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Document publié le Jeudi 29 octobre 2009 par la commune d'Ozoir-la-Ferrière.
Lien du pdf (Ordre du Jour - oj 20091029)
Thèmes du document : Institutions publiques, Affaires étrangères et coopération, Culture et patrimoine,
1
LE CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE SE REUNIRA EN SEANCE ORDINAIRE LE :
JEUDI 29 OCTOBRE 2009 A 20 HEURES
SALLE DU CONSEIL MUNICIPAL ARLUISON
ORDRE DU JOUR
1. Avis du Conseil Municipal relatif à la demande d’autorisation de la Société OFFREDY afin d’étendre ses installations de traitement de surface et d’application de peinture.
FAIT A OZOIR-LA-FERRIERE LE 23 OCTOBRE 2009
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL (Exécution de l’article L.2121-10 du Code Général des Collectivités Territoriales)
LE MAIRE,
JEAN-FRANÇOIS ONETO.