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Déliberation - DELIB 2025 04 election du representant communal au sein des commissions
Document publié le Vendredi 3 janvier 2025 par la commune d'Eyzerac.
Lien du pdf (Déliberation - DELIB 2025 04 election du representant communal au sein des commissions)
Thèmes du document : Institutions publiques, Aménagement du territoire, Démocratie,
EXTRAIT
DU
REGISTRE
|
DES
DELIBERATIONS
du
CONSEIL
MUNICIPAL
|
|
De
la COMMUNE
d’EYZERAC
E
7
FE
RAC
Séance
du
11
mars
2025
Délibération
2025-04
Par
suite
d’une
convocation
en
date
du
03
mars
2025,
les
membres
composant
le conseil
municipal
d'Eyzerac
se
sont
réunis
en
salle
du
conseil,
le
11
mars
2025
à
20h30
sous
la
présidence
de
Monsieur
BOST
Claude,
maire,
Nombre
de
conseillers :
En
exercice
: 12
Présents
: 11
Votants
: 11
Présents
: Mesdames
et
messieurs
BOST
Claude,
LATOUR
Françoise,
BAPPEL
Annick,
VIALLE
Jacqueline,
LACOSTE
Éric,
PRATIQUE
Emilie,
MERLET
Jérôme,
TARRADE
Simon,
GAILLARD
Marlène,
LAMBERT
Jean-Pierre,
WARLOP
Florence,
lesquels
forment
la
majorité
des
membres
en
exercice
et
peuvent
délibérer
valablement
en
exécution
de
l’article
L.2121-17
du
code
général
des
collectivités
territoriales. Représentés : Absents
excusés
: DUBREUIL
Frédéric,
Monsieur
le
maire
ayant
ouvert
la
séance,
il a
été
procédé
en
conformité
avec
l’article
L.2121-15
du
code
général
des
collectivités
territoriales,
à
la désignation
d’un
secrétaire
pris
au
sein
du
conseil,
Madame
BAPPEL
Annick
a été
élue
secrétaire
de
séance.
Objet
: Election
du
représentant
communal
au
sein
des
commissions
communales,
intercommunales
et des
syndicats
Vu
l’article
L.2121-22
du
code
général
des
collectivités
territoriales
qui
précise
le fonctionnement
des
commissions, Vu
la délibération
N°2025-01
déterminant
le nombre
des
adjoints,
Monsieur
le
maire
informe
que
suite
au
décès
de
Monsieur
Gibeau
Frédéric,
1°’
adjoint,
il convient
d’élire
un
nouveau
représentant
communal
aux
différentes
commissions
communales,
intercommunales
et
dans
les
syndicats :
Commissions
communales
;
Fonction
|
Nom
du
représentant
{titulaire/suppléant)
Travaux/voirie
LACOSTE
Eric
Responsable
Cimetière
LATOUR
Françoise
Responsable
CAO-MAPA
PRATIQUE
Emilie
Suppléante
Commissions
intercommunales/syndicats
Elu
suppléant
cc
Périgord
LATOUR
Françoise
Suppléante
Limousin
SDE
24
BAPPEL
Annick
Suppléante
CLECT
LACOSTE
Eric
Titulaire
Voirie
et
bâtiments
LATOUR
Françoise
Suppléante
Aménagement
du
territoire |
LACOSTE
Eric
Titulaire
et
urbanisme
CIAF
: propriétaire
foncier
de |
LESSENOT
Michel
Titulaire
biens
non
bâtis
Le
Conseil
Municipal,
après
délibération,
à l'unanimité
VALIDE
le tableau
des
représentants
communaux.
AUTORISE
Monsieur
le
Maire
à signer
tous
les
documents
relatifs
à cet
objet
DELIBERATION
RENDUE
EXECUTOIRE
Fait
et
délibéré
les jours,
mois
et
an
que
ci-dessus.
Transmise
en
Préfecture
le
Publiée
le
Au
registre
sont
les
signatures
Pour
copie
conforme
Le
Maire,
Claude
BOST
La
secrétaire
de
séance,
AR
Prefecture
024-212401715-20250311-DELIB202504-DE Reçu le 15/03/2025