaussée,
1%
étage
et
combles),
situé
au
n°245,
place
du
Général
de
Gaulle,
à hauteur
de
900
€
par
mois,
majoré
de
charges
locatives
(maintenance
Chaudière,
taxes
diverses)
estimées
à
80€/mois.
Les
charges
pourront
être
réévaluées
en
fonction
des
factures
de
l’année,
+
Dit
que
le
loyer
sera
dû
à compter
de
l'ouverture
du
commerce,
prévu
au
1
septembre
2025.
+
Dit
que
les
charges
seront
dues
à compter
de
la
signature
du
bail.
+
D’autoriser
Monsieur
le
Maire
ou
tout
Adjoint
pris
dans
l’ordre
du
tableau
à
engager
toutes
les
démarches
nécessaires
à l'exécution
de
la
présente
délibération
et
à signer
tous
documents
afférents.
Vote
: adopté
à
l'unanimité.
JEUNESSE
— AVENANT
À
LA
CONVENTION
DE
PRESTATIONS
MJC
POUR
2075
:
Rapporteur
:Mme
Chantal
VALLET-CREVEL
Dans
le
cadre
de
ses
activités,
la
Maison
des
Jeunes
et
de
la
Culture
(M.J.C.)
de
Duclair
met
en
place
des
activités
périscolaires
et
extrascolaires
dans
le
cadre
du
C.E.S.A.G.E.
(Comité
Educatif
Seine
Austreberthe
pour
la
Jeunesse
et
l'Enfance).
Ces
activités
socioculturelles
font
l'objet
d’une
convention
pluriannuelle
de
prestations
qui
a été
renouvelée
pour
2021/2024
par
délibération
du
Conseil
municipal
du
2 juillet
2021.
Pour
2025,
en
raison
de
l’établissement
par
la
ville
du
Pôle
Enfance
/ Jeunesse,
il
a été
décidé
d’établir
un
avenant
à cette
convention. Considérant
que
la convention
CESAGE
s’est
terminée
en
2024,
Vu
l’avis
des
membres
de
la commission
municipale
Affaires
scolaires
et jeunesse,
Vu
l’avis
émis
par
la commission
municipale
des
Finances,
de
l’Attractivité
et des
Ressources
humaines,
lors
de
sa réunion
en
date
du
12
mai
2025,
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
municipal
décide :
+
D’autoriser
Monsieur
le
Maire
ou
tout
Adjoint
pris
dans
l’ordre
du
tableau
à
signer
Pavenant
à
la
convention
pluriannuelle
de
prestations
2021/2024
avec
la M.J.C.
de
Duclair
et à engager
toutes
les
démarches
nécessaires
à l'exécution
de
la présente
délibération
et à signer
tous
documents
afférents.
Vote
: adopté
à
l'unanimité. PAS
DE
QUESTION
ORALE
D’INTERET
GENERAL
POSEE
PAR
LES
ELUS
DU
GROUPE
MINORITAIRE.
COMMUNICATIONS
:
e
Monsieur
le Maire
fait part
des
remerciements
concernant
les
subventions
attribuées
par
le Conseil
municipal
(Château
du
Taillis,
Théâtre
en
Seine,
la
coopérative
de
l’école
élémentaire,
Bulle
d’air
et
santé,
Transfert).
e
Monsieur
le
Maire
informe
de
quelques
dates
importantes
comme
:
Le
samedi
24
mai
:le
festival
des
Canardises
avec
la
remise
des
prix
du
concours
de
nouvelles.
-
Le
vendredi
20
juin
matin
:
inauguration
de
la
voie
verte
(Duclair/Villers-Ecalles).
-
Monsieur
le
Maire
rappelle
qu’il
y a
des
séances
de
cinéma.
e
Monsieur
le
Maire
informe
que
la
prochaine
réunion
de
Conseil
municipal
aura
lieu
le
mardi
1%
juillet
2025.
La
séance
est
levée
à
18h50.
Claude
PETIT
Catherine
LILLINI
Yann
LE
BORGNE
TS
|
N
Chantal
VALLET-CREVEL
Michel
ALLAIS
Mame
Bigué
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de
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Anne
VINCENT
Alexis
CAVAREC
Lukas
BLANPAIN
A
Serge
CADIN(
Sylvie
VATINEL
David
FONTAINE
ds
Victor PONTY