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Arrêté - 30 juin
Compte-Rendu - CR 5 JUIN
Document publié le Vendredi 5 juin 2026 par la commune de Vieux-Manoir.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR 5 JUIN)
Thèmes du document : Démocratie, Famille, Justice et droit,
PROCÈS-VERBAL DE LA RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du Vendredi 5 Juin 2026
Le vendredi 5 juin 2026 à 18h40 le Conseil Municipal, légalement convoqué le 29 mai
2026, s'est réuni à la Salle Commune de l’École, sous la présidence de Mme Mélodie
VERTHY, 1ère adjointe au Maire.
ÉTAIENT PRÉSENTS : MM/Mmes ALEXANDRE, LEPAGE, GOUPIL, PAVOT, DURNERIN,
VERTHY, DESTRIBATS, MARTINEZ, BRUNEL, BADETS, LIMARE.
Le quorum est atteint.
ABSENTS EXCUSÉS (Pouvoirs) :
• M. Éric BERTRAN (Maire) ayant donné pouvoir à Mme Anne DESTRIBATS
• M. Sylvain BINET ayant donné pouvoir à Mme Mélodie VERTHY
• Mme Sarah SENTIS ayant donné pouvoir à Mme Alexandra BADETS
• Mme Sandrine BERNARD ayant donné pouvoir à M. Jean-Marc DURNERIN
SECRÉTAIRE DE SÉANCE :
• Anne DESTRIBATS (Conformément à l’article L2121- 15 du CGCT)
OUVERTURE DE LA SÉANCE
Madame la présidente de séance souhaite la bienvenue à l'assemblée et précise que la
démission de M. Fabrice OTERO de son mandat d’élu municipal a été prise en compte
aujourd’hui à 12h43, et que conformément à la réglementation électorale et aux
indications de la Préfecture, nous accueillons au sein du Conseil municipal Madame
Sophie LIMARE, qui rejoint l’assemblée.
ORDRE DU JOUR
1. Validation du Compte rendu du Conseil Municipal du 11 mai 2026
• Débats / Remarques formulées sur le précédent PV :
Mme Mélodie VERTHY lit les notes transmises par Mme Sandrine BERNARD :
« J'aurai aimé que dans le PV du précédent conseil, il soit précisé que j'ai été obligée de
demander au public de bien vouloir cesser de se manifester ou au moins de ricaner. »
• Vote :
o Nombre de membres en exercice : 15
o Présents : 11
o Suffrages exprimés : 15 o Abstentions : 2 (Mme LIMARE et Mme DESTRIBATS)
o Contre : 0
o Pour : 13
o Décision : Adopté à la majorité.
2. Élection des délégués titulaires et suppléants du conseil municipal en vue des
élections sénatoriales du 27 septembre 2026 (Delib 2026/031)
• Présentation des modalités de vote et candidatures :
Le bureau électoral est composé de :
o La Présidente de séance Mme VERTHY ;
o Les deux conseillers les plus âgés Mme MARTINEZ et M. DURNERIN ;
o Les deux conseillers les plus jeunes. M. PAVOT et Mme DESTRIBATS
Dans un premier temps, nous procédons à l’élection de 3 délégués titulaires, puis de 3
suppléants.
Rappel des modalités du vote :
• Chaque enveloppe peut contenir jusqu’à 3 bulletins de vote.
• Pour être élu au premier tour, un candidat doit obtenir au minimum 8 voix.
• Si aucun candidat n’obtient ce nombre de voix, un second tour est organisé.
• En cas d’égalité au second tour, le candidat le plus âgé est déclaré élu.
Les candidats sont
M. ALEXANDRE, Mme BADETS, Mme BERNARD, Mme BRUNEL, Mme DESTRIBATS, M.
PAVOT
• Résultats du 1er tour du scrutin :
o Mme DESTRIBATS : 12 voix (élue titulaire au 1er tour)
o Mme BADETS : 10 voix (élue titulaire au 1er tour)
o M. ALEXANDRE : 9 voix (élu titulaire au 1er tour)
o Mme BRUNEL : 8 voix
o Mme BERNARD : 4 voix
o M. PAVOT : 2 voix • Résultats du 2ème tour du scrutin :
o M. PAVOT : 15 voix (élu suppléant au 2nd tour)
o Mme BRUNEL : 14 voix (élue suppléante au 2nd tour)
o Mme BERNARD :10 voix (élu suppléante au 2nd tour)
o 5 votes blancs
• Délégués élus :
o Titulaires : Mme DESTRIBATS, Mme BADETS, M. ALEXANDRE
o Suppléants : M. PAVOT, Mme BRUNEL, Mme BERNARD
POINTS SOUMIS À DÉLIBÉRATION
3. Recrutement pour le remplacement de Madame HURE Chantal (Délib 2026/032)
• Exposé des motifs (Présentation par Mme DESTRIBATS) :
« Madame Chantal Huré, qui nettoie l’école, aide à la cantine et prépare les élèves à la
sortie méridienne, de grade adjoint technique, échelon 5, statut contractuel, à mi-temps,
part à la retraite fin juin, après de nombreuses années de bons et loyaux services. Nous
la remercions, bien évidemment. Nous souhaitons la remplacer par un ou une employée
au même poste exactement, et même durée de travail. La fiche de poste prévoit
notamment l’accompagnement des élèves à la cantine, qui sera dans la nouvelle salle
polyvalente ».
• Débats / Échanges entre les conseillers :
Mme VERTHY répète que Mme Chantal HURE fera valoir ses droits à la retraite à compter
de la fin du mois de juin : « Nous souhaitons échanger ensemble sur les modalités de son
remplacement à partir du mois de septembre et parvenir à une décision commune.
Conformément à nos obligations, nous devrons ensuite procéder à une publication du
poste auprès des services compétents. »
Mme Mélodie VERTHY lit les notes transmises par Mme Sandrine BERNARD :
« En mon absence, une remarque sur le remplacement de Chantal Huré.
Personnellement j'aurai été plus précise sur le niveau de qualification demandé, avoir
une formation spécifique petite enfance, ce qui permettrait d'évoluer dans l'avenir. Et
surtout je ne recruterais pas de manière définitive aujourd'hui, je ferais de l'appel à de
l'intérim ou CDD le temps de finaliser l'organisation avec le transfert du restaurant
scolaire. Attention obligation d'ouverture du poste au personnel déjà titulaire. Si vous
souhaitez faire évoluer le poste dans l'avenir vous serez bloqués... » Mme Verthy : « Nous en avions discuté avec le groupe école, nous ne savons pas
comment va se passer le déplacement vers la cantine. Un intérimaire coute trop cher. Un
CDD serait une bonne idée ».
M. PAVOT approuve. M DURNERIN demande des précisions sur la re-conductibilité.
Mme BRUNEL demande si avec un CDD, on peut recruter quelqu’un qui travaille déjà à
l’école. Mme VERTHY répond par l’affirmative : « La décision revient systématiquement
à la mairie. »
L’assemblée débat sur une demande de qualification petite enfance.
M. DURNERIN demande qui fera le recrutement. Mme VERTHY précise que M. le Maire
est le recruteur, et qu’il sera aidé de Mme VERTHY 1ère adjointe en charge du personnel,
et Mme DESTRIBATS, adjointe chargée de l’école
Un consensus est obtenu pour un CDD du 1er septembre au 31 août, à mi-temps
annualisé.
• Vote :
o Abstention : 0 | Contre : 0 | Pour : 15
o Décision : L’assemblée délibérante adopte à l’unanimité le recrutement pour
le remplacement de Mme Huré Chantal.
4. Recrutement pour création poste : création contrat apprentissage école (Délib
2026/033 )
• Exposé des motifs : (Présentation par Mme DESTRIBATS)
« A la rentrée 2026, il y aura une quarantaine d’élèves environ en maternelle. Une vingtaine
environ en petite section, et une vingtaine environ en moyenne-grande section. Mme
Claudine LENOIR est l’ATSEM de Mme Gwendahor MEVEL, en petite section, mais Mme
Nathalie AYED n’a pas d’ATSEM attitrée. Aussi, pour cette année à fort effectif, nous
souhaitons recruter un ou une candidate en contrat d’apprentissage, qui prépare le CAP
petite enfance, pour un an. La rémunération dépend de l’âge de l’apprenti.e, et de son
année d’étude en cours. Par exemple, pour un ou une apprentie de 18 ans en 1ère année,
son salaire est de 803€ brut mensuel, exonéré de charges patronales, soit 9 636€ en tout
pour l’année. »
• Débats / Échanges entre les conseillers :
Mme VERTHY ajoute que c’est une demande des maitresses, et que l’apprentissage
permettrait de satisfaire tout le monde, sans que ce soit trop cher.
Mme Mélodie VERTHY lit les notes transmises par Mme Sandrine BERNARD : « Sur le poste d'ATSEM, je voterais contre comme déjà expliqué. Vu avec l'inspectrice
académique à l'époque, notre école ne le justifie pas (même avec les effectifs
attendus), et en plus cela fait un cout supplémentaire à supporter par la mairie. En tout
cas si ce poste est créé pour moi il faut affecter Madame K’Dual à d'autres tâches, c'est
impératif ; pas de nécessité d'avoir 3 personnes pour aider les enseignantes. »
Mme VERTHY approuve l’idée de Mme BERNARD de changer les postes, « surtout pour le
nettoyage supplémentaire pour la salle polyvalente »
Mme DESTRIBATS précise qu’il faut 1 adulte accompagnant pour 10 enfants s’il y a des
maternelles dans le groupe à accompagner à la cantine.
Mme LIMARE demande ce qu’on fera du poste de Mme K’DUAL, mais a eu la réponse :
réaffectation au ménage salle polyvalente.
Mme VERTHY précise la date du déménagement de cantine souhaité : pendant les
vacances d’hiver.
M. DURNERIN demande des précisions sur la durée du contrat.
Mme BRUNEL suggère qu’on profite de cette augmentation temporaire de personnel pour
mettre les enfants en récréation même sous la pluie. Mme LIMARE rétorque qu’on
reviendra difficilement en arrière. M. PAVOT suggère d’envisager de pérenniser l’offre et
de prendre d’autres apprentis plus tard.
Mme BADETS demande ce que pense l’école de ce choix. Mme VERTHY répond que Mme
AYED demandait ceci depuis longtemps mais que c’est jugé non nécessaire par
l’Inspectrice. Mme VERTHY précise que nous la rencontrons le 16 juin pour discuter du
dortoir.
• Vote :
o Abstention :0 | Contre :1 (Mme BERNARD) | Pour : 14
o Décision : L’assemblée délibérante adopte à la majorité la création du poste
en contrat d'apprentissage.
5. Budget Primitif de l’exercice 2026 (Délib 2026/034 )
• Présentation du Budget Primitif (par M. ALEXANDRE) :
« Rappel du déroulé, et rappel que nous aurions aimé que ce soit plus fluide. Lors du 2ème
conseil municipal, nous avions soumis à l’approbation le CFU 2025 et le BP 2026 en
urgence (à cause d’une panne informatique survenue lors du conseil dédié, tenu par nos
prédécesseurs), mais nous aurions dû envoyer une validation à la trésorerie. Nous nous
sommes retrouvés en difficultés car nous devions payer les dépenses d’investissement
de la salle polyvalente. D’où la délibération une nouvelle fois au 3ème conseil municipal,
en présence de Mme Szczepanski. Le 18 mai, elle nous a prévenu qu’elle avait reçu 3 versions du budget, mais ne savait pas laquelle était la bonne. Il nous faut maintenant,
sur demande de la trésorerie, délibérer de nouveau sur cette dernière version du budget. »
o Section de Fonctionnement :
▪ Dépenses prévues : 1 045 307,00 €€
▪ Recettes prévues : 1 308 295,63 €€
o Section d'Investissement :
▪ Dépenses prévues : 2 150 238,67 €€
▪ Recettes prévues : 2 186 740,77€
•
PROPOSE 2026
v2
PROPOSE 2026
v1 Variations
FONCTIONNEMENT
DEPENSES
011 CHARGES A CARACTERE GENERAL 240 054,00 € 240 054,00 € 0,00 €
012 CHARGES DE PERSONNEL 354 700,00 € 354 700,00 € 0,00 €
014 ATTENUATION DE PRODUITS 42 815,00 € 42 815,00 € 0,00 €
65 AUTRES CHARGES DE GEST COURANTE 77 218,00 € 73 818,00 € 3 400,00 €
66 AUTRES CHARGES DE GEST COURANTE 30 020,00 € 30 020,00 € 0,00 €
67 CHARGES EXCEPTIONELLES 500,00 € 0,00 € 500,00 €
022 DEPENSES IMPREVUES FONCTIONNEMENT 0,00 € 10 000,00 € -10 000,00 €
023 VIREMENT SECTION INVESTISSEMENT 300 000,00 € 353 038,50 € -53 038,50 €
042 OPERATION D'ORDRE ENTRE SECTION 0,00 € 0,00 € 0,00 €
Totaux Dépenses 1 045 307,00 € 1 104 445,50 € -59 138,50 €
PROPOSE 2026
v2
PROPOSE 2026
v1 Variations
FONCTIONNEMENT
RECETTES
002 EXCEDENTS ANTERIEURS REPORTES 409 914,02 € 207 863,89 € 202 050,13 €
013 ATTENUATIONS DE CHARGES 3 000,00 € 3 000,00 € 0,00 €
70 PRODUITS DES SERVICES DU DOMAINE VENTES 74 206,98 € 74 206,98 € 0,00 €
73 IMPOTS ET TAXES 70 404,00 € 70 404,00 € 0,00 €
731 FISCALITES LOCALES 480 781,00 € 480 781,00 € 0,00 €
74 DOTATIONS ET PARTICIPATIONS 224 914,21 € 224 914,21 € 0,00 €
75 AUTRES PRODUITS GESTION COURANTE 43 271,42 € 43 271,42 € 0,00 €
76 PRODUITS FINANCIERS 4,00 € 4,00 € 0,00 €
77 PRODUITS EXCEPTIONNELS 500,00 € 0,00 € 500,00 €
78
REPRISES SUR AMORTISSEMENTS ET
PROVISIONS 1 300,00 € 0,00 € 1 300,00 €
042 OPERATION D'ORDRE ENTRE SECTION 0,00 € 0,00 € 0,00 €
Totaux recettes 1 308 295,63 € 1 104 445,50 € 203 850,13 €
• •
PROP 2026
v2
PROP 2026
v1 Variations
INVESTISSEMENT
DEPENSES
001 EXCEDENTS REPORTES 491 521,88 € 0,00 € 491 521,88 €
10 DOTATIONS FONDS DIVERS 12 100,00 € 12 100,00 € 0,00 €
16 REMBOURSEMENT D'EMPRUNTS 70 000,00 € 823 700,00 € -753 700,00 €
20 IMMOBILISATIONS INCORPORELLES 290 682,69 € 290 682,69 € 0,00 €
204 SUBVENTIONS EQUIPEMENT 0,00 € 0,00 € 0,00 €
21 IMMOBILISATIONS CORPORELLES
1 277 234,10
€
1 277 234,10
€ 0,00 €
23 IMMOBILISATIONS EN COURS 0,00 € 0,00 € 0,00 €
21-041 OPERATION D'ORDRE ENTRE SECTION 8 700,00 € 8 700,00 € 0,00 €
Totaux Dépenses
2 150 238,67
€
2 412 416,79
€ -262 178,12 €
PROP 2026
v2
PROP 2026
v1 Variations
INVESTISSEMENT
RECETTES
001 SOLDE EXECUTION REPORTEE 187 728,33 € 0,00 € 187 728,33 €
021
VIREMENT DE LA SECTION DE
FONCTIONNEMENT 300 000,00 € 0,00 € 300 000,00 €
040 OPERATION D'ORDRE ENTRE SECTION 0,00 € 0,00 € 0,00 €
10 DOTATIONS FONDS DIVERS RESERVES 404 647,00 € 11 312,85 € 393 334,15 €
13 SUBVENTIONS INVESTISSEMENT 758 865,44 € 758 865,44 € 0,00 €
16 EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILEES 526 800,00 € 1 280 500,00
€ -753 700,00 €
23 IMMOBILISATIONS EN COURS 0,00 € 0,00 € 0,00 €
203-041 OPERATION D'ORDRE ENTRE SECTION 8 700,00 € 8 700,00 € 0,00 €
Totaux recettes 2 186 740,77 2 059 378,29 127 362,48
• Débats / Échanges sur les orientations budgétaires :
• Vote :
o Abstention : 2 ( Mme BERNARD et Mme LIMARE)
o Contre : 0
o Pour : 13
o Décision : L’assemblée délibérante adopte à la majorité le Budget Primitif de
l'exercice 2026.
4. QUESTIONS DIVERSES • Point école (Conseil, travaux...) :
Mme VERTHY déclare que le conseil d’école a eu lieu mardi 2 juin. « Nous avons entendu
les reproches quand au retard d’envoi des factures de cantine et périscolaire. Si Mme
PONTY revient la semaine prochaine, elle pourra préparer les factures, selon un
calendrier. »
Mme VERTHY souligne que nous allons prêter attention à cela mais que seule la
secrétaire de mairie peut réaliser cette tâche.
Concernant les travaux, Mme VERTHY ajoute : « Nous avons validé les travaux en
maternelle : les chasses d’eau vont être mises en place. Rajout d’un cumulus, et
agrandissement d’un tuyau pour augmenter la pression. Nous avons commandé un film
foncé à mettre sur les vitres pour réduire la chaleur. L’internet de l’école est de nouveau
fonctionnel grâce au pilotage de M. PAVOT : les maîtresses n’ont plus besoin d’utiliser
leurs lignes personnelles. »
Mme VERTHY conclut en disant que les achats courants ont été validés.
M. ALEXANDRE demande ce qu’il en est de la renaturation de la cour. Mme DESTRIBATS
répond que le projet est en étude, selon les ébauches présentées par les directrices. M.
PAVOT précise qu’il aimerait bien que le Conseil Municipal des Jeunes s’en empare,
« mais ce sera aux jeunes de décider du projet qu’ils veulent préparer ».
Mme BRUNEL suggère de saisir cette opportunité de renaturation pour en faire une zone
calme, où on ne court pas et ne crie pas. Mme LIMARE suggère de faire un coin paisible
près du banc dans le fond de la cour.
Mme VERTHY ajoute que les bidons de fleurs sur le grillage seront enlevés en fin d’année.
Mme LIMARE rappelle que l’APE va fournir une prestation de peinture au sol. La
municipalité attend les devis.
M. DURNERIN demande s’il y aura une remise de livres de prix de fin d’année, et Mme
DESTRIBATS répond par l’affirmative : pour les élèves de grande section, lors de la visite
de la classe de CP, et pour les CM2, lors d’un goûter à la mairie.
• Point vie locale et animation (Associations, animations...) :
Mme VERTHY annonce que la municipalité a rencontré les associations du village et
synthétise de la manière suivante :
o Le club de tennis a déposé ces statuts cette année. Ils ont proposé de mettre en
place un agenda commun de toutes les animations des associations de la
commune pour faciliter la réservation de la salle.
o L’Amicale Laïque a surtout besoin de communication. o Le Club de Bon Entente regroupe des personnes âgées sur 5 communes, en
proposant des après-midi jeux de société une fois par mois, dont 2 fois par an à
Vieux-Manoir. Ils n’ont que 8 adhérents de notre commune, et ont donc besoin de
communication.
o L’Association des Parents d’Elèves : ils rencontrent en ce moment des difficultés
sur le projet de benne PAPREC. Ils attendent de savoir si la PAPREC est en
dissolution. Ils demandent aussi du stockage pour leurs jeux de kermesse.
o Le club de foot : nous a interpellé de nouveau sur la vétusté du vestiaire. Il n’y a
plus d’entrainement d’adultes. Il faut réparer en priorité les douches. Mme
VERTHY précise que ce sera pris en charge en septembre. Le devis total avec
toutes les réparations coute 9 000 €, et n’a pas été validé. Seule la partie douche
est validée. Les WC seront pris en charge après les travaux de la salle des fêtes.
Discussion autour du remplacement du cabanon. Mme VERTHY avance
l’hypothèse d’un container avec toit pentu (pour respecter le PLU), sur plot. Il faut
trouver un fournisseur qui accepte les mandants administratifs.
o Projet de guinguette et fête de la gastronomie le 12 septembre. M DURNERIN
demande pourquoi ce n’est pas organisé par le comité des fêtes. M. GOUPIL
répond que la décision de participation du comité des fêtes sera discutée lundi.
• Remplacement temporaire secrétaire :
Mme PONTY Elise est en arrêt maladie pour 15 jours. Les élus se sont réparti les demi-
journées pour répondre aux demandes urgentes. Une secrétaire remplaçante est
intervenue cette semaine, pour payer les factures d’achat, mais elle ne peut pas préparer
les titres d’encaissement de cantine (car il faut connaître le logiciel et les éventuelles
différences de noms de famille entre enfants et parents)
• Médiation :
Mme BRUNEL annonce que la municipalité a choisi de mettre en place 2 personnes
référentes pour être des personnes accessibles en cas de besoin d’écoute et de soutien,
en cas de conflit, pour résoudre les problèmes au sein du conseil municipal, aussi avec
les employés de mairie, et les conflits de voisinage. Ces référentes médiation sont
Tiphaine BRUNEL et Anne DESTRIBATS. Elles rédigent une charte du bien vivre ensemble.
Mme LIMARE demande comment ont été choisies les personnes. Mme BRUNEL répond
qu’elles se sont portées volontaires pour avoir ce rôle et que l’équipe a validé cette
proposition. • Autres questions posées en séance :
o M. ALEXANDRE salue l’engagement de 18 ans de M. OTERO auprès de la
municipalité.
FIN DE SÉANCE
La séance est levée à 20h43.
La 1ère adjointe au Maire, Présidente
de séance,
Mélodie VERTHY
La Secrétaire de séance,
Anne DESTRIBATS